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Déliberation - no54 2021 rapport d activites du syseg
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Déliberation - no54 2021 rapport d activites du syseg)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
069-216901330-20211021-54-2021-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 26/10/2021
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Du COMMUNE DE MILLERY
RHONE Extrait du registre des délibérations du
a Conseil Municipal du 21 octobre 2021
Nombre de
Conseillers Le 21 octobre 2021, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune En exercice: 27 de Millery, dûment convoqué par lettre du 14 octobre 2021, sous la Présent(s) : 22 présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire : Votants: 25 Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean-Marc, enssassens ane nnnn eee ROTHEA Céline, LEVEQUE Guillaume, CHAPUS Josiane, JOUBERT Marie- Le Maire de Millery certifie Josèphe, CASTELLANO Michel, GERVAIS Annie, SOTTET Jean Dominique, déente Mélbéeatlon 1 BOULIEU Anne Marie, FAVETTA Evelyne, PUYJALINET Eric, GAUFRETEAU été affiché à la porte de la Philippe CANAL Roberto, DEVAUX Carole, BARRAULT Claire, THEVENARD Mairie dans le délai de Stéphane, LAZE Gaëlle, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoit, DENIS huitaine prescrit par Pascale, SOLARI Charles.
l'article L2121-25 du Code Formant la majorité des membres en exercice Général des Collectivités e a. à 5 Territoriales. Excusés : Mme ROGNARD Evelyne donne pouvoir à M. CASTELLANO Michel, M. DELAFOSSE Loïc donne pouvoir à Mme GAUQUELIN Françoise, M. GILLE
Le Maire certifie en outre Martial donne pouvoir à M. BUGNET Jean-Marc. que la convocation du 4psent : M. GIRARDOT Clément, Mme BRET-VITOZ Monique Conseil Municipal a été pa affichée à la te cinq Secrétaire : FAVETTA Evelyne
jours francs avant celui de
la séance.
N°54-2021 - Rapport d'activités du SYSEG
Annexe n° 3a et 3b - Rapport d'activités 2020 et rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau du SYSEG
Rapporteur : M. Guillaume LEVEQUE
M. LEVEQUE, en qualité de conseiller délégué auprès du Syndicat pour la Station d'Epuration
de Givors, présentera le rapport d'activité 2020 du SYSEG.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- _ D'APPROUVER le rapport d'activités 2020 du SYSEG
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits Acterendurexécutoire
Suivent au registre les signatures des membres Après dépôt en Préfecture Le 26/10/2021 Présents — Et publication 26/10/2021
Le Maire SÉ
Françoise GAUQUELIN
Extrait certifié conforme
Le Maire,
Françoise GAUQUELIN
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