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Déliberation - 12 mise a jour des reglements des activites aquabike aquatrainning et aquaphobie
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 12 mise a jour des reglements des activites aquabike aquatrainning et aquaphobie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Délibération n° 2023.03.12 Du 28 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DES YVELINES L’an deux mille vingt-trois, le 28 mars, à 20 heures, les membres du Conseil municipal, régulièrement convoqués à domicile le 22 mars, se sont réunis, salle du Conseil municipal de
l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Olivier Delaporte, Maire.
VILLE DE
LA CELLE SAINT-CLOUD
La Celle Saint-Cloud
Objet : Mise à jour des règlements des activités aquabike, aquatrainning et aquaphobie.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20230328-DEL2023-03-12-DE
Date de télétransmission : 03/04/2023
Date de réception préfecture : 03/04/2023
SECRETAIRE DE SEANCE :
HELENE ALEXANDRIDIS
EN EXERCICE : 35
PRESENTS : 29
POUVOIRS : 6
VOTANTS : 35
POUR : 35
CONTRE :
ABSTENTIONS :
PRESENTS
Le Maire
Olivier DELAPORTE
Les Maires-adjoints
Sylvie d'ESTEVE
Pierre SOUDRY
Sophie TRINIAC
Jean-Christian SCHNELL
Valérie LABORDE
Benoît VIGNES
Anne-Sophie MARADEIX
Michel AUBOUIN
Richard LEJEUNE
Les Conseillers
Mohamed KASMI
Olivier MOUSTACAS
Birgit DOMINICI
Geneviève SALSAT
Georges LEFEBURE
Françoise ALBOUY
Laurent BOUMENDIL
Nathalie PEYRON
Vincent POUYET
Pierre QUIGNON-FLEURET
Jean-François BARATON
Stéphane MICHEL
Marie-Pierre DELAIGUE
Olivier BLANCHARD
Hélène ALEXANDRIDIS
Philippe LERIN
Jean-François THOMAS
Andrée BLOCH
Blaise VIGNON
ABSENTS EXCUSES :
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
DOMINIQUE PAGES. A. SOPHIE
TRINIAC
Naïma CONTE EL ALAMI A ANNE
SOPHIE MARADEIX
Bruno-Olivier BAYLE A JEAN-
CHRISTIAN SCHNELL
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu l’avis favorable émis par la commission Animation - Culture - Sport réunie le 20 mars 2023,
Considérant qu’il y a lieu de mettre à jour les règlements des activités aquabike, aquatrainning et aquaphobie proposées à la piscine Corneille,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE des membres présents et représentés,
DECIDE :
D'’approuver la mise à jour de ces règlements proposés en annexes, à compter du ler avril 2023.
Acte rendu exécutoire en vertu de son
dépôt en Préfecture le (3/04 /2 83
et de sa iga ion le CXy 06/33
Pour extrait conforme au registre
le Administration
Générale et Relations aux Citoyens
La présente délibération fera l’objet des mesures de publicité et de transmission prévues par les textes de loi en vigueur. Elle pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Versailles dans les deux mois à compter de sa publication. LAURENT DUFOUR A PIERRE
SOUDRY
JULIETTE DECAUDIN A Sylvie
d'ESTÈVE
Carmen OJEDA-COLLET A JEAN-
FRANÇOIS BARATON