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Déliberation - Liste des dlibrations sance 2023 G 11092023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Saint-Geours-de-Maremne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dlibrations sance 2023 G 11092023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des Délibérations
Réunion du lundi 11 septembre 2023 à 18h30
∑ DEL20230911-001 - Participation EPFL 2023 à l'unanimité
∑ DEL20230911-002 - Convention cadre d'adhésion au service Plan communal de Sauvegarder (PCS)
à l'unanimité
∑ DEL20230911-003 - Cousins 2 - Cession lot n°23 à l'unanimité
∑ DEL20230911-004 - Cousins 2 - cession lot n°41 à l'unanimité
∑ DEL20230911-005 - Cousins 2 - cession lot n°43 à l'unanimité
∑ DEL20230911-006 - Règlement du cimetière à l'unanimité
∑ DEL20230911-007 - Demande de subvention - association AHUECATS à l'unanimité
∑ DEL20230911-008 - Déplacement de l'assiette du Chemin rural n°7 dit de "Loustalot"
à l'unanimité