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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Queige.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR septembre signe pour site internet)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
3
septembre
2024
Présents
: Edouard
Meunier,
Raymond
Combaz,
Carole
Fontaine,
Sylvie
Duc,
Juliette
Derimay,
Jean-Louis
Joly,
Guillaume
Bedhet,
Didier
Maccarinelli,
Jacqueline
Bieth,
Sandra
Lepoint,
Elisabeth
Bordet,
Romain
de
Saint
Jores,
Karine
Bouvier-Bangillon,
Stéphanie
Mansord.
Excusé
: Nicolas
Albrieux,
Président
: Edouard
Meunier
Secrétaire
: Carole
Fontaine
Le
conseil
adopte
à l’unanimité
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
1° juillet.
1.
Points
sur
les
dossiers
en
cours
Chantier
de
la
résidence
des
Agathines :
les travaux
suivent
le
planning
prévu.
Une
grue
va
être
installée
pour
la construction
du
bâtiment
les 30
septembre
et
1°’ octobre,
une
fois
achevés
la
réalisation
des
berlinoises
et
l'évacuation
des
déblais.
Les
travaux
pour
la
microcrèche
seront
menés
en
même
temps
que
l'aménagement
des
logements,
l'objectif
étant
que
tout
le volume
soit
opérationnel
fin
décembre
2025.
La
demande
de
financement
pour
la
microcrèche
de
12
places
a
été
présentée
à
la
Caf
qui
devrait
en
délibérer
lors
de
son
conseil
d'administration
du
mois
de
septembre.
Des
rencontres
préalables
ont
confirmé
le
besoin
en
nouveaux
équipements
pour
la
petite
enfance,
avec
la
création
de
216
places
au
niveau
du
département.
Le
projet
de
Queige
est
donc
très
pertinent.
Plus
de
200
000
euros
de
subventions
sont
attendues,
ainsi
qu’un
prêt
à taux
zéro
sur
15
ans
de
200
000
euros.
L'Etat
a
d'ores
et
déjà
accordé
une
première
subvention
de
75
000
euros
(DETR). Projet
de
lotissement
du
Barchat
: Suite
à
l'étude
de
faisabilité
réalisée
par
le
cabinet
Vial
et
Rossi,
une
rencontre
a eu
lieu
avec
la
SEM4V
qui
est
intéressée
par
un
investissement
à Queige
(commune
jugée
attractive,
proximité
d'Albertville).
Lors
de
cette
rencontre,
a
été
également
évoqué
le
projet
de
Champ
Marmot
pour
permettre
une
option
de
locations,
en
accord
avec
le
groupe
Sully.
Activités
de
l'été
: Les
conditions
météo,
défavorables
en
juillet,
ont
pesé
sur
la fréquentation
touristique
en
montagne
en
pays
de
Savoie-Mont-Blanc
en
général,
et
en
Beaufortain
en
particulier.
Pour
le
camping,
le
bon
remplissage
de
fin
juillet
et
d'août
permettra
de
rattraper
la
baisse
du
chiffre
d’affaires
constatée
entre
le
15
juin
et
le
20 juillet. La
zone
aqualudique
a
été
très
fréquentée
en
période
de
chaleur
(fin
juillet/août),
avec
d'excellents
retours.
Sur
un
plan
technique,
nous
avons
dû
faire
face
à une
consommation
en
eau
des
jeux
plus
importante
que
prévu,
et
une
ressource
en
baisse
par
rapport
à ce
qui
était
attendu
(captage
d’un
des
2
ruisseaux
du
Boubioz
non
opérationnel),
d’où
une
interruption
des
jeux
entre
12
h
30
et
13
h 45,
afin
de
permettre
à la cuve
tampon
de
30
m°
de
se
remplir.
Une
étude
est
en
cours
avec
le
maître
d'œuvre
Abest
pour
réfléchir
à
des
solutions
pérennes
pour
éviter
cet
inconvénient.
La
séance
de
cinéma
de
plein
air
du
7
août
a
réuni
une
centaine
de
personnes,
avec
d'excellentes
conditions
météorologiques.
2.
Décisions
modificatives
de
crédit
Le conseil
vote
à l'unanimité
l'intégration
des
subventions
notifiées
et inscription
des
dépenses
correspondantes
dans
les opérations
: 8 500
euros
pour
la forêt
(Sylvactes),
75
000
euros
pour
la
microcrèche
(Etat
DETR),
50
000
euros
pour
le sylvatorium
(Etat),
21
000
euros
pour
la voirie
(Département
FDEC),
31
000
euros
pour
la voirie
(Département
FREE).
3.
Modifications
des
tarifs
du
réseau
de
chaleur :
Les
tarifs
du
réseau
de
chaleur
mis
en
service
en
2018
n'avaient
pas
augmenté
depuis.
Il
convient
donc
de
faire
face
à
la
hausse
des
charges
variables
(plaquettes
forestières,
électricité
et
autres
consommables.
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
la
proposition
de
passer
de
50
à 70
€/MWh
à compter
du
1°
octobre
2024
(les
frais
fixes,
qui
représentent
l'essentiel
de
la facture,
restent
inchangés).
Par
ailleurs,
l'étude
d'extension
du
réseau
de
chaleur
est
en
cours,
qui
devra
dans
un
1°" temps,
desservir
30
logements
supplémentaires
(12
de
la
résidence
Agathine,
13
de
l'OPAC
et
6
de
la
SEMA4V).
4.
Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
verts
pour
la
réfection
des
berges
du
Doron
et
de
la
route
de
la
Frachette
En
complément
du
dossier
déposé
par
la commune
auprès
des
services
de
l’Etat
( fonds
DSEC)
et
du
Département
(Fonds
FREE),
il semble
possible
de
mobiliser
des
fonds
disponibles
auprès
du
Fonds
Vert
(Etat).
Le
conseil
décide
à
l’unanimité
de
déposer
deux
dossiers :
e
Un
concernant
la
réfection
de
la
piste
forestière
de
la
Frachette,
obstruée
suite
à deux
éboulements
consécutifs,
un
premier
épisode
en
2021
a
mis
en
mouvement
plusieurs
milliers
de
m,
un
second
glissement
a eu
lieu
lors
des
pluies
diluviennes
de
l’automne
2023.
Cette
piste
est
essentielle
pour
l'exploitation
d’une
grande
zone
forestière,
communale
et
privée,
ainsi
que
pour
le
bon
entretien
de
prises
d’eau
alimentant
la
toute
nouvelle
microcentrale
hydroélectrique
de
Villarasson,
mise
en
service
en
2020.
Les
estimations
de
réouverture
de
cette
piste
s'élèvent
à
227
653
euros.
En
collaboration
avec
l'ONF,
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
FEADER
(Europe)
sera
également
déposé. e
Un
concernant
le
rétablissement
des
berges
du
Doron,
afin
également
d'assurer
une
meilleure
protection
de
la
promenade
confort,
du
camping
et
du
terrain
de
foot.
A
la
demande
de
la
DDT,
une
étude
est
en
cours
pour
montrer
que
les
travaux
envisagés
auront
également
pour
effet
d'améliorer
l'écoulement
du
Doron
en
cas
de
crue,
en
élargissant
son
lit majeur.
5.
Programme
coupe
de
bois
2025
Le
conseil
municipal
adopte
le
programme
de
coupe
de
bois
proposé
pour
l'ONF,
et
note
que
par
rapport
au
plan
d'aménagement,
suite
à l'impossibilité
d'utiliser
la
piste
de
Frachette
une
inversion
de
deux
parcelles
avec
celles
prévues
en
2026.
Par
ailleurs,
le conseil
est
informé
des
difficultés
de
réalisation
de
coupes
à
câble
sur
le
territoire,
faute
d'entreprise
disponible.
La
coupe
prévue
cette
année
ne
sera
pas
réalisée.
6.
Fonds
d’amorçage
et
lutte
contre
le scolyte
L'Association
des
Communes
forestières
propose
un
fond
d’amorçage
pour
la
réalisation
des
coupes
de
bois
des
parcelles,
le
conseil
municipal
accepte
de
signer
la
convention
avec
la
commune
forestière
pour
une
avance
de
36
000
euros.
Le
conseil
décide
également
à
l’unanimité
d’adhérer
au
programme
de
lutte
contre
les
bois
scolytés
mis
en
place
par
le
Département,
permettant
une
aide
de
750
£€/ha
afin
de
favoriser
l'abattage
des
bois
atteints.
7.
Cession
terrain
à Trevor
Garlik
Monsieur
Trevor
Garlik
souhaite
devenir
propriétaire
d’un
morceau
de
parcelle
communale
(8
m?)
sur
lequel
a
été
implanté
un
mur
de
soutènement.
Relevant
d’une
logique
évidente,
le
conseil
accepte
à
l’unanimité
cette
cession.
8.
Noms
des
rues
Suite
à
l'implantation
de
nouvelles
habitations
nécessitant
la
validation
de
leur
adressage,
le
conseil
municipal
décide
de
nommer
la
voie
reliant
les
habitations
de
la
zone
du
Gratier
à
la
Route
du
Platon
«Chemin
du
Gratier»
, et
de
nommer
«chemin
des
Glières»
la
prolongation
de
l’ancien
tronçon
jusqu’à
la
route
d'Albertville.
9.
Loi
APER
Le
conseil
confirme
les
deux
actions
retenues
dans
le
cadre
du
programme
d'Accélération
de
la
Production
des
Energies
Renouvelables
(APER),
à
savoir
l'extension
du
réseau
de
chaleur
communal
et
la
création
de
zones
pour
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques
(secteur
église,
zone
artisanale
de
Plan
Pitton
et
aire
de
loisirs).
10.
Questions
diverses
Conformément
aux
décisions
du
précédent
conseil,
la
signature
du
compromis
de
vente
de
l’ancien
bâtiment
Tivoly
entre
la
commune
et
l’entreprise
d'électricité
SBE
a
été
réalisée
chez
Me
Masson,
notaire
à Ugine.
L'entreprise
prévoit
une
installation
dans
ses
nouveaux
locaux
en
janvier
2026,
après
d'importants
travaux. Projet
d'installation
d’un
distributeur
de
pizzas
au
rond-point
: en
début
de
séance,
Sandrine
Mazari
(société
Just
Queen)
est venue
proposer
l'installation
d’un
distributeur
de
pizzas
24/24
au
rond-point
de
Queige
(pizzas
de
9 sortes
récupérables
froides
ou
cuites).
Suite
au
débat,
le
conseil
décide
de
différer
sa
décision,
dans
l’attente
de
connaître
le
résultat
d’implantations
similaires
(Marthod)
et
d'étudier
la
complémentarité
avec
les
offres
existantes
(marché
de
producteurs,
commerces
du
village).
Littérature
voyageuse:
Un
atelier
de
photos
cyanotiques
sera
exposé
à
la
bibliothèque
de
Queige
le 5 octobre.
Juliette
Derimay
s'inquiète
des
conséquences
de
la fermeture
pour
2
ans
du
centre
de
la
Lechère,
celui-ci
étant
le
principal
centre
d'alimentation
de
livres
pour
la
bibliothèque
de
Queige.
Une
conférence
aura
lieu
le
vendredi
13
septembre
à
20h
sur
le
thème
"1793,
le
fabuleux
destin
de
Pierre
Bouchet,
maire
de
Queige,
pendant
la
Révolution",
avec
diapos
animée
par
Bernard
HUBERT.
Le
repas
des
ainés
aura
lieu
le
dimanche
10
novembre
2024.
La
séance
est
levée
à
21h
40
Prochains
conseils
fixés
au
lundi
14
octobre
et
au
lundi
9
décembre
à
19
h
30.
En
mairie,
le 6 septembre
2024
Le
Maire,
Edouard
MEUNIER