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Ordre du Jour - ODJ DEPART JEU 17 DEC 2022
Ordre du Jour - ODJ DEPART
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ DEPART)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
20 DECEMBRE 2025 A 09 HEURES 00
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE -
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE -
1 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Approbation du Budget Primitif 2026 du Budget
Principal
2 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Approbation du Budget Primitif 2026 du Budget
Annexe de la restauration scolaire
3 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Approbation du Budget Primitif 2026 du Budget
Annexe des activités aquatiques
4 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Approbation du Budget Primitif 2026 du Budget
Annexe des locations commerciales
5 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Approbation du Budget Primitif 2026 du Budget
Annexe du crématorium
6 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Approbation du Budget Primitif 2026 du Budget
Annexe de la chambre funéraire
7 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Vote des taux de taxes foncières et de taxe
d'habitation pour l'année 2026
8 - ACTION CULTURELLE : M. PEYRE, Rapporteur
CONVENTION D’ACOMPTES : Etablissement de
conventions d’acomptes 2026 – Associations
culturelles conventionnées.
9 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Sollicitation de la Dotation de Soutien à
l'Investissement Local (DSIL) et de la Dotation
Politique de la Ville (DPV) pour l'année 2026. 10 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Sollicitation du fonds de concours édition 2025 du
Grand Avignon pour la réalisation
d'aménagements cyclables sur l'avenue de
l'Arrousaire, sur l'avenue du Cardinal Bertrand à
Montfavet et sur le quartier du Pont des Deux
Eaux
11 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 50 %
par Avignon tourisme relative à un prêt dans le
cadre de la création du nouveau parcours de visite
du Palais des Papes.
12 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 50 %
par Avignon tourisme relative à un prêt du Crédit
Mutuel dans le cadre du nouveau parcours de
visite du Palais des papes.
13 - ACTION CULTURELLE : Mme HELLE, Rapporteur
Héritage d'Avignon Terre de Culture 2025 -
pérennisation de dispositifs d'action culturelle et
patrimoniale
14 - ACTION CULTURELLE : Mme HELLE, Rapporteur
Approbation des conventions de donations
d'œuvres de Jean-Michel Othoniel à la Ville
d'Avignon
15 - AVIGNON - MUSEES : M. NAHOUM, Rapporteur
Approbation du Projet Scientifique et Culturel du
Musée du Petit Palais - Louvre en Avignon
16 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur
Appel à Manifestation d'Intérêt : Maison Folie
Grands Cyprès
17 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur
Attribution d'une subvention à l'Orchestre National
Avignon Provence dans le cadre du dispositif
DEMOS
18 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur
Soutien en faveur des salles de spectacle
cinématographique - Convention financière avec
le CINEVOX 19 - ACTION CULTURELLE : M. AUTHEMAN, Rapporteur
Approbation des nouveaux jours et horaires
d'ouverture des établissements d'Avignon
Musées
20 - AVIGNON - MUSEES : M. AUTHEMAN, Rapporteur
Approbation des nouvelles gratuités des visites
guidées
21 - ACTION CULTURELLE : M. AUTHEMAN, Rapporteur
Convention financière d’investissement avec
l’Association de Gestion du Festival d’Avignon
22 - ACTION CULTURELLE : M. AUTHEMAN, Rapporteur
Attribution d'une subvention exceptionnelle et
approbation de la convention de partenariat avec
l’association des archivistes français pour
l'organisation du 14ème colloque des archivistes
communaux, intercommunaux et itinérants.
23 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Projet de création de la nouvelle base de loisirs
municipale du Clos de la Murette
24 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Avenants aux conventions triennales d'objectifs
liant la Ville aux clubs sportifs - Versement du
premier acompte de la subvention 2026 aux clubs
conventionnés.
25 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Fixation de la redevance pour la mise à disposition
du domaine public par convention d'occupation
précaire de la cafétéria extérieure du Stade
Nautique
26 - RESTAURATION SCOLAIRE : M. ROCCI, Rapporteur
Création d’une nouvelle cuisine centrale -
Approbation du préprogramme - Demande de
subventions
27 - AGRICULTURE : M. ROCCI, Rapporteur
Soutien à la Chambre d’Agriculture pour le salon
Med’Agri – Edition 2026
28 - PREVENTION - SECURITE : M. FOURNIER, Rapporteur
Révision du Plan Communal de Sauvegarde
(PCS) 29 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur
Approbation d'une convention de partenariat entre
la Ville d’Avignon et la Mission Locale Jeunes
Grand Avignon relative au développement de
l’accompagnement vers l’emploi et la formation et
aux dispositifs d’insertion professionnelle.
30 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur
Dispositions visant à satisfaire des besoins
permanents et non permanents en matière de
ressources humaines.
31 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux
32 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur
Commission Consultative des Services Publics
Locaux - Présentation de l'activité se rapportant à
l'année 2024.
33 - SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS : M. FOURNIER, Rapporteur
Attribution d'une subvention au comité des
oeuvres sociales sportives et de loisirs des
municipaux de la ville d'Avignon.
34 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur
Etablissement public communal Calvet -
Désignation du représentant de la Ville d'Avignon
au conseil d'Administration
35 - GRANDS PROJETS NPNRU - HABITAT : M. FOURNIER, Rapporteur
Secteur Trillade Grands Cyprès - Approbation de
l'avenant n°1 à la convention de Transfert
Temporaire de Maîtrise d’Ouvrage avec ERILIA
pour la réalisation des espaces résidentialisés -
Approbation de l'avenant n°1 au Protocole Foncier
avec ERILIA et la SPL Grand Avignon
Aménagement
36 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur
Bilan des acquisitions et des cessions 2024
37 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur
Désaffectation et déclassement par anticipation
d’une fraction de la parcelle cadastrée section IM
n°496 sise boulevard André Delorme 38 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur
Cession de la parcelle cadastrée section IP n°187
sise rue Combe et d’une fraction de la parcelle
cadastrée section IM n°496 sise boulevard André
Delorme
39 - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur
Aides aux propriétaires OPAH-RU et aides aux
propriétaires pour le ravalement des façades
(2020-2026)
40 - ESPACE PUBLIC : M. TOCABENS, Rapporteur
Avenant n°1 à la Convention de Superposition
d'Affectations entre SNCF Gares et Connexions et
la ville d'Avignon
41 - MOBILITE : M. TOCABENS, Rapporteur
Fonds d'aide municipal « Tous à Vélo »
42 - TOURISME : M. SIMELIERE, Rapporteur
Halte Nautique - Approbation de la grille tarifaire
pour l'année 2026
43 - TOURISME : M. SIMELIERE, Rapporteur
Camping Municipal du Pont d'Avignon -
Approbation de la grille tarifaire pour l'année 2026
44 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. TUMMINO, Rapporteur
Organisation de la troisième édition des Journées
de la Naturalité par le pôle de compétitivité
Innov’Alliance en 2026 - Attribution d'une
subvention
ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.