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Déliberation - cms CM du 15 decembre 22
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Tignes.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM du 15 decembre 22)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Numéro Vote
D2022-11-01 Approuvée
D2022-11-02
D2022-11-03 Approuvée
D2022-11-04 Approuvée
D2022-11-05 Approuvée
D2022-11-06 Approuvée
D2022-11-07 Approuvée
D2022-11-08 Approuvée
D2022-11-09 Approuvée
D2022-11-10 Approuvée
D2022-11-11 Approuvée
D2022-11-12 Approuvée
D2022-11-13 Approuvée
D2022-11-14 Approuvée
D2022-11-15 Approuvée
D2022-11-16 Approuvée
D2022-11-17 Approuvée
Approbation du Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2022
5 abstentions
5 abstentions
4 abstentions
Commune de Tignes
Salle du conseil, 17h30
Président de séance :
Secrétaire de séance :
Titre Observations:
Serge Revial, Maire
Martial DEBUT
Décision modificative n°1 du budget annexe "Installations Sportives, culturelles et de loisirs"
Décision modificative n°3 budget annexe "Parcs de stationnements"
Clôture du budget annexe "Installations Sportives, culturelles et de loisirs"
5 abstentions
5 abstentions
5 abstentions
Décision modificative n°3 du budget annexe "Eau et Assainissement"
Décision modificative n°4 du Budget Principal
Désignation du président du comité consultatif "Information, dialogue citoyen et développement numérique"
1 abstention
2 abstentions
Clôture du budget annexe "Parcs de stationnement"
Subvention de fonctionnement au budget annexe "Gestion de la centrale de réservation et commercialisation
des activités de la station" 2022
Subvention d'investissement au budget annexe "Lagon" 2022
Subvention de fonctionnement au budget annexe " Lagon" 2022
Subvention d'investissement au budget annexe "Installations sportives, Culturelles et de loisirs" 2022
Subvention de fonctionnement au budget annexe "Installations Sportives, culturelles et de loisirs" 2022
Subvention d'investissement au budget annexe "Eau et Assainissement" 2022
Décision modificative budget annexe "Gestion de la centrale de réservation et commercialisation des activités
de la station"
Décision modificative n°1 du budget annexe "Lagon"
Clôture du budget annexe "Lagon"
Mme Clarisse BOULICAUD, conseillère
déléguée, est désignée Présidente de ce
comité.
Liste des délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2022 Liste des délibérations Conseil Municipal du 15 décembre 2022
D2022-11-18 Approuvée
D2022-11-19 Approuvée
D2022-11-20 Approuvée
D2022-11-21 Approuvée
D2022-11-22 Approuvée
D2022-11-23 Approuvée
D2022-11-24 Approuvée
D2022-11-25 Approuvée
D2022-11-26 Approuvée
D2022-11-27 Approuvée
D2022-11-28 Approuvée
D2022-11-29 Approuvée
D2022-11-30 Approuvée
D2022-11-31 Approuvée
D2022-11-32 Approuvée
D2022-11-33
D2022-11-34 Approuvée
D2022-11-35 Approuvée
2 abstentions
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote
du budget primitif 2023 - Budget Principal - Budget annexe Eau & Assainissement.
Versement d'un acompte à la subvention attribuée au dispositif "Top Tignes" pour l'association "Club des
Sports" pour l'année 2023
Clôture du budget annexe "Gestion de la centrale des réservation et commercialisation des activités de la
station
Versement d'un acompte à la subvention attribuée à l'association "Club des Sports" pour l'année 2023
MM. Jean-Sébastien SIMON,
Sébastien HUCK et Franck
MALESCOUR ne prennent part
ni au débat, ni au vote.
MM. Jean-Sébastien SIMON,
Sébastien HUCK, Franck
MALESCOUR et Mme Justine
FRAISSARD ne prennent part ni
au débat, ni au vote.
Versement d'un acompte à la subvention attribuée à l'association "Les Mini-Pouces" pour l'année 2023
Modalités d'attribution et d'usage des avantages en nature au personnel communal - forfaits de ski hiver 2022-
2023
Renouvellement de l'adhésion au Service de Prévention des risques professionnels avec le CDG73
Modification du tableau des effectifs
Signature de la convention de services mutualisés entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale
de Tignes
Signature d'un avenant à la convention de mise à disposition de services pour la collecte des ordures
ménagères
Approbation des tarifs des secours héliportés non médicalisés sur piste - Hiver 2022-2023
Mission de maitrise d'œuvre pour les travaux de sécurisation de la canalisation d'adduction en eau potable de
la commune de Tignes - Avenant n°1
Signature de la convention partenariale avec la fédération Française Handisport (FFH)
Signature de la convention partenariale avec la fédération Française de Sport Adapté (FFSA)
Signature de la convention d'actions partenariales avec le Parc National de la Vanoise
Rapport d'activité 2021 de la Communauté de Commune de la Haute Tarentaise
Convention d'occupation de la propriété d'EDF pour la mise à disposition de la zone de stationnement du
Blondin
Bilan de clôture de l'opération d'aménagement "ZAC de Maison Neuve"
6 abstentions
Le conseil municipal prend acte de la
présentation.
Liste des délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2022 Liste des délibérations Conseil Municipal du 15 décembre 2022
D2022-11-36 Approuvée
D2022-11-37 Approuvée
D2022-11-38 Approuvée
D2022-11-39 Approuvée
D2022-11-40 Approuvée
D2022-11-41 Approuvée
D2022-11-42 Approuvée
Autorisation à donner à M. Phillipe REYMOND de déposer un dossier de "demande de permis d'aménager
comprenant des constructions" sur une parcelle communale et à occuper temporairement le domaine public,
en vue de la création d'un circuit de motoneiges électriques, sis lieu-dit "le Rosset"
Signature d'une convention d'aménagement avec la SAS STUDIO 2 dans le cadre du projet de construction de
l'hötel de tourisme CHALET CACHEMIRE classé 3 étoiles, après démolition du chalet "LES CELIBATAIRES et de
l'hôtel "CHALET CHARDONS, sis lieu-dit "Le Clos"
Signature d'une convention d'aménagement avec la SNC QUELEA c/o PRIAMS représentée par M. Thomas
MACHADO, dans le cadre de la construction d'un ensemble immobilier comprenant une résidence mixte de
tourisme et à vocationsociale de 38 logements ainsi que 4 commerces, sis rue de la Poste, lieu-dit "Le Bec
Rouge"
Aide financière accordée aux parents faisant appel aux services d'une assistante maternelle
Autorisation à donner à la SA Société des Téléphériques de la Grande Motte (STGM) de déposer un dossier de
"demande de permis de construire" sur une parcelle communale et à occuper temporairement le domaine
public, en vue de la construction d'un tapis roulant transport de skieurs, démontable et couvert, sis lieu-dit "Le
Val Claret".
Signature d'un avenant au Contrat Enfant Jeunesse pour l'année 2023
Autorisation à donner à la SAS TOVIERE de déposer un dossier de "demande de permis d'aménager
comprenant des constructions" sur des parcelles communales et à occuper temporairement le domaine
public, en vue de la création d'un circuit de MoonBikes, sis lieux-dits "Plan du Lac" et "Montagnes du lac"
3 abstentions
4 abstentions
M. Douglas FAVRE ne prend
part ni au vote, ni au débat.
Liste des délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2022