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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Corpeau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - sye2sd3d99kvaf)
Thèmes du document : Assurance, Transports, Institutions publiques,
Compte rendu de la réunion ordinaire du Conseil municipal
Du 6 avril 2023
D Date convocation : 28 mars 2023 Nombre de conseillers en exercice : 14 Date d’affichage : 7 avril 2023 Nombre de conseillers présents : 9 Nombre de votants : 14
Présents : Jean-Jacques HARBEUMONT, Sandrine PETEUIL, Laurence VOLAINE, Jean-Claude
CARTIER, Virginie RICHARDEAU, Romain PITTET, David SEIGLER, Dominique AMATHIEU,
Absent excusé : GIUNCHI David (Pouvoir à CARTIER Jean-Claude) DURREUIL Laurent (Pouvoir
à HARBEUMONT Jean -Jacques) CARON Pierre (Pouvoir à ARRAULT Sandrine) GAUTHIER
Nadège (Pouvoir à VOLAINE Laurence) OESCH Monique (Pouvoir à RICHARDEAU Virginie)
Secrétaire : PITTET Romain Début de la séance : 19h30
I – INFORMATIONS DIVERSES
Madame le Maire informe les membres du Conseil :
- Un accident a eu lieu à la sortie nord de Corpeau, la déclaration de sinistre a été faite auprès de l’assurance.
- Un autre accident a également eu lieu au niveau du stop devant la salle Robert CHAMBARD. Deux véhicules sont en causes, mais aucuns blessés.
- Emménagement du nouveau locataire le 8 avril au logement situé 2 rue truchot - Départ d’un des locataires des logements du Presbytère le 4 mai. Le nouveau locataire emménage le 6 mai au matin.
- Perte du dossier au tribunal concernant le droit de préemption de la commune sur les parcelles du champ de cave, sur lesquelles la commune souhaitait mettre en œuvre un projet d’aménagement de pavillons PMR.
- Demande d’autorisation de passage d’un convoi exceptionnel pour les travaux de la sncf sur le chemin des Corcelottes.
- Demande d’intervention du passage de l’entreprise BOUHET, pour effectuer un contrôle sur le lave-vaisselle de la salle Robert CHAMBARD.
- 6 maisons ont été vendues sur la commune depuis le début de l’année 2023.
Délibérations du jour votées :
APPROBATION DU PV DE LA REUNION DU 2 MARS 2023
BUDGET PRIMITIF 2023
COMPTE DE GESTION 2022
COMPTE ADMINISTRATIF 2022
TAUX DES TAXES
CAUTION DU LOGEMENT 2 RUE TRUCHOT
SIVOM
La séance est levée à 21h.
Vu, pour affichage 7 avril 2023
Le Maire
Sandrine ARRAULT