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Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1749 2026 26 vote bp 2026 lcl)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Département
de
l'Isère
République
fran
L
P
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2026
Clénas
|pe
2026
-
26!
EXTRAIT
DES
DELIBERATIO
buis
sans
S'
LOF
1
ur.
War
6ZE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL]
;,.
635-218801145-20260429-2025260-DE
Approbation
du
Budget
Primitif
2026
du
budget
annexe
de
la
commune
29/04/2026
à
«
Locations
Commerces
et
logements
»
Nombre
de
conseillers
: 19
En
exercice
:
19
Présents
:
18
Votants
:
18
+
1 pouvoir
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vingt-neuf
avril,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
foyer
communal
9
Rue
du
8
mai
1945,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Vincent
CHORON,
Maire.
Date
de
la convocation
: 23/04/2026.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 23/04/2026
par
messagerie.
Présents
:
BASTIEN
Yvan.
BENALI
Jessica.
BERNARD
Christophe.
CHORON
Vincent.
COMTE
Elisabeth.
DARDIER
Stéphane.
DEGAS
Sylvie.
DUMAS
Christophe.
FERNANDES
Ghislaine.
FONTANA
Julien.
GONCALVES
Patrick.
LARUE
Christelle.
LAVIGNE
Isabelle.
LIBERO
Franck.
MERNISSI
Chakib.
MODRAK
Bérénice.
MOURLON
Jérôme.
RIBEYRE
Ludovic.
Excusée
:
DEYRIEUX
Caroline
(pouvoir
à
Patrick
Goncalves).
Le
pouvoir
a
été
déposé
en
application
de
l'article
L.2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Christelle
LARUE,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
présente
aux
membres
présents
du
Conseil
municipal
le
projet
du
Budget
primitif
2026
du
budget
annexe
«
Locations
Commerces
et
Logements
»
(LCL)
de
la
commune,
section
par
section,
chapitre
par
chapitre,
et
leur
précise
que
:
e
La
section
de
fonctionnement
est
en
équilibre
+
La
section
d'investissement
est
en
équilibre
Il
leur
demande
de
bien
vouloir
de
se
prononcer
sur
le
projet
de
ce
budget
primitif
2026
du
budget
annexe
« LCL
» de
la
commune
qui
s'établit
comme
suit
:
|
LCL
2026
Dépenses
Recettes
Total
provisoire
Fonctionnement
.
52
730.18
€
52
730.18
€
0.00€|
Investissement
561
177.71
€
561
177.71
€
0.00
€
Total
.
613
907.89
€
613
907.89
€
0.00
€
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57,
Vu
le
projet
de
budget
primitif
2026
du
budget
annexe
«
Locations
Commerces
et
Logements
»
de
la
commune, Et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Valide
le
Budget
Primitif
2026
du
budget
annexe
«
Locations
Commerces
et
Logements
»
de
la
commune,
conformément
aux
documents
présentés
en
séance.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
6
mai
2025,
La
secrétaire,
Christelle
LARUE
Le
Maire,
Vincent
CHORON Ordre
du
jour
du
Conseil
municipal
du
29/04/2026
: session
ordinéi::088
218801
145
20280420
2028260
DE
1.
Budget
de
la
commune
1.1-Approbation
du
CFU
2025
Commune
1.2-Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2025
1.3-Présentation
du
BP
2026
(voté
le
26/02/2026)
1.4-Vote
des
taux
de
la
fiscalité
locale
2026
2.
Budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»
(SPA)
2.1-Approbation
du
CFU
2025
SPA
2.2-Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2025
2.3-
Présentation
du
BP
2026
(voté
le
26/02/2026)
2.4-Désignation
des
membres
de
la
Conférence
de
l'Entente
3,
Budget
annexe
«
Locations
Commerces
et
Logements
»
(LCL)
3.1-Approbation
du
CFU
2025
LCL
3.2-Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2025
3.3-
Approbation
du
BP
2026
4.
Budget
annexe
CCAS
4.1-Détermination
du
nombre
de
membres
4.2-Election
des
membres
issus
du
Conseil
municipal
4.3-Désignation
du
délégué
«
Téléalarme
»
4.4-Désignation
du
« Référent
Seniors
»
5.
Évolution
de
l'équipe
municipale
5.1-Création
de
deux
nouveaux
postes
d'Adjoints
5.2-Election
des
Adjoints
au
scrutin
de
liste
à la
majorité
absolue
5.3-
Indemnités
des
élus
6.
Recrutement
d'agents
pour
les
contrats
à
durée
déterminée
(CDD)
7.
Désignation
des
membres
des
Commissions
Communales
8.
Désignation
des
délégués
des
ententes
intercommunales
8.1-ALSH
(«
Accro'Enfance
»
+ «
Accro
Jeunesse
» )
8.2-RPE
(Relais
Petite
Enfance)
9.
Désignation
de
délégués
ou
représentants
des
Syndicats
Intercommunaux
9.1-Syndicat
Sportif
St
Alban
Clonas
9.2-TE38
(Territoire
d'Energie
Isère)
9,3-SIRCAT
(Syndicat
Intercommunal
de
Vienne
et
sa
région
pour
la
Réalisation
d'un
Centre
d'Aide
par
le
Travail
avec
foyer)
°
9.4-SIRRA
(Syndicat
Isérois
des
Rivières
Rhône
Aval)
10.
Désignation
de
correspondants
ou
référents
10.1-Défense 10.2-Forêt 10.3-Ambroisie 10.4-Voirie
routière
11.
Désignation
des
représentants
de
la
commune
aux
Commissions
communautaires Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Lo
n
a
S }/
SEANC
E
DU
CONSE
Reçuen
préfecture
le
13/05/2026
ES
l
ce
arèze
Publié
le
18/05/2026
SL
HS
sur
F
MERCREDI
29
Al
bu
s13601145-20260429-2025260-0€
Nom
Prénom
Emargement.
CHORoOwN
VrnconE
DEAX
Guên
UBEYRE
Audone
LARVE
Chnalelte
Le
_—
RARTIEA/
yvan
CT
REVALI
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TLIA
TT
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BERNAND
Eli
lophe
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TE
late
|
LEE
DAADIER
SkHRane.
Perl
Derreux
|
‘none
Chloe
DUMAK
LBbudtophe
|
ELLE
Fehwawpes
|
dAïtaino
|.
PT
FONTAWA
Mulen
GONCALVES
Fhrck
CAVIGWE
Tahelle.
LR
ENO
franck,
Hopna
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Berinice
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Ts
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