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Procès Verbal - ly306kypn0pmcnm
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Champier.
Lien du pdf (Procès Verbal - ly306kypn0pmcnm)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS VERBAL DU
05 MARS 2026
Date de la convocation : 27 février 2026
Lieu de la réunion : Salle du Conseil, Mairie de Champier
MEMBRES DU CONSEIL MEMBRES MEMBRES A donné pouvoir
PRESENTS ABSENTS EXCUSES
BOUCHON Alain X
CICERON Sophie X
EMPTOZ Catherine X
FIGUEIREDO Jean-Manuel X
GUEUGNON Christian X
GUILLET Valérie X
JAY Stéphane X
LAROCHE Sébastien X
PAILLOT Gérard X
PEREIRA Christiane X
PERIN Christophe X
RECARD Marie-Laure X
Secrétaire de Séance : Stéphane JAY
Heure d'ouverture : 19h15 (0) 1o): 1 PU T0) 0)
FINANCES COMMUNALES :
1.1 Approbation du compte de gestion 2025 du budget principal
1.2 Approbation du compte administratif 2025 du budget principal
1.3 Approbation du compte de gestion 2025 du budget annexe bâtiment à usage commercial
1.4 Approbation du compte administratif 2025 du budget annexe bâtiment à usage commercial
1-5 Ouverture anticipée de crédits en section investissement du budget principal pour l’exercice 2026
AFFAIRES COMMUNALES
2-1 Autorisation donnée au Maire pour signer la convention avec l'ONF : Opération SYVECO
[ILR INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2025 est APPROUVÉ.
1. FINANCES COMMUNALES
1.1 DÉLIBÉRATION N°D2026-01 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025-BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Sébastien LAROCHE, présente le compte de gestion dressé par le Trésorier de St Marcellin. Les résultats
financiers concordent avec ceux du compte administratif 2025. Les résultats budgétaires de l'exercice sont les
suivants :
Résultat de l'exercice 2025
Report exercice 2024 Réalisé 2025
FONCTIONNEMENT
Dépenses 890 262.19 890 262.19
Recettes 757 260.89 1 299 907.76 2 057 168.65
Résultat de fonctionnement 1 166 906.46
INVESTISSEMENT
Dépenses 341 179.59 341 179.59
Recettes 63 104.11 523 672.03 586 776.14
Résultat d'investissement 245 596.55
Résultat de clôture de l’exercice 2025 1 412 503.11 Reste à réaliser 2025
Dépenses Recettes | Total
Investissement 40 534 0 40 534
Fonctionnement 0 0 0
Résultat cumulé 2025
Investissement 205 062.55
Fonctionnement 1 166 906.46
Total 1 371 969.01
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'UNANIMITÉ :
> DÉCLARE que les résultats du compte de gestion relatif au budget principal dressé pour l'exercice 2025 par Monsieur PLENERT Jean-Christophe, comptable à la trésorerie de Saint Marcellin, sont conformes aux résultats du compte administratif et n’appellent ni observation, ni réserve de sa part.
Y RECONNAIT la sincérité des « reste à réaliser »
1.2 DÉLIBÉRATION N°D2026-02 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025-BUDGET
PRINCIPAL
Monsieur Sébastien LAROCHE, Maire, présente au Conseil municipal le Compte administratif du budget principal de
l'année 2025 ainsi que le détail des dépenses effectuées et des recettes perçues
Résultat de l’exercice 2025
Report exercice 2024 Réalisé 2025
FONCTIONNEMENT
Dépenses 890 262.19 890 262.19
Recettes 757 260.89 1 299 907.76 2 057 168.65
Résultat de fonctionnement 1 166 906.46
INVESTISSEMENT
Dépenses 341 179.59 341 179.59
Recettes 63 104.11 523 672.03 586 776.14
Résultat d'investissement 245 596.55
Résultat de clôture de l'exercice 2025 1 412 503.11 Reste à réaliser 2025
Dépenses Recettes | Total
Investissement 40 534 0 40 534
Fonctionnement 0 0 0
Résultat cumulé 2025
Investissement 205 062.55
Fonctionnement 1 166 906.46
Total 1 371 969.01
Après cet exposé, Monsieur Sébastien LAROCHE, Maire, se retire et ne prend pas part au vote.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'UNANIMITÉ :
> VOTE et ARRÊTE les résultats définitifs du Compte Administratifs 2025 du budget principal
> RECONNAIT la sincérité des « reste à réaliser »
1.3 DÉLIBÉRATION N°D2026-03 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025-BUDGET ANNEXE
BATIMENT A USAGE COMMERCIAL
Monsieur Sébastien LAROCHE, présente le compte de gestion dressé par la Trésorière de Saint Marcellin
Les résultats financiers concordent avec ceux du compte administratif 2025
Les résultats budgétaires de l'exercice sont les suivants :
Résultat de l’exercice 2025
Report exercice 2024 Réalisé 2025
FONCTIONNEMENT
Dépenses 26 208.74 26 208.74
Recettes 44 922.13 93 688.08 138 610.21
Résultat de fonctionnement 112 401.47
INVESTISSEMENT
Dépenses 50 827.36 37 077.94 87 905.30
Recettes 57 000.00 57 000.00
Résultat d'investissement = 5020530
Résultat de clôture de l’exercice 2025 81 496.17 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'UNANIMITÉ :
DÉCLARE que les résultats du compte de gestion relatif au budget annexe Bâtiment à usage commercial dressé pour
l'exercice 2025 par Monsieur PLENERT Jean-Christophe, comptable à la trésorerie de la St Marcellin, sont conformes
aux résultats du compte administratif et n’appellent ni observation, ni réserve de sa part.
1.4 DÉLIBÉRATION N°D2026-04 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025-BUDGET ANNEXE
BATIMENT A USAGE COMMERCIAL
Monsieur Sébastien LAROCHE, Maire, présente au Conseil municipal le Compte administratif du budget annexe
bâtiment à usage commercial de l'année 2025 ainsi que le détail des dépenses effectuées et des recettes perçues.
Résultat de l'exercice 2025
Report exercice 2024 Réalisé 2025
FONCTIONNEMENT
Dépenses 26 208.74 26 208.74
Recettes 44 922.13 93 688.08 138 610.21
Résultat de fonctionnement 112 401.47
INVESTISSEMENT
Dépenses 50 827.36 37 077.94 87 905.30
Recettes 57 000.00 57 000.00
Résultat d'investissement 30.905:30
Résultat de clôture de l’exercice 2025 81 496.17
Après cet exposé, Monsieur Sébastien LAROCHE, Maire, se retire et ne prend pas part au vote.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'UNANIMITÉ
> VOTE et ARRÊTE les résultats définitifs du Compte Administratif 2025 du budget annexe bâtiment à usage commercial 1.5 DÉLIBÉRATION N°D2026-05 : OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS EN SECTION INVESTISSMENT DU
BUDGET PRINCIPAL POUR L’EXERCICE 2026
Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de la continuité du service public, l'exécutif peut, entre le 1°" janvier
et le vote du budget, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, sous réserve d'une autorisation
spéciale de l'organe délibérant et dans la limite du quart des crédits d'investissement ouverts dans l'année
budgétaire précédente (art L 1612-1 du CGCT).
Sur cette base il convient d'autoriser l'ouverture anticipée des crédits de dépenses d'investissement pour l'exercice
2026 suivants :
Chapitres Total des crédits d'investissement Crédits anticipés
ouverts au BP 2025 + décisions .
modificatives par chapitre
20 30 600 7 650
21 503 380.20 125 845
23 34 700 8675
204 45 000 11 250
Les articles concernés sont les suivants :
Article Crédit en Euros
2051 3 000
203 4 650
204182 11 250
238 8675
2131 55 000
2132 5 000
2151 36 845
2157 10 000
2158 10 000
2183 2 000
2184 2 000
2156 5 000
Après en avoir délibéré, le Conseil décide à l'UNANIMITE :
- _ D'AUTORISER l'ouverture anticipée des crédits des dépenses d'investissement pour l'exercice 2026 comme
mentionnés ci-dessus. Il. AFFAIRE COMMUNALE
2.1 DÉLIBÉRATION N°D2026-06 : AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR SIGNER LA CONVENTION
AVEC L'ONF : Opération SYVECO
Monsieur le Maire expose au conseil : les forêts qui entourent la commune remplissent un rôle vital dans la
régulation du climat et les espace boisés contribuent également à la préservation de la biodiversité. Cependant, les changements climatiques et le manque de régénération naturelle rendent nécessaires la diversification du couvert
forestier afin de le rendre plus résilient et accueillant pour la biodiversité. Des opérations successives de plantations et leur entretien sont nécessaires à l'adaptation des forêts à ces bouleversements.
SYVECO souhaite contribuer à l'adaptation aux changements climatiques en accordant un soutien financier à l'ONF
dans le cadre d'une opération de plantation pour remplacer une ancienne peupleraie, au profit de la commune.
Le montant de la contribution dédiée au projet par SYVECO s'élève à 10 000 € HT, la part de la commune sera de 2 500 € HT. Cette contribution financière de la commune sera versée à l'ONF par la commune.
Le contenu du projet s'articule autour de 3 axes :
- Une préparation du terrain à planter
- Une plantation avec des mélanges de feuillus visant à l'adaptation aux changements climatiques en cours
- L'entretien courant des plantations durant 5 saisons et leur protection contre le gibier, à charge de la commune
Le début prévisionnel est estimé à septembre 2026 et la fin avant la fin de l'année 2026. Après en avoir délibéré, le
Conseil décide à l'UNANIMITÉ :
- D’AUTORISER M le Maire à signer ladite convention avec l'ONF et les documents s'y référents
111. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
e Organisation de la tenue du bureau de vote pour les élections municipales du 15 et 22 mars 2026.
Le Maire lève la séance à 20h00.
Signatures
Le Maire
Le secrétaire de séance