Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ JEU DEPART
Ordre du Jour - ODJ JEU DEPART
Ordre du Jour - ODJ JEU DEPART
Ordre du Jour - ODJ DEPART JEU
Ordre du Jour - ODJ JEU DEPART
Ordre du Jour - ODJ DEPART JEU 24 JUIN
Ordre du Jour - ODJ DEPART JEU 17 DEC 2022
Ordre du Jour - ODJ DEPART
Ordre du Jour - ODJ DEPART
Note de Synthèse - SYNTHESE DEPART JEU 29 AVRIL
Ordre du Jour - ODJ Depart JEU
Document publié le Samedi 25 novembre 2023 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Depart JEU)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
1 ORDRE DU JOURDE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU : 25 NOVEMBRE 2023 A 09 HEURES DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE 1 - ADMINISTRATION GENERALE : Mme PORTEFAIX, Rapporteur Présentation du rapport sur le développement durable 2023. 2 - ENERGIE : Mme PORTEFAIX, Rapporteur Participation au programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE) porté par la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et coordonné par le SEV 84 et le Grand Avignon pour la période 2023 à 2026. 3 - PERSONNEL : Mme LICHIERE, Rapporteur Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (DOB 2024). 4 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Débat d'Orientation Budgétaire 2024. 5 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Règlement Budgétaire et Financier. 6 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024. 7 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Régie de recettes "macarons et autres droits d'accès et de stationnement" - Demande de remise gracieuse suite à constat de déficit. 8 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale. 9 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Budget Principal - Décision modificative n°2 pour l'exercice 2023. 10 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Provision pour dépréciation - Avignon Tourisme. 2 11 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Admission en non-valeur des produits irrécouvrables afférents à des titres de recettes émis sur exercices antérieurs. 12 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Sollicitation du fonds de concours aux communes du Grand Avignon pour l'opération Fraich'cours 2023. 13 - AMENAGEMENT : M. PEYRE, Rapporteur Aménagement de la rue Thiers - Convention de mandat avec la SPL TECELYS. 14 - GRANDS EVENEMENTS : M. PEYRE, Rapporteur Adoption de la convention entre la Ville et la SPL Avignon Tourisme pour l'événement Cheval Passion - Edition 2024. 15 - DOMAINE PUBLIC : Mme LEFEVRE, Rapporteur Droits de places de stationnement et redevances des foires et marchés - Droits de places de stationnement et redevances de voirie - Année 2024. 16 - MOBILITE : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur Sollicitation du fonds de concours du Grand Avignon édition 2023 pour la réalisation d'un aménagement cyclable sur l'île de la Barthelasse. 17 - MOBILITE : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur Fonds d'aide municipal « Tous à Vélo ». 18 - STATIONNEMENT : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur Exonération des droits de stationnement sur voirie. 19 - ENERGIE : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur Approbation des conventions relatives à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques avec ENEDIS et les sociétés IELO et NEXLOOP. 20 - HABITAT : Mme LABROT, Rapporteur Approbation des conventions avec les bailleurs sociaux (GRAND DELTA HABITAT / ERILIA / CDC HABITAT SOCIAL) concernant le contingent réservataire issu des aides publiques directes (garanties d’emprunts) - Evolution réglementaire avec le passage d’une gestion de stock à une gestion en flux du contingent transmis à la collectivité. 21 - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur Aides aux propriétaires OPAH-RU et aides aux propriétaires pour le ravalement des façades (2020 / 2025). 3 22 - AMENAGEMENT : Mme CORCORAL, Rapporteur Approbation de la convention partenariale avec le CFA du bâtiment PACA "Florentin Mouret" pour la réalisation de mobilier urbain dans le parc Champfleury. 23 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. TUMMINO, Rapporteur Commerces de détail (y compris commerce et réparation d'automobiles et de motocycles) – Avis sur les dérogations à la règle du repos dominical au titre de l’année 2024. 24 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur Restitution d'une parcelle section BV n°254 sise quartier de Fruchage à Montfavet - Délibération n°52 du 25 juin 2011 rapportée. 25 - URBANISME : M. ROCCI, Rapporteur Mise en place de la Zone Agricole Protégée sur le secteur des coteaux d’Avignon. 26 - ACTION SOCIALE : M. ROCCI, Rapporteur Convention de dons de denrées alimentaires avec l'association ICI PASS. 27 - AVIGNON - TERRE DE CULTURE 2025 : M. NAHOUM, Rapporteur Terre de Culture 2025 - Lancement d'un Appel à manifestation d'Intérêt dans le cadre de la mise en œuvre du projet Maisons Folie Avignon. 28 - ENSEIGNEMENT : M. NAHOUM, Rapporteur Ouvertures de classes - Rentrée scolaire 2023 / 2024. 29 - ENSEIGNEMENT : M. NAHOUM, Rapporteur Conditions générales de versement des subventions aux écoles pour les classes transplantées et projets pédagogiques. 30 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur Signature des avenants n°2 avec les Clubs de glace - Octroi du solde de la subvention 2023 / adoption d'une subvention exceptionnelle pour le Ping Pong Club Avignonnais - Année 2023. 31 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur Recensement de la population 2024. 32 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur Dispositions visant à satisfaire des besoins permanents / non permanents en matière de ressources humaines. 33 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur Mise à disposition de personnel. 4 34 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur Convention avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction publique (FIPHFP). 35 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur Intégration du groupement de commandes du Grand Avignon pour l'automate d'appels. ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.