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Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 190 du 24 11 2016 Installation dun conseiller municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 32
Présents
ou
représentés
: 32
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 32
Date
de
la convocation
: 16/11/2016
Date
d'affichage
: 17/11/2016
N°
2016/190
INSTALLATION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
Envoyé
en
préfecture
le
01/12/2016
, Reçu
en
préfecture
le
01/12/2016
Affiché
le
9
DEC.
2016
NE
ID
: 083-218300424-20161124-DEL2016_190-DE
j3n
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du jeudi
24
novembre
2016
L'an
deux
mille
seize
et
le
24
novembre
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE,
Maire, PRESENTS
:
Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
- Régine
RINAUDO
- Rémy
FÉLIX
- Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
-
Maria
de
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Patrick
GARNIER
-
Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
- Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
- Sébastien
MACREZ
-
Christelle
DUVERNET
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
- Jeanne
LAURITO
- Renée
FALCO
- Michel
BERTIN
-
Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
-
Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS
:
Gaëtan
MULLER
à
Marc-Etienne
LANSADE
/
Manuel
REQUIN
à
Eric
MASSON
/ Patricia
PENCHENAT
à Audrey
TROIN
/ Carole
RUIZ
à
Michel
DALLARI
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
Monsieur
le
Maire
informe
que
par
lettre
en
date
du
13
octobre
2016
Madame
Danielle
PARIS
a
présenté
sa
démission
de
son
poste
de
conseillère
municipale.
Conformément
à
la
règlementation,
Le
suivant
de
cette
liste,
Monsieur
.
Gaëtan
MULLER,
a
été
appelé
pour
remplacer
la
conseillère
démissionnaire.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L
2121-4 ;
Vu
le
Code
Electoral,
notamment
l'article
L
270 ;
Considérant
que
Madame
Danielle
PARIS
a
démissionné
de
son
poste
de
conseillère
municipale
;
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
de
l'installation
de
Monsieur
Gaëtan
MULLER
au
sein
du
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE
de
l'installation
de
Monsieur
Gaëtan
MULLER.