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Procès Verbal - pv cm 05052026
Procès Verbal - pv cm 7 12 2018
Procès Verbal - pv cm 04.07.2025
Document publié le Vendredi 4 juillet 2025 par la commune de Plancherine.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 04.07.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
—
Procès
verbal
du
Conseil
municipal
7
du
4 juillet
2025
PAG ERINE
(Mairie
de Plancherine
à 18h)
Présents
:
FAZZARI
Jean-Pierre,
COSTE
Christelle,
DUBETTIER
Laurent,
LECHAT
Jean-Marie,
MARCHAND
Marie-Jane,
PAYET
Catherine,
VINCENT
Alain
Procurations
:LAJEUNESSE
Eric
à COSTE
Christelle,
MASSON
Sylviane
à PAYET
Catherine
Excusé
:néant
Absents
:JACQUIER
Karine,
MERMOZ
Christophe
Désignation
du
secrétaire
de
séance
En
vertu
de
l’article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Il
peut
adjoindre
à
ce
ou
ces
secrétaires
des
auxiliaires,
pris
en
dehors
de
ses
membres,
qui
assistent
aux
séances
mais
sans
participer
aux
délibérations.
Secrétaire
de
séance
: Laurent
DUBETTIER
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
16
mai
2025
Il
est
proposé
aux
conseillers
municipaux
d’approuver
ce
compte-rendu.
À
l’unanimité,
le
conseil
municipal
approuve
le
compte-rendu
de
la
séance
du
16
mai
2025.
Décisions
prises
par
le
maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
(délibération
n°01/2023)
Néant L
AFFAIRES
FONCIERES
1.
Convention
avec
l’Abbaye
de
Tamié
relative
à
l’implantation
de
poteaux
incendie
sur
domaine
privé
Ce
point
est reporté
à une
prochaine
séance.
FINANCES
2.
Maintien
de
la
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
relative
à
la
rénovation
énergétique
de
l’appartement
de
la
mairie
Cette
demande
pouvant
être
réalisée
dans
le
cadre
des
délégations
du
conseil
municipal
au
maire,
la
délibération
est
retirée
du
l’ordre
du jour.
TRAVAUX/FORET
dl
3.
Validation
du
devis
rectificatif
relatif
à
la
fabrication
et
pose
de
garde-corps
de
l’aire
d’abri
bus
située
à
côté
de
la
mairie
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
4 juillet 2025
-p.
1 Monsieur
le
Maire
rappelle
la
validation
de
devis
de
l’entreprise
Veyrat-Masson,
sise
à Ugine,
relatif
à
la
fabrication
et
la
pose
de
garde-corps
à
côté
de
l’abri-bus
de
la
mairie,
lors
de
la
séance
du
7 mars
2025,
pour
un
montant
de
7
970€
HT.
Suite
à une
erreur
de
prise
de
côtes,
l’entreprise
a réalisé
un
nouveau
devis
dont
le
montant
est
de
9
170€
HT. Compte
tenu
de
ces
éléments
il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
le
devis
de
l’entreprise
Veyrat-Mason, Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et son
article
L.
2121-29,
Vu
la loi
d'accélération
et
de
simplification
de
l'action
publique
(ASAP)
dispensant
de
procédure
de
publicité
et de
mise
en
concurrence
préalables
pour
les
marchés
publics
de
travaux
dont
la valeur
estimée
est
inférieure
à
100
000
€ HT
jusqu’au
31
décembre
2025
par
décret
n°
2024-1217
du
28
décembre
2024.
A
l’unanimité,
le Conseil
municipal
:
APPROUVE
le devis
de
l’entreprise
Veyrat-Masson
pour
un
montant
9
170€
HT.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis.
QUESTIONS
DIVERSES
ET
INFORMATIONS
|
-
Implantation
de
conteneurs
semi-enterrés
Arlysère
a transmis
les
plans
d’implantation
des
conteneurs
semi-enterrés
sur
le
commune
de
Verrens-
Arvey,
en
limite
de
Plancherine,
et
qui
auront
donc
une
utilité
pour
une
partie
de
la
population.
L’implantation
des
mollocks
n’est
pas
encore
à l’ordre
du jour
sur
Plancherine.
-
Bornes
d’informations
et écran
de
visioconférence
Arlysère
avait
mis
à
disposition
de
chaque
commune,
en
2021,
une
borne
d’information
et
un
écran
de
visioconférence,
et
propose
dorénavant
de
les
céder
gracieusement
aux
communes.
Cela
a
pour
conséquence
l'installation
du
logiciel
de
mise
à jour
pour
un
coût
de
1250€
HT
(logiciel
et
formation)
puis
un
coût
de
29.90€
HT
par
mois
d'abonnement.
La
borne
d’information
n’a
pas
d’utilité
en
mairie.
Il
sera
donc
proposé
à Arlysère
de
la reprendre.
L’écran
de
visioconférence
peut,
quant
à lui,
être
conservé.
-
Enfouissement
de
la ligne
électrique
haute
tension
Les
travaux,
gérés
et
pris
en
charge
par
Enedis,
sont
en
cours.
La
commune,
en
collaboration
avec
le
SDES,
étudie
l’opportunité
d’enfouir
les
réseaux
secs
sur
une
partie
de
la RD
64.
-_
Rénovation
de
l’appartement
de
la mairie
Un
bail
est
en
cours
de
signature
pour
une
prise
en
possession
des
locaux
le 23 juillet
2025.
-
Repas
des
aînés
: il aura
lieu
le samedi
18
octobre
à La
Table
de
Rose
à Gilly-sur-Isère
ANNEXE
: néant
La
séance
est
levée
à
19h15.
Fait
à Plancherine,
le
8 juillet
2025
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
P/o
l’Adjoint,
Laurent
DUBETTIER
Alain
VINCENT
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du 4 juillet 2025
-p. 2