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Note de Synthèse - SYNTHESE DEPART JEU 24 JUIN 2023
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Ordre du Jour - ODJ Depart JEU 24 JUIN
Document publié le Samedi 24 juin 2023 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Depart JEU 24 JUIN)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU : 24 JUIN 2023 A 09 HEURES DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE - 1 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur I - Budget Principal et Budgets Annexes - Compte de gestion pour l'exercice 2022. 2 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur II - Compte administratif pour l'exercice 2022 - Budget Principal. 3 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur III - Compte administratif pour l'exercice 2022 – Budget Annexe de la Restauration Scolaire. 4 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur IV - Compte administratif pour l'exercice 2022 – Budget Annexe des Activités Aquatiques. 5 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur V - Compte administratif pour l'exercice 2022 – Budget Annexe des Locations Commerciales. 6 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur VI - Compte administratif pour l'exercice 2022 – Budget Annexe de la Chambre Funéraire. 7 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur VII - Compte administratif pour l'exercice 2022 - Budget Annexe du Crématorium. 8 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur VIII - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats. 9 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur 1 - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 pour le Budget Principal. 10 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur 2 - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 pour le Budget Annexe de la Restauration Scolaire. 11 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur 3 - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 pour le Budget Annexe des Activités Aquatiques. 12 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur 4 - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 pour le Budget Annexe des Locations Commerciales. 13 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur 5 - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 pour le Budget Annexe de la Chambre Funéraire. 14 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur 6 - Budget supplémentaire de l'exercice 2023 pour le Budget Annexe du Crématorium. 15 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Admission en non-valeur des produits irrécouvrables afférents à des titres de recettes émis sur exercices antérieurs. 16 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Taxe sur les friches commerciales. 17 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Tarification de la taxe de séjour. 18 - URBANISME : M. PEYRE, Rapporteur Augmentation du taux de la Taxe d’Aménagement. 19 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Dotation Politique de la Ville (DPV) pour l'année 2023. 20 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur SPL AVIGNON TOURISME - Modifications du capital social. 21 - DOMAINE PUBLIC : Mme LEFEVRE, Rapporteur Droits de place de stationnement et redevances des foires et marchés - Droits de places de stationnement et redevances de voirie - Année 2023. 22 - DOMAINE PUBLIC : Mme LEFEVRE, Rapporteur Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2024. 23 - PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : Mme LEFEVRE, Rapporteur Contractualisation avec Alcome - Réduction des mégots sur l'espace public. 24 - AMENAGEMENT : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur AMENAGEMENT MOBILITE : Boucles cyclo- touristiques sur Avignon. 25 - MOBILITE : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur Fonds d’aide municipal « Tous à Vélo ». 26 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS CULTURELLES : Établissement de conventions financières 2023 avec les associations culturelles conventionnées et attribution de subventions aux associations culturelles non conventionnées dans le cadre des Appels à projets Culturels 2023. 27 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur SOUTIEN AU FESTIVAL D'AVIGNON : Convention de mise à disposition du Palais des Papes 2023 / 2026. 28 - ACTIVITES PERISCOLAIRES : M. NAHOUM, Rapporteur Conventionnement et subventions avec le secteur associatif pour les interventions périscolaires 2023 / 2024 dans le cadre du Projet Educatif de Territoire. 29 - SOLIDARITES : M. NAHOUM, Rapporteur Subvention au profit de l'association ICIPASS pour la confection des corbeilles solidaires au profit des seniors et des étudiants - Convention triennale. 30 - SOLIDARITES : Mme GAGNIARD, Rapporteur Création et fonctionnement de l’Epicerie sociale et solidaire l’AGORAé d’Avignon. 31 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur Subventions exceptionnelles aux clubs sportifs - Année 2023. 32 - CONTRAT DE VILLE : Mme HADDAOUI, Rapporteur Financement de projets dans le cadre du Contrat de Ville. 33 - VIE ASSOCIATIVE : Mme MAZARI ALLEL, Rapporteur Attribution de subventions aux associations non conventionnées. 34 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. TUMMINO, Rapporteur Zone Franche Urbaine / Territoire Entrepreneur : Soutien au dispositif « CitésLab ». 35 - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur Aides aux propriétaires OPAH-RU et ravalement des façades (2020 / 2025). 36 - TERMITES : Mme CLAVEL, Rapporteur Attribution de subvention à des propriétaires d'immeubles termités. 37 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur Bilan des acquisitions et cessions 2022. 38 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur Opération ZAC BEL AIR - Compte-rendu financier - Bilan et plan de trésorerie actualisés au 31 décembre 2022. 39 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur Clôture du Programme d'Aménagement d’Ensemble du secteur compris entre l'impasse de l’Epi / la route de Montfavet / l'avenue Colchester et la rue de la Solidarité. 40 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur Institution du permis de démolir et de la déclaration préalable sur les clôtures. 41 - PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL : M. GIORGIS, Rapporteur Classement au titre des "Monuments Historiques" du jardin du Rocher des Doms. 42 - SECURITE PUBLIQUE : Mme GAY, Rapporteur Mise en place de la vidéo-verbalisation sur la Commune. 43 - PREVENTION - SECURITE : Mme GAY, Rapporteur Procédure de rappel à l'ordre entre la Ville d'Avignon et le Tribunal Judiciaire d'Avignon - Convention. 44 - PREVENTION - SECURITE : Mme GAY, Rapporteur Programmation 2023 du Fonds Local de Prévention de la Délinquance - 1ère tranche. 45 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL : Compte rendu d'activité 2022 / budget 2023 / renouvellement des membres représentants de la Ville d'Avignon. 46 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur Commission Consultative des Services Publics Locaux - Présentation de l'activité se rapportant à l'année 2022 et délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire pour la saisine de la commission. 47 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur Convention de groupement de commandes avec le CCAS - Convergence des systèmes d'information et mutualisation d'achat des outils informatiques (logiciels et matériels). 48 - CIMETIERES : M. FOURNIER, Rapporteur Actualisation des tarifs des concessions et prestations complémentaires des cimetières induits par l'agrandissement du cimetière de Montfavet. 49 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur Compte Personnel de Formation - Modalités de mise en œuvre. 50 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur Dispositions visant à satisfaire des besoins permanents / non permanents en matière de ressources humaines. ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.