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Déliberation - 017 11 avril 2017
Document publié le Mardi 11 avril 2017 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 017 11 avril 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLI NCAISE 4 Délibération n°
N 20171104-017
MAIRIE DE SAINT-BONNET-EN- ——
CHAMPSAUR EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
(Hautes-Alpes) DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 AVRIL 2017
L'an deux mil dix-sept le onze du mois d'AVRIL à 20 heures 30
le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant assemblé
en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St Bonnet, lieu
habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 6
Avril 2017, sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSTA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves
GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LAJKO, Mme Marie- Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON,
Mme Marion PELLEGRIN et M. Carmine ROGAZZO.
Etaient absents et représentés : M. Paul DAVIN ayant donné pouvoir à M. Benoît GOSSELIN, Mme Emmanuelle PELLEGRIN ayant donné pouvoir à M. Philippe GONDRE
À été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF PHOTOVOLTAIQUE 2016
Après avoir pris connaissance du compte de gestion - Budget PHOTOVOLTAIQUE 2016 le Maire propose au Conseil
Municipal de voter le Compte Administratif 2016 « Budget PHOTOVOLTAIQUE » comme suit :
Section FONCTIONNEMENT :
Résultat de l'exercice 2015 : 41.825,46 €
Résultat de l'exercice 2016 : 23.274,66 €
Résultat de clôture au 31/12/2016 : 65.100,12 €
APRES EN AVOIR DELIBERE et le maire ayant quitté la salle LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
APPROUVE le COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DU BUDGET PHOTOVOLTAIQUE.
Membres en exercice : 19 Ainsi fait et délibéré le 11 Avril 2017
Membres présents : 16
représentés 2 Pour copie conforme
Pour : 18
Contre : o
Abstention : 0 Le Maire, < SON
Laurent DAUG? F SG
ff
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
005-200034502-20170411-20171104_017-DE
Réception par le préfet: 27/04/2017
Publication: 27/04/2017