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Déliberation - 1760 2026 37 membres pour le rpe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1760 2026 37 membres pour le rpe)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Département de l'Isère
République fran
ee
en préfecture le 13/05/2026
Clgnas)/
\
N°
2026
- 37
EXTRAIT
DES
DELIBERATIQ
pui
le 18/05/2026
SL
1
ur
Vareze
DU
CONSEIL
MUNICIPAL]
1
:038-213801145-20260429-202637-DE
Désignation
des
délégués
représentant
la
commune
auprès
du
Relais
29/04/2026
Petite
Enfance
intercommunal
«
L’Arc
en
Ciel
»
(RPE)
et
de
la
Structure
Multi
Accueil
intercommunale
«
Les
Coquins
d’abord
»
(SMA)
Nombre
de
conseillers
: 19
En
exercice
:
19
Présents
:
18
Votants
:
18
+
1 pouvoir
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-neuf
avril,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
foyer
communal
9
Rue
du
8
mai
1945,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Vincent
CHORON,
Maire.
Date
de
la convocation
: 23/04/2026.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 23/04/2026
par
messagerie.
Présents:
BASTIEN
Yvan.
BENALI
Jessica.
BERNARD
Christophe.
CHORON
Vincent.
COMTE
Elisabeth.
DARDIER
Stéphane.
DEGAS
Sylvie.
DUMAS
Christophe.
FERNANDES
Ghislaine.
FONTANA
Julien.
GONCALVES
Patrick.
LARUE
Christelle.
LAVIGNE
Isabelle.
LIBERO
Franck.
MERNISSI
Chakib.
MODRAK
Bérénice.
MOURLON
Jérôme.
RIBEYRE
Ludovic.
Excusée
:
DEYRIEUX
Caroline
(pouvoir
à
Patrick
Goncalves).
Le
pouvoir
a
été
déposé
en
application
de
l'article
L.2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Christelle
LARUE,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
demande
aux
membres
présents
du
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
élire
ses
délégués
chargés
de
représenter
la
commune
au
sein
du
Pôle
Petite
Enfance
sis
à
Saint
Clair
du
Rhône,
pour
:
e
_Le
Relais
Assistants
Maternels
Intercommunal
«
Arc
en
Ciel
»
(RAM)
°
Le
Service
Multi
Accueil
Intercommunal
«
Les
Coquins
d’abord
» (SMA)
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
statuts
du
RAM
intercommunal,
Vu
les
statuts
du
SMA
intercommunal,
Considérant
la
nécessité
suite
au
renouvellement
des
Conseils
municipaux
de
procéder
à
la
désignation
de
nouveaux
délégués,
afin
de
représenter
la
commune
auprès
du
RAM
et
du
SMA
au
sein
du
Pôle
Petite
Enfance, Considérant
que
le
Conseil
municipal
doit
procéder,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à
l'élection
des
délégués,
Et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Décide,
après
appel
à
candidatures,
considérant
la
présence
d'une
seule
liste,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l'article
L.2121-21
du
CGCT,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret,
Désigne
comme
délégués,
Délégués
titulaires
Délégués
suppléants
BENALI
Jessica
CHORON
Vincent
DEGAS
Sylvie
COMPTE
Elisabeth
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
6
mai
2025,
La
secrétaire,
Christelle
LARUE
Le
Maire,
Vincent
CHORON