Compte-Rendu - 0c9eqrtpcbv7lv

Documents similaires

Procès Verbal - 1by1ftide0twzlh

Compte-Rendu - sye2sd3d99kvaf

Compte-Rendu - 8p984dtug9ryv2l

Procès Verbal - 8gacx1cmcqdteop

Compte-Rendu - 2ko2jxo8wfyqg32

Compte-Rendu - jt3b2mpfqhremlm

Déliberation - d007e7guv5obtwj

Déliberation - 1rzfh5xu1twefcb

Compte-Rendu - 4bxclfdj1529fpc

Déliberation - sbf0hz01fjtekl5

Compte-Rendu - 0c9eqrtpcbv7lv Document publié le Mardi 22 septembre 2020 par la commune de Corpeau. Lien du pdf (Compte-Rendu - 0c9eqrtpcbv7lv)Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs, Compte rendu de la réunion ordinaire du Conseil municipal

Mardi 22 septembre 2020 à 20 h 00

Présents : Mmes et MM. : ARRAULT Sandrine, HARBEUMONT Jean-Jacques, PETEUIL Sandrine, Laurence VOLAINE, GIUNCHI David, DUREUIL Laurent, CARTIER Jean-Claude, RICHARDEAU Virginie, PITTET Romain, SEIGLER David, BERG Christian, AMATHIEU Dominique, GAUTHIER Nadège, OESCH Monique

Absent excusé : Pierre CARON (pouvoir à Sandrine ARRAULT)

Secrétaire : Laurence VOLAINE

Madame le Maire demande aux membres du Conseil de bien vouloir ajouter deux dossiers à l’ordre du jour. Les membres présents acceptent à l’unanimité.

Informations diverses

Nous accueillerons Victoria COTTIN, du 5 au 16 octobre 2020, pour effectuer un stage auprès de Cédric SAMSON. Cloé POURPRIX effectuera un stage, auprès du secrétariat de mairie en novembre 2020 et en juin 2021.

- Un dépistage COVID-19 aura lieu à la salle Robert CHAMBARD le vendredi 2 octobre prochain. Ce dépistage sera effectué par des infirmières libérales locales en collaboration avec le laboratoire Biolab Unilab de Chalon-sur-Saône. Le test est gratuit et ouvert à tous. Les personnes intéressées devront être en possession de leur carte vitale.

- Monsieur le Préfet a pris un nouvel arrêté portant sur l’obligation de porter le masque aux abords du groupe scolaire de 8 h à 18 h. Une information a été faite en ce sens aux familles. Un affichage a été mis en place sur site.

- Madame le Maire indique que le dossier catastrophes naturelles de 2019 n’a pas été retenu. Une nouvelle demande sera effectuée au titre de l’année 2020. Dès maintenant, les sinistrés peuvent déposer leur dossier comportant nom, prénom, localisation du sinistre et des photographies. Les dossiers déposés pour 2109 seront à nouveau présentés pour 2020.

Les dossiers sont à adresser à la mairie ou par mail sur mairie@corpeau.fr.

Affectation du Fonds de soutien (ADS)

Madame le Maire informe que ce dossier sera présenté au prochain conseil.

Désignation du référent prévention des déchets

Laurence VOLAINE, adjointe, présente sa candidature comme référent prévention des déchets. Elle précise qu’elle est déjà en relation avec les services de la Communauté d’Agglomération de Beaune sur cette thématique.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal désigne à l’unanimité des

membres présents, Laurence VOLAINE, référent déchets.

Désignation du représentant du GIP Territoires Numériques

David GIUNCHI propose sa candidature comme référent du GIP territoires Numériques.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal désigne à l’unanimité des

membres présents, David GIUNCHI, représentant du GIP Territoires Numériques.

Redevance droit occupation des sols (Orange)

Vu le décret 2005-1676 du 27 décembre 2005 et vu les déclarations annuelles produites

pour 2020 par France Telecom et les montants tarifaires plafonnés et actualisés fixent les

redevances d’occupation du domaine public routier. Après en avoir délibéré, les membres

du conseil municipal acceptent à l’unanimité des membres présents de percevoir la

redevance d’un montant de 1 099,57 € pour l’année 2020.

Décision modificative

Madame le Maire informe les membres du Conseil que Monsieur le Trésorier a demandé d’inscrire une décision modificative concernant l’écriture comptable du FPIC 2020 (Fonds de péréquation). Il s’agit d’une ventilation comptable.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le conseil autorise les écritures comptables nécessaires.

Points sur les différents dossiers

- vidéo surveillance : David GIUNCHI, conseiller municipal, informe qu’une réunion a eu lieu en mairie avec l’entreprise TEB pour l’installation d’une vidéo surveillance sur tout le territoire communal. Le SICECO sera associé à ce dossier. Nous attendons le devis de l’entreprise.

- Voirie, travaux, mise en sécurité : une commission sur le sujet aura lieu très prochainement afin de recenser et d’identifier les voiries nécessitant des travaux et des aménagements. Ce dossier sera mené par quartier et de manière pluriannuelle afin de respecter le budget communal.

En ce qui concerne la réfection de la rue Montagne, nous attendrons que tous les riverains soient raccordés au réseau d’assainissement. A ce jour, aucun raccordement a été réalisé. - Jean-Jacques HARBEUMONT, adjoint, informe qu’une réunion a eu lieu avec le Groupe ELABOR spécialiste en législation funéraire. L’objectif est de procéder à la translation de l’ancien cimetière et de mener une réflexion sur le site. Le groupe de travail se réunira très prochainement.

- Sandrine PETEUIL, adjointe, indique que la commission intergénérationnelle s’est réunie afin d’envisager les festivités de fin d’année prenant en compte la situation sanitaire actuelle.

Elle informe que la commission d’attribution des appartements dans la Résidence Stephen Arnoult (ancien presbytère) s’est réunie. Les appartements ont été attribués.

La séance est levée à 21 h 45.

Vu, pour affichage le 28 septembre 2020

Le Maire

Sandrine ARRAULT