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Déliberation - DCM 2016 138 du 15 09 2016 Installation dun nouveau conseiller
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 138 du 15 09 2016 Installation dun nouveau conseiller)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 31
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 31
Date
de
La convocation
: 07/09/2016
Date
d'affichage
: 07/09/2016
N°
2016/138
Envoyé
en
préfecture
le
20/09/2016
Reçu
en
préfecture
le
20/09/2016
Affiché
le 00
. 0,
IG
ETES
ID
: 083-218300424-20160915-DEL2016_138-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
jeudi
15
septembre
2016
L'an
deux
mille
seize
et
Le
15
septembre
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
MASSON,
PRESENTS
: Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
- Maria
De
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Patrick
GARNIER
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Marie-Ly
GARCIA
-
Jonathan
LAURITO
-
Anthony
GIRAUD
-
Jeanne
LAURITO
-
Renée
FALCO
-
Michel
BERTIN
-
Danielle
PARIS
-
Jean-
François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS:
Marc
Étienne
LANSADE
à
Éric
MASSON
/
Christelle
DUVERNET
à Régine
RINAUDO
ABSENTS :
Jean-Jacques
GABERT
- Sébastien
MACREZ
SECRÉTAIRE
de
SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
Monsieur
Masson
informe
le Conseil
Municipal
que
par
Lettre
en
date
du
12
juin
2016
Monsieur
Patrick
CLAUDEL
a
présenté
sa
démission
de
son
poste
de
conseiller
municipal.
Conformément
à
la
réglementation,
la
suivante
de
cette
liste,
Madame
Danielle
PARIS,
a
été
appelée
pour
remplacer
le
conseiller
démissionnaire.
Madame
Danielle
PARIS
a accepté
d'intégrer
Le
Conseil
Municipal.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L
2121-4:
Vu
le
Code
Electoral,
notamment
l'article
L
270
;
Considérant
que
Monsieur
Patrick
CLAUDEL
a
démissionné
de
son
poste
de
conseiller
municipal
;
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER Envoyé
en
préfecture
le
20/09/2016
Reçu
en
préfecture
le
20/09/2016
Affiché
le
ET
ID
: 083-218300424-20160915-DEL2016_138-DE CM
15/09/2016
N°
2016/138
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
Considérant
que
Madame
Danielle
PARIS
a
accepté
de
siéger
au
Conseil
Municipal
;
Monsieur
Masson
demande
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
de
l'installation
de
Madame
Danielle
PARIS
au
sein
du
Conseil.
Le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE
de
l'installation
de
Madame
Danielle
PARIS
au
sein
du
Conseil
Municipal.
:UE CA
Le
Premier
Adjoint,