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Procès Verbal - pv cm 26.06.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Plancherine.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 26.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
TR a
PLANCHERINE
Procès
verbal
du
Conseil
municipal
du
26
juin
2026
(Mairie
de
Plancherine
à
18h30)
Présents
:
DUBETTIER
Laurent,
FAZZARI
Jean-Pierre,
PAYET
Catherine,
GHENO
Narcisse,
LAJEUNESSE
Eric,
MARCHAND
Marie-Jane,
MASSON
Sylviane
(points
3
et
4),
MERMOZ
Christophe,
PARIS
Mareva,
SANDRIN
Thierry,
WISSEMBERG
Sabine
Procuration
: MASSON
Sylviane
à PAYET
Catherine
(points
1 et 2)
Excusé
:
Absent
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
En
vertu
de
l’article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Il
peut
adjoindre
à
ce
ou
ces
secrétaires
des
auxiliaires,
pris
en
dehors
de
ses
membres,
qui
assistent
aux
séances
mais
sans
participer
aux
délibérations.
Secrétaire
de
séance
: Thierry
SANDRIN
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
5
mai
2026
Il est
proposé
aux
conseillers
municipaux
d’approuver
ce
compte-rendu.
À
l’unanimité,
le
conseil
municipal
approuve
le
compte-rendu
de
la
séance
du
5 mai
2026.
Décisions
prises
par
le
maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
(délibération
n°16/2026)
Date
de
signature
|
Tiers
Désignation
Montant
HT
|
Montant
TTC
du
devis
22/05/2026
Mesur’
Alpes
Plan
topographique
cimetière
1 359€
1 630.80€
16/06/2026
Agence
ROSSI
|Etat
des
lieux
chemin
rural
|
1
150€
1 380€
limitrophe
parcelle
B
324
FONCIER
1.
Préemption
de
la parcelle
B
1389
La
vente
du
bien
ayant
été
annulée,
ce
point
est
retiré
de
l’ordre
du
jour.
Il
sera
remis
à
l’ordre
du
jour
lors
de
la
réception
d’une
prochaine
Déclaration
d’intention
d’aliéner.
FINANCES
2.
Extension
du
cimetière
: devis
de
maîtrise
d’œuvre
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
projet
d’extension
du
cimetière
face
à un
manque
de
concession
disponible.
Les
travaux
sont
envisagés
en
2027.
Les
dossiers
de
demandes
de
subventions
seront
déposés
cette
année.
Pour
la
conception
et
le
suivi
du
projet,
il
a été
demandé
au
cabinet
ETI,
sis
à Verrens-Arvey,
de
proposer
un
devis
de
maîtrise
d’œuvre.
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
26
juin
2026
-p.
1 Ce
dernier
s’élève
à
17
250€
HT,
soit
20
700€,
pour
la totalité
de
la mission.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et son
article
L.
2121-29,
Considérant
la proposition
reçue
par
le cabinet
ETI
datée
du
11
mai
2026,
A
l’unanimité,
le Conseil
municipal :
APPROUVE
le
devis
du
cabinet
ETI,
sis
à
Verrens-Arvey
(73)
pour
un
montant
de
17
250€
HT
soit
20
700€
TTC,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis.
3.
Tracteur
communal
: devis
de
réparation
Madame
Sylviane
MASSON
intègre
la séance.
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
à
la
révision
annuelle
du
tracteur,
des
travaux
importants
de
réparation
sont
nécessaires
:
pont
avant
cassé,
changement
de
la
barre
de
direction,
remplacement
des
feux
de
travail.
Le
coût
estimé
des
réparations
est
de
10
873.77€
HT
soit
13
048.52€
TTC.
Le
tracteur
étant
indispensable
au
bon
entretien
de
la
commune,
il
est
proposé
de
valider
le
devis
de
l’entreprise
Glairon
Mondet,
sise
à Tournon.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et son
article
L.
2121-29,
Considérant
les
propositions
complémentaires
reçues
par
l’entreprise
Glairon
Mondet
datées
du
15
mai
2026, A
l’unanimité,
le Conseil
municipal :
APPROUVE
les
2
devis
de
l’entreprise
Glairon
Mondet,
sise
à
Tournon
(73)
pour
un
montant
total
de
10
873.77€
HT
soit
13
048.52€
TTC,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les
2
devis.
4.
Acquisition
du
broyeur
de
la commune
de
Verrens-Arvey
Ce
point
est
reporté
à
une
prochaine
séance
si
la
proposition
tarifaire
de
la
commune
de
Plancherine
à
la
commune
de
Verrens-Arvey
est
acceptée.
QUESTIONS
DIVERSES
ET
INFORMATIONS
|
ANNEXE
: néant
La
séance
est
levée
à
19h20.
Fait
à Plancherine,
le 30 juin
2026
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Laurent
DUBETTIER
Thierry
SANDRIN
@\
.
T SAN
me
….
Procès-verbal
du
Conseil-muñicipal
du
26 juin
2026
-p.
2