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Compte-Rendu - CR conseil du 15 mai 2023
Conseil Municipal - 10.OCTOBRE
unknown - 02.FEVRIER
Compte-Rendu - CR decembre signe pour site internet
Compte-Rendu - CR juillet signe pour site internet
Compte-Rendu - CR avril signe pour site internet
Compte-Rendu - CR mars signe pour site internet
Compte-Rendu - CR septembre signe pour site internet
unknown - 07.JUILLET
PLU - Annexes - orientations
Compte-Rendu - CR octobre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Queige.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR octobre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Espaces terrestres et maritimes,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
octobre
2024
Présents
: Edouard
Meunier,
Raymond
Combaz,
Carole
Fontaine,
Sylvie
Duc,
Guillaume
Bedhet,
Didier
Maccarinelli,
Jacqueline
Bieth,
Sandra
Lepoint,
Elisabeth
Bordet,
Romain
de
Saint
Jores,
Karine
Bouvier-Bangillon,.
Excusé
: Nicolas
Albrieux,
Juliette
Derimay
représentée
par
Didier
Maccarinelli,
Jean-Louis
Joly
représenté
par
Sylvie
Duc,
Stéphanie
Mansord
représentée
par
Raymond
Combaz
Président
: Edouard
Meunier
Secrétaire
: Carole
Fontaine
En
préambule
du
conseil
deux
interventions :
1.
Alice
Gonnet,
coordinatrice
enfance/
Jeunesse
à
l'AAB,
Emmanuelle
Boisset,
directrice
de
l’'AAB
et
Lucas
(jeune
collégien)
viennent
informer
le conseil
municipal
que
le
local
(situé
à Beaufort
au-dessus
de
la pharmacie)
dédié
aux
collégiens
et
lycéens
n'est
plus
aux
normes
et
n’est
donc
plus
utilisable.
Ce
local
était
un
lieu
pour
se
rencontrer
entre
jeunes
faire
des
activités,
faire
des
projets,
se
confier
à des
adultes
référents,
avoir
des
informations
sur
l'orientation,
sur
les
problématiques
de
la
jeunesse
(harcèlement,
addictions,
….).
Les jeunes
sont
donc
à la
recherche
d’un
local
d'au
moins
80
m°.
2.
Serge
Gross
(responsable
Savoie,
Haute-Savoie
de
la
Fédération
Française
des
Véhicules
d'époque),
vient
présenter
le
label
Villes
et
Villages
d’accueil
des
véhicules
d'époque.
Le
principal
but
est
de
signaler
la commune
comme
accueillante
(possibilité
de
parking,
restauration,
visite
patrimoniale,
etc.….).
L'exposition
qui
a
lieu
chaque
année
à
l'aire
de
loisirs
est
particulièrement
appréciée
des
Queigerains
et
des
exposants.
La
prochaine
aura
lieu
les
21
et
22
juin
2025.
Le
conseil
adopte
à l’unanimité
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3 septembre.
1.
Point
sur
les
dossiers
en
cours
Les
collectivités
(région,
département,
communauté
de
communes,
communes)
semblent
dans
le viseur
du
nouveau
gouvernement.
Elles
sont
notamment
montrées
du
doigt
pour
un
nombre
trop
élevé
de
postes
de
fonctionnaires.
Les
communes
rurales
dénoncent
ces
reproches,
en
rappelant
que
leurs
budgets
sont
obligatoirement
équilibrés
(ce
qui
n'est
pas
le
cas
de
celui
de
l'Etat)
et
qu’elles
ne
peuvent
être
tenues
responsables
du
déficit
national.
Il
faut
également
tenir
compte
des
compétences
exercées
non
compensées.
Pour
Queige,
par exemple,
les
services
apportés
comme
celui
de
la
poste,
où
plus
récemment
celui
des
cartes
d'identité,
ne
sont
indemnisés
qu’à
la
moitié
de
leur
coût
réel.
C’est
donc
le
budget
de
la
commune
qui
doit
compenser
la différence.
Arlysère:
Les
4
communes
du
Beaufortain
se
mobilisent
en
faveur
de
l'AAB
qui
vient
de
recevoir
de
la part
d'Arlysère
une
notification
de
sa
subvention
pour
l’année
2024
très
en
deçà
de
sa
demande,
pourtant
justifiée.
Les
communes
rappellent
le rôle
important
que
joue
l’AAB
dans
l'animation
du
territoire.
Une
rencontre
est
programmée
pour
trouver
un
compromis.
Step
de
Bonnecine
: Après
plusieurs
années
de
sommeil,
Arlysère
a
lancé
les
consultations
pour
la
réalisation
d’une
station
d'épuration
à
roseaux
qui
sera
située
à
proximité
du
pont
de
Bonnecine,
en
rive
gauche.
Les
conventions
de
passage
et
les
autorisations
du
propriétaire
du
terrain
de
l'emprise
de
la
STEP
sont
en
cours.
Pont
de
Lesteret
: La
commune
regrette
la
décision
de
l'Etat
d'annuler
la
subvention
DSIL
de
45
000
euros
alloués
en
septembre
2021
pour
la
réfection
du
pont
de
Lesteret.
Nous
avons
appris
le
30
septembre
dernier
qu’elle
était
caduque
au
4 septembre
2024,
les
travaux
n’ayant
pas
commencé
à
cette
date.
Les
études
nécessaires
ont
pris
du
temps,
et
nous
venons
de
recevoir
(début
octobre)
le
rapport
du
bureau
d'études
IOA
présentant
plusieurs
solutions
(coût
compris
entre
196
et
299
K€).
Résidence
les
Agathines
et
microcrèche
:
la
grue
a
été
installée
début
octobre,
après
les
opérations
de
terrassement.
Il
sera
organisé
«
la
pose
de
la
1ère
pierre
»
le
15
novembre
prochain.
Le
conseil
d'administration
de
la
CAF
s’est
prononcé
favorablement
le
mois
dernier
pour
le financement
de
la
microcèche.
Les
demandes
de
financement
auprès
du
Département
sont
en
cours.
Projet
sylvatorium
: Une
réunion
s’est
tenue
avec
l'ONF
pour
l'aménagement
du
sylvatorium,
en
présence
d'habitants
de
Molliessoulaz,
qui
ont
été
conviés
à
donner
des
idées
d'aménagement
de
ce
parcours
en
forêt,
notamment
pour
intéresser
les
enfants.
Le
sylvatorium
devrait
être
mis
en
service
à l’été
2025.
Aménagement
du
lac
des
Saisies
: une
réunion
du
comité
régional
de
la
réserve
naturelle
des
Saisies
s’est
tenue
à Queige
la semaine
dernière.
Les
travaux
d'aménagement
du
lac des
Saisies
(belle
tourbière
située
sur
la
commune
de
Queige)
sont
quasiment
terminés
et
seront
inaugurés
au
printemps
prochain.
Fête
de
la
pomme :
la
7è"®
édition
s’est
tenue
ce
samedi
12
octobre.
1,2
tonne
de
pommes
vendues,
900
litres
de
jus
pressés,
nombreuses
animations
appréciées
par
les
enfants.
Cette
fête
s'est
maintenant
bien
installée
au
sein
du
territoire,
en
lien
avec
le salon
du
goût
se tenant
le week-end
à
Beaufort.
2.
Tarifs
camping
2025
Malgré
les
mauvaises
conditions
météo
du
début
de
l'été,
le
camping
a
finalement
maintenu
son
chiffre
d’affaires
par
rapport
à
l’an
dernier.
Après
étude
de
la situation
et des
tarifs
des
campings
environnants,
Carole
Fontaine
présente
une
proposition
de
tarifs
pour
2025 :
Emplacement
7,50
Emplacement
randonneur :
5,00
Personnes
>
12
ans
5,50
Enfant
<
3
ans
gratuit
Enfant
>3
ans
<12
ans:
2,20
Animaux
:
2,00
Electricité
:
5,00
Garage
mort :
6,00
Borne
de
vidange
:
3,50
Prestation
lavage
lessive
comprise
:
5,00
Cette
proposition
est
adoptée
à
l’unanimité.
3.
Tarifs
encarts
publicitaires
bulletin
municipal
Il'est
proposé
d'augmenter
légèrement
les tarifs
pour
les annonceurs
du
bulletin
municipal
annuel 1/10
ème
page :
40
€
A
page :
65
€
À
page :
105
€
1
page
:
205
€
Il est
rappelé
que
cette
participation
permet
de
couvrir
les frais
d'édition
de
ce
bulletin.
4.
Cession
de
terrain
aux
Petits
Barrioz
Le conseil
décide
de
fixer
le prix
à 5€/m?
pour
la vente
de
7 m?
à Trevor
Garlik
et pour
la cession
d’une
partie
du
chemin
qui
avait
été
déclassé
au
début
des
années
2000,
à
Mme
Leysk
et
M
Dagues
qui
viennent
d'acquérir
une
partie
de
la
propriété
appartenant
au
diocèse
de
Toulon.
5.
Adhésion
à
la
convention
proposée
par
la
FFVE
Suite
à
la
présentation
faite
par
Serge
Gross
en
début
de
conseil,
il est
décidé
à
l’unanimité
de
signer
la
charte
proposée
par
la
FFVE
pour
permettre
chaque
année
l'exposition
à
l'aire
de
loisirs
de
véhicules
d'époque.
Ce
site
est
en
effet
particulièrement
apprécié
par
les
exposants
et
parfaitement
adapté.
6.
Décisions
modificatives
de
crédits
budgétaires
Il
est
décidé
de
procéder
à
certaines
modifications
sur
le
budget
investissements
intégrant : En
recettes
:Subvention
de
l'Etat
pour
le
sylvatorium
:50
000
euros,
complément
de
la
subvention
FREE
du
Département
:52
300
euros,
montant
repris
en
dépenses
sur
les
mêmes
opérations
En
dépenses
:+
26
530
euros
sur
les
travaux
en
forêt,
- 25
000
euros
sur
acquisition
locaux,
+
470
euros
pour
une
étude
sur
la
réfection
de
la
piste
la
Frachette,
-10
000
euros
sur
la
piste
de
la
Motte
(travaux
terminés
inférieurs
au
coût
prévisionnel)
7.
Questions
diverses
Raymond
Combaz
informe
le
conseil
des
travaux
en
cours
sur
la
route
des
Chappes
au
niveau
du
lacet
au-dessus
de
la
route
de
la
Frachette,
à la
demande
de
l'ONF
pour
permettre
l'évacuation
des
bois.
RTE
a commencé
des
travaux
de
rénovation
de
la
ligne
42KW
entre
Albertville
et
Beaufort.
Tous
les
pylônes
seront
changés.
Accord
pour
mettre
à disposition
d’un
sous-traitant
un
terrain
dans
la
zone
de
plan
Pitton,
à proximité
de
la
STEP.
L'étude
d’Abest
pour
la
réparation
des
berges
du
Doron
est
réalisée
et
transmise
à
la
DDT
pour
validation.
Elle
recommande
les
travaux
de
restauration
des
berges,
tout
en
améliorant
les
écoulements
dans
le
lit
majeur.
Une
étude
a
été
aussi
demandée
pour
effectuer
des
travaux
dans
le
secteur
du
Bonnet,
au
niveau
du
ruisseau
de
la
Poyat.
Le
conseil
décide
de
reconduire
le
chèque
sport/culture/loisirs
de
50
euros
selon
les
mêmes
modalités
que
les
années
précédentes.
Le
conseil
est
informé
du
projet
imminent
de
rénovation
de
la
gendarmerie
de
Beaufort
(coût
de
2,6
millions
d'euros),
ce
qui
rendra
les
logements
inutilisables
pendant
18
mois.
Les
gendarmes
sont
à
la
recherche
de
locations
disponibles
dans
le
Beaufortain.
L'appartement
T2
à
louer
au-dessus
de
la
salle
des
fêtes
a
engendré
de
très
nombreuses
demandes,
et
pour
beaucoup,
pour
faire
face
à
des
situations
urgentes.
Encore
un
constat
d’un
besoin
immense
de
locations
dans
le
Beaufortain. Repas
des
ainés
:
il
aura
lieu
le
10
novembre
prochain
à
la
salle
des
fêtes.
Traiteur
:Patrice
Deville-Duc
; animation
par
le
Duo
des
montagnes.
Spectacle
sur
les
risques
naturels
organisé
par
le
SMBVA
le
8
novembre
à Ugine.
La
séance
est
levée
à
22
h
00
Prochain
conseil
fixé
et
au
lundi
9
décembre
à
19
h
30.
En
mairie,
le
18
octobre
2024
Le
Maire,
Edouard
MEUNIER