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Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Queige.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR juillet signe pour site internet)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Industrie,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
1°' juillet
2024
Présents
: Edouard
Meunier,
Raymond
Combaz,
Carole
Fontaine,
Sylvie
Duc,
Juliette
Derimay,
Guillaume
Bedhet,
Didier
Maccarinelli,
Jacqueline
Bieth,
Sandra
Lepoint,
Elisabeth
Bordet,
Romain
de
Saint
Jores,
Jean-Louis
Joly
Excusés:
Nicolas
Albrieux,
Karine
Bouvier-Bangillon
représentée
par
Sylvie
Duc,
Stéphanie
Mansord
représentée
par
Raymond
Combaz,
Jean-Louis
Joly
après
20
h
30
qui
a
donné
son
pouvoirà
Edouard
Meunier Président
: Edouard
Meunier
Secrétaire
: Carole
Fontaine
1-
Informations
sur
les
«
Frelons
Asiatiques
»
En
préalable
au
conseil,
Marc
Boisseau
fait
une
présentation
sur
le danger
lié
au
frelon
asiatique
(destruction
d’abeilles
et
autres
insectes,
atteinte
à
la
biodiversité,
conséquences
économiques).
La
commune
de
Queige
est
largement
impactée,
avec
plus
de
150
frelons
asiatiques
piégés
entre
les
Roëngers
et
Villard.
Toute
personne
peut
déclarer
la
présence
d’un
frelon
asiatique
sur
le site
www.frelonsasiatiques.fr.
Les
interventions
jusqu'à
20
mètres
de
haut
sont
réalisées
par
des
bénévoles
habilités,
les
nids
plus
hauts
sont
détruits
par
des
cordistes/désinsectiseurs.
Marc
Boisseau
termine
son
intervention
en
demandant
aux
Queigerains
la
plus
grande
vigilance.
Le
PV
de
la
séance
du
27
mai
est
adopté
à
l’unanimité
2-
Informations
générales
Elections
: un
remerciement
à toutes
les
personnes
présentes
pour
la tenue
du
bureau
de
vote
et
pour
le
dépouillement
lors
des
élections
législatives
du
30
juin
qui
ont
connu
une
excellente
participation
(75
%).
Arlysère
: négociations
en
cours
entre
les 4
communes
du
Beaufortain
et Arlysère
sur
les
moyens
à donner
à l’AAB
et à la ressourcerie
pour
assurer
un
bon
fonctionnement.
Après
2 ans
d'existence,
la
ressourcerie
est
sur
un
rythme
annuel
de
40
t d'objets
récupérés,
dont
25
tonnes
remis
en
circulation
via
le
magasin
de
vente,
ce
qui
est
une
belle
performance.
Vente
du
bâtiment
de
la
zone
artisanale
à
Plan
Pitton
Une
commission
d'élus
tenue
la
semaine
dernière
a
audité
deux
offres
d'acquisition,
au
prix
proposé.
Jean-Louis
Joly
rend
compte
de
ces
auditions
: -
L'entreprise
de
menuiserie/charpente
Tardy,
située
à
La
Bâthie,
qui
souhaite
des
locaux
supplémentaires
pour
implanter
une
chaîne
de
préfabrication
de
charpente
sur
machine
numérique.
-
L'entreprise
d'électricité
SBE,
de
Beaufort,
qui
souhaite
déplacer
ses
locaux
devenus
exigus
et
décentrés
par
rapport
à sa
zone
d'activité.
Toutes
précisions
sont
apportées
sur
les
emplois
créés,
les
motivations
des
deux
entreprises,
et
leurs
perspectives
de
développement.
Le
conseil
à l’unanimité
décide
suivre
les
propositions
de
la
commission,
et de
retenir
l'offre
de
l’entreprise
SBE,
car essentielle
pour
assurer
sa
continuité.
Par
ailleurs,
le
conseil
note
que
l'entreprise
SBE
est
complémentaire
des
entreprises
existant
actuellement
sur
la
zone
d'activités
et
son
projet
d'aménagement
du
bâtiment
paraît
plus
facile
à
respecter
les
contraintes
imposées
par
le
PPRI
en
vigueur
sur
la
zone
de
Plan
Pitton.
Le
conseil
autorise
le
maire
à signer
tout
document
relatif à cette
acquisition.
Point
sur
les
dossiers
en
cours :
l'inauguration
de
la
promenade
confort
et
de
la zone
aqualudique
aura
lieu
le vendredi
5 juillet
à
18h.
L'Etat,
la
Région
et
le
Département
seront
remerciés
pour
les 480
000
euros
de
subventions
qu'ils
ont
apportées.
Résidence
Agathine
: le chantier
de
la microcrèche
et des
12
logements
démarrera
le 8
juillet
prochain,
avec
pour
objectif
la
mise
en
service
des
équipements
pour
début
2026.
5- 8-
Associations L'association
des
Tritons
a
fait
une
demande
tardive
de
subvention
aux
4
communes
du
Beaufortain.
Pour
Queige,
la
subvention
demandée
est
de
300
euros,
ce
qui
est
approuvé
à
l'unanimité. Le
maire
rend
compte
de
l'AG
du
FCB
qui
remercie
les
collectivités
pour
leur
soutien,
et
la
bonne
réussite
de
la récente
célébration
des
50
ans
du
club.
Lotissement
le
Barchat
La
conduite
de
l'étude
du
lotissement
le
Barchat
a
été
confiée
à
la
société
Vial
et
Rossi.
Une
première
présentation
a
été
faite
fin
mai
à
la
commission
habitat,
qui
a
souhaité
apporter
des
modifications.
Le
conseil
prend
connaissance
d’une
deuxième
version,
prévoyant
trois
maisons
individuelles
(sur
des
parcelles
de
700m?
environ)
accessibles
par
la
route
du
Barchat,
et
un
collectif
d’une
quinzaine
de
logements
sur
le
bas
de
la
parcelle,
accessible
par
la
route
des
petits
Barrioz. La
commission
propose
de
réserver
des
logements
à
la
location
et
des
contacts
seront
pris
en
ce
sens
avec
différents
organismes.
Le
conseil
municipal
valide
la
proposition
du
cabinet
Vial
et
Rossi
pour
qu’il
poursuive
son
travail
d'estimation
des
coûts
de
viabilisation
sur
ces
bases,
l'objectif
étant
de
commercialiser
des
parcelles
viabilisées
à
un
prix
autour
de
70
€/m?.
Indemnisation
heures
supplémentaires
personnel
communal
:
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
délibération
du
6
mars
1992
pour
l'indemnisation
des
heures
supplémentaires
n’est
plus
conforme,
qu’il
convient
donc
de
l’abroger
et
d’en
instaurer
une
nouvelle
prenant
en
compte
tous
les
cadres
d'emplois
et tous
les grades.
Adopté
à
l'unanimité
Questions
diverses
Terrain
Combaz
: Un
accord
est
intervenu
fin
mai
avec
Mr
Stéphane
Combaz,
au
nom
des
parties
propriétaires
des
parcelles
3069
et 1711,
pour
la mise
à disposition
de
la commune
pour
une
durée
de
30
ans
d’une
bande
d'accès
à partir
de
la RD
925
et d’une
zone
à usage
de
parking.
Les
modalités du
protocole
d'accord
sont
exposées
au
conseil
qui
les valide
à l'unanimité,
ainsi
que
les différents
plans
mentionnés
aux
annexes.
Le
conseil
se
réjouit
de
ce
protocole
qui
met
fin
de
façon
amiable
à
une
procédure
judiciaire
et
autorise
le
maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cet
accord
Navettes
natures:
Arlysère
reconduit
les
navettes
gratuites
desservant
tout
le
Beaufortain
à
compter
du
samedi
6 juillet
pour
toutes
les
vacances
et
des
fiches
horaires
sont
disponibles
en
mairie.
Le
conseil
se
réjouit
d’une
nouveauté
avec
un
arrêt
à
Queige
sur
la
ligne
Albertville/
Les
Saisies Projet
de
Step
de
Bonnecine
: Une
réunion
aura
lieu
le
2
juillet
avec
le
service
assainissement
d’Arlysère
pour
valider
l'implantation
de
la station
et faire
le
point
sur
les
accords
fonciers.
Pont
de
Bonnecine
: Après
un
diagnostic
alarmiste
établi
par
un
bureau
d’études
sollicité
par
la
commune,
la
circulation
a
été
limitée
à
3,5T.
Il convient
maintenant
de
construire
un
nouveau
pont.
Pour
ce,
une
étude
préalable
doit
être
conduite
et
un
devis
portant
sur
une
somme
de
60
000
euros
a été
négocié
avec
le cabinet
IOA.
Il
est
nécessaire
de
conduire
cette
étude
qui
chiffrera
le coût
de
création
d’un
nouveau
pont,
ce
qui
permettra
de
déposer
un
dossier
demande
de
subvention
auprès
du
CEREMA
(possibilité
de
subventions
à
60
%,
plafonnées
à
500
000
euros).
Grand
parachutage
:
Tous
les
élus
sont
invités
à
participer
à
la
commémoration
des
80
ans
du
parachutage
du
1°’ aout
1944
aux
Saisies.
Concert
à
la Chapelle
de
Molliessoulaz
: Afin
de
mobiliser
des
fonds
pour
la
rénovation
du
retable
et
de
2
tableaux
datant
de
la
création
de
la
chapelle,
un
concert
est
organisé
le
samedi 6
juillet
prochain
à
18
h
par
des
bénévoles
ayant
participé
à
la
restauration
de
la chapelle.
Intempéries:
la
commune
est
toujours
en
attente
de
l'annonce
des
subventions
(Etat,
Département)
suite
aux
intempéries
de
l'automne
dernier.
Elle a déjà
réalisé
plus
de
200
000
euros
de
dépenses
(réfection
des
routes
de
Molliessoulaz,
des
Chappes,
du
col
des
Cyclos,
de
la
transbeaufortaine,
confortement
de
piles
de
pont
et de
berges).
Fin
du
réseau
cuivre
: la commune
a été
informée
par
la société
Orange
de
l'arrêt
total
du
réseau
cuivre
prévu
en
janvier
2028.
La
société
précise
que
tous
les
habitants
devront
avoir
migré
sur
une
autre
technologie
disponible
(fibre
ou
4G).
Une
phase
de
concertation
est
prévue
du 14
juin
au
30
novembre
2024.
La
séance
est
levée
à
21
heures
50
Prochain
conseil
fixé
au
3 septembre
2024
19h30
En
mairie,
le 5 juillet 2024
Le
Maire,
Edouard
MEUNIER