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Déliberation - Liste DCM 30 Novembre 2022
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Corbie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 30 Novembre 2022)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Investissement et développement économique,
VILLE DE CORBIE – 1, rue Faidherbe BP 10237 - 80800 CORBIE
03 22 96 43 00 – 03 22 96 43 13 - Mél. : mairie@mairie-corbie.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Mercredi 30 Novembre 2022
N° OBJET Vote 22/07/01 AEJ Conseil Municipal des Jeunes – Fiches techniques projets Unanimité 22/07/02 AEJ Tarification classe transplantée Unanimité
22/07/03 FIS
Tarification 2023 6 voix CONTRE : M. DELEU, M. BABAUT,
M. CAUCHY, Mme
CARTON, M.
ANTOINE et Mme
ANTUNES
22 voix POUR
22/07/04 FIS Décision Modificative n° 1 Unanimité
22/07/05 FIS
Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement – ex.
2023
6 Abstentions : M.
DELEU, M. BABAUT,
M. CAUCHY, Mme
CARTON, M.
ANTOINE et Mme
ANTUNES
22 voix POUR
22/07/06 FIS
Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil
Départemental dans le cadre de la réalisation de la phase 2 des
travaux de l’église Notre Dame de l’Assomption « façade Ouest et
Tympan »
Unanimité
22/07/07 FIS Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l’Etat pour la réalisation des aménagements de la RD 30 Unanimité
22/07/08 FIS Demande de subvention auprès de l’Etat pour l’acquisition de matériel informatique et numérique Unanimité
22/07/09 FIS Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et/ou de distribution de gaz Unanimité
22/07/10 FIS
Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des
communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des
réseaux publics de transport et/ou distribution de gaz
Unanimité
22/07/11 FIS Redevance d’Occupation du Domaine Public Télécommunications Unanimité
22/07/12 FIS Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux de transport et/ou de distribution d’électricité Unanimité
22/07/13 CAM Camping – Règlement Intérieur Unanimité
22/07/14 RH
Création de deux emplois permanents d’adjoint d’animation à
temps complet et augmentation de quotités horaires – Suppression
de postes d’agents contractuels
6 Abstentions : M.
DELEU, M. BABAUT,
M. CAUCHY, Mme
CARTON, M.
ANTOINE et Mme
ANTUNES
22 voix POUR
22/07/15 RH
Tableau des effectifs 6 Abstentions : M. DELEU, M. BABAUT,
M. CAUCHY, Mme
CARTON, M.
ANTOINE et Mme
ANTUNES
22 voix POUR
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 22/07/16 RH
Mise en œuvre des lignes directrices de gestion 6 Abstentions : M. DELEU, M. BABAUT,
M. CAUCHY, Mme
CARTON, M.
ANTOINE et Mme
ANTUNES
22 voix POUR
22/07/17 FIS Convention technique et financière départementale pour la réalisation d’aménagements sur la RD 30 Unanimité
22/07/18 CAM Camping – Convention Label Vélo Unanimité
Publiée le 1er Décembre 2022