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Déliberation - 040 2025 Nomination Secretaire de Seance 08072025
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 040 2025 Nomination Secretaire de Seance 08072025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20250708-080725_0402025-DE
Reçu le 15/07/2025
; Ac4 COMMUNE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE Lubys
15 PR À
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS t, dx
RSR RSR
le
Séance du 8 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le huit juillet à vingt heures trente, le conseil municipal de la
commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 24 Monia FAYOLLE, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN, Isabelle SEIGLE-FERRAND,
Michel LAGIER, Jean-Claude JAUNEAU, Anne-Virginie POUSSE,
Robert NICOLETTI, Gilbert BERTRAND, Béatrice BOULANGE,
Nadine MAZZA, Christel DECATOIRE, Virginie BLAISON,
Fanny LEBAYLE, Emeric MOREL, Renée TORRES, Eliane BERTIN,
Anne-Marie MATHIEU, Marc ZIOLKOWSKI, Clément PERRIER,
Gérard BOURGEAT
Absents excusés : Laurent FOUGEROUX, Olivier BAREILLE, Laurence MEUNIER, Jean-Marc CHAPPAZ, Hugues JEANTET
Pouvoirs : 3 Laurent FOUGEROUX à Anne-Virginie POUSSE
Olivier BAREILLE à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Jean-Marc CHAPPAZ à Jean-Claude CORBIN
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 2 juillet 2025
Délibération n° 1
Délibération n° 040/2025 - Nomination du secrétaire de séance
Au début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
ll peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui
assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
CONSIDÉRANT l'obligation faite au conseil municipal de nommer un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
CONSIDÉRANT la proposition faite de procéder à cette nomination par un vote à main levée, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20250708-080725_0402025-DE
Reçu le 15/07/2025
CONSIDÉRANT que Monsieur Michel LAGIER se présente comme secrétaire de séance,
Après en avoir délibéré,
NOMME Monsieur Michel LAGIER secrétaire de séance.
POUR : 27 CONTRE:0 , ABSTENTION : O0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne