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Convocation - Convocation CM 09 03 2023
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune de Tour-du-Parc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 09 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
TI e*
ÆTOUr :
æ ps eg Monsieur le Maire du TOUR DU PARC
À
S
3.008
UP2rc Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
Fr Le vendredi 3 mars 2023,
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira le :
EC JEUDI 9 MARS 2023 à 18 HEURES 30
La séance du conseil municipal se déroulera dans la salle du conseil municipal de la mairie.
ORDRE DU JOUR :
Projet de détachement d’un lot à bâtir sur la parcelle AR 338.
Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle AP 928.
Comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes.
Comptes de gestion 2022 du budget principal et des budgets annexes.
Affectation des résultats 2022.
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2023.
Budgets primitifs 2022 du budget principal et des budgets annexes.
Dépenses « Fêtes et Cérémonies » à imputer au compte 6232.
Délibération donnant autorisation de supprimer des documents du fonds de la
bibliothèque municipale.
Création de la base adresse locale.
Adhésion CAUE -— 2023.
Banque Alimentaire du Morbihan.
Projet de réaménagement des parkings du bourg.
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes
sincères salutations.
François MOUSSET
Maire de LE TOUR DU PARC