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Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 20
Procès Verbal - Liste DES Délibérations 33
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune d'Irodouër.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Délibérations 33)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2024 Approuvé
Numéro Objet Décision 10-01-2024 Contrat d’assurances au 1er janvier 2025 Approuvé 10-02-2024 Fête Iro Ker Maez : versement aux associations Approuvé 10-03-2024 Mise en place d’un service Conseil en Energie Partagé (CEP) Approuvé 10-04-2024 Adhésion à la Fondation du patrimoine Approuvé 10-05-2024 Classement de parcelles dans le domaine public Approuvé 10-06-2024 Tarifs périscolaires Reporté 10-07-2024 Tarifs extrascolaires Approuvé 10-08-2024 Suppression de la régie d’avance du service animation
jeunesse
Approuvé
10-09-2024 Suppression de la régie recettes de la bibliothèque Approuvé 10-10-2024 Compte rendu des décisions prises par le Maire en
application de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
L’assemblée
a pris acte de
l’information
10-11-2024 Ouverture de crédit Approuvé 10-12-2024 Divers
Publié le 13 décembre 2024
Séance du Conseil Municipal
en date du 12 décembre 2024