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Déliberation - 1763 2026 40 representant sircat
unknown - tableau des commissions communales 2026
Déliberation - 1760 2026 37 membres pour le rpe
Déliberation - 2026 16 Commissions communales
Déliberation - 1758 2026 35 commissions communales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1758 2026 35 commissions communales)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Département
de
l'Isè
Répiblique
fran
partement
de
l'Isère
SUD
tque
FAT
EC
en préfecture
le
13/05/2026
Génas)/
©
| ne
2026.
35!
EXTRAIT
DES
DELIBERATIO]
suis
e sa052025
S'LO7
HE
eur.
VAT
ZE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL!
5
:ç38-213801145-20260429-202635-DE
29/04/2026
Création
des
Commissions
communales
et
désignation
des
membres
Nombre
de
conseillers
: 19
En
exercice
:
19
Présents
:
18
Votants
:
18
+
1 pouvoir
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-neuf
avril,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
foyer
communal
9
Rue
du
8
mai
1945,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Vincent
CHORON,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 23/04/2026.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 23/04/2026
par
messagerie.
Présents:
BASTIEN
Yvan.
BENALI
Jessica.
BERNARD
Christophe.
CHORON
Vincent.
COMTE
Elisabeth.
DARDIER
Stéphane.
DEGAS
Sylvie.
DUMAS
Christophe.
FERNANDES
Ghislaine.
FONTANA
Julien.
GONCALVES
Patrick.
LARUE
Christelle.
LAVIGNE
Isabelle.
LIBERO
Franck.
MERNISSI
Chakib.
MODRAK
Bérénice.
MOURLON
Jérôme.
RIBEYRE
Ludovic.
Excusée
:
DEYRIEUX
Caroline
(pouvoir
à
Patrick
Goncalves).
Le
pouvoir
a
été
déposé
en
application
de
l'article
L.2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Christelle
LARUE,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
conformément
à
l’article
L.2121-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il
peut
être
formé,
au
cours
de
chaque
séance,
des
Commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
Conseil
soit
par
l'administration,
soit
à
l'initiative
d’un
de
ses
membres.
Il lui
précise
que
ces
Commissions
sont :
e
Exclusivement
composées
de
Conseillers
municipaux
e
_Convoquées
par
M.
le
Maire
qui
est
Président
de
droit
e
Chargées
des
dossiers
les
concernant,
sans
aucun
pouvoir
décisionnel
mais
émettra,
à
l'occasion
de
ses
travaux,
un
avis
facultatif
à
la
majorité
des
membres
présents
e
Amenées
à
faire
un
compte
rendu
de
ses
travaux
régulièrement
en
séance
publique
du
Conseil
municipal
Il lui
souligne
que
la composition
des
différentes
Commissions
doit
respecter
le principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale.
Aussi,
il lui
propose
de
créer,
dans
un
premier
temps,
cinq
Commissions
municipales
chargées
de
la gestion
des
dossiers
et d'examiner
les
projets
de
délibérations
qui
seront
soumis
au
Conseil
municipal
:
e
Commission
«
Environnement
»
(Espaces
verts
- Modes
doux
- Chemins
ruraux
- Dépôts
sauvages
..)
Traiter les
problèmes
liés
à l'environnement
Garantir
la
qualité
environnementale
Préserver
le cadre
de
vie
de
la commune
Sensibiliser
les
habitants
à la préservation
et amélioration
des
espaces
naturels
et paysages
urbains Assurer
un
rôle
éducatif
à propos
de
l’environnement
auprès
des
habitants
Réfléchir
sur
les
transports
et les
modes
de
circulation
dans
la
commune
Maintenir
en
bon
état
les
chemins
ruraux
Continuer
la lutte
contre
l'ambroisie
et valoriser les
bonnes
pratiques
de
lutte
Organiser
la journée
«
Opération
village
propre
»
Traiter
les
problèmes
liés
aux
ordures
ménagères
Traiter les problèmes
liés
aux
points
d'apport
volontaire
Proposer
des
articles
relatifs
à l’environnement
pour
les publications
municipales
Travailler
avec
les
acteurs
concernés
par
les sujets
traités
vtt RARE"
e
Commission
«
Information
-
Communication
-
Numérique
»
Toutes
les
informations
réalisées
sur
la
commune
(O
Fil
de
l'Info...)
De
l'élaboration
et de
la préparation
des
bulletins
municipaux
De
la
réalisation
du
site
Internet
et
de
ses
mises
à jour
Du
réseau
informatique
de
la
mairie
Des
mises
à jour
des
panneaux
informatifs
communaux
Du
numérique
Jidrtt Envoyé
en
fi
re
le
18/05/2026
ID
: 038-218801145-20260429-202635-D:
si
s
Commission
«
Petite
enfance
-
Jeunesse
—
Handicap
»
De
la gestion
de
l'école
(bâtiment,
matériels,
aides
apportées
aux
activités
….)
Des
services
périscolaires
(garderie
et restaurant
…)
Des
relations
avec
les
familles
dont
l'enfante
st porteur
d'un
handicap
De
la gestion
des
activités
à l'adresse
des jeunes
De
tout
ce
qui
touche
aux
activités
culturelles
De
la
gestion
de
la
Médiathèque
communale
Des
relations
avec
les
Associations
Du
calendrier
des
associations
De
la
gestion
des
activités
sportives
JiiiiiiLs
e
Commission
« Travaux
- Bâtiments
— Voirie
—
Réseaux
secs
et
humides
»
—
Répertorier
et
participer
à
l'ensemble
des
projets
concernant
les
travaux
de
rénovation,
réparation
ou
construction
des
équipements
communaux
Emeitre
des
avis,
orienter
et
formuler
des
propositions
sur
les
dossiers
Préparer
chaque
dossier
de
travaux
à
entreprendre
sur
la
commune,
après
étude
et
analyse
des
différentes
solutions
envisageables
—
Efaborer
des
documents
synthétiques
permettant
le
vote
du
Conseil
municipal,
documents
qui
reprendront
la
nature,
le
coût
d'objectif,
les
éventuelles
subventions
attendues
ou
obtenues,
l'incidence
sur
le
budget
d'investissement
ou
de
fonctionnement
dans
le
cas
de
travaux
d'entretien
—
Suivre
le chantier
ef valider
son
suivi
technique
et économique
Dresser
un
ordre
de
priorité
en
fonction
des
capacités
financières
et humaines
—>
De
traiter de
front
les
sujets
en
attente
dd Ÿ
e
Commission
«
Urbanisme
»
—>
Suivides
dossiers
d'urbanisme
complexes
—
Suivi
des
dossiers
d'aménagement
du
village,
surtout
en
ce
qui
concerne
le
patrimoine,
le
tourisme
et
les
commerces
—
Suivi
de
l'aménagement
urbain
en
général
Et
lui
rajoute
que
le
nombre
d'élus
siégeant
au
sein
de
chaque
Commission
soit
variable
en
fonction
des
candidatures
d’élus
sur
les
diverses
thématiques,
avec
un
maximum
de
sept
membres,
chaque
membre
pouvant
faire
partie
d’une
à
cinq
Commissions.
1lui
demande
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
les
Commissions
proposées
et leurs
membres.
Ouï
l'exposé
de
M.
le
Maire,
le
Conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2121-22,
Et
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
Article
1 :
Adopte
la
liste
des
commissions
municipales
suivantes :
e
Commission
«
Environnement
»
e
Commission
«
Information
-
Communication
—- Numérique
»
e
Commission
«
Petite
enfance
—
Jeunesse
-
Handicap
»
e
Commission
« Travaux
-
Bâtiments
— Voirie
-
Réseaux
secs
et humides
»
e
Commission
«
Urbanisme
»
Article
2 :
Dit
que
les
Commissions
communales
comportent
au
maximum
sept
membres,
chaque
membre
pouvant
faire
partie
d'une
à cinq
commissions. Article
3
:
Décide,
après
appel
à
candidatures,
considérant
la
présence
d'une
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2026
Publié
le
18/05/2026
S
L
C
ID
: 038-213801145-20260429-202635-DE
seule
liste
pour
chacune
des
Commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l'article
L.2121-21
du
CGCT,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret,
Article 4
:
Désigne
ses
membres
au
sein
des
Commissions
communales
suivantes
:
FH
Président :
CHORON
Vincent
issions
communales
en
-
MERNISSI
Chakib
(Adjoint
au
Maire)
DARDIER
Stéphane
LIBERO
Franck
MOURLON
Jérôme
«Information
- Communication
- Numérique
»
Président
: CHORON
Vincent
LARUE
Christelle
(Adjointe
au
Maire)
DEYRIEUX
Caroline
DUMAS
Christophe
FERNANDES
Ghislaine
FONTANA
Julien
LAVIGNE
Isabelle
«
Petite
enfance
-
Jeunesse
-
Handicap
»
Président
: CHORON
Vincent
DEGAS
Sylvie
(Adjointe
au
Maire)
BENALI
Jessica
COMTE
Elisabeth
LAVIGNE
Isabelle
«
Travaux
- Bâtiments
- Voirie
- Réseaux
secs
et
humides
»
Président
: CHORON
Vincent
MERNISSI
Chakib
(Adjoint
au
Maire)
BASTIEN
Yvan
BERNARD
Christophe
DARDIER
Stéphane
GONCALVES
Patrick
MOURLON
Jérôme
Président
: CHORON
Vincent
DEGAS
Sylvie
(Adjointe
au
Maire)
BERNARD
Christophe
FONTANA
Julien
GONCALVES
Patrick
LIBERO
Franck
MODRAK
Bérénice
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
6
mai
2025,
Le
Maire,
Vincent
CHORON
La
secrétaire,
Christelle
LARUE