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Ordre du Jour - ODJ DEPART
Document publié le Samedi 26 avril 2025 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ DEPART)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
26 AVRIL 2025 A 09 HEURES
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE -
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE -
1 - VOIRIE : Mme HELLE, Rapporteur
Dénomination d'un espace public "Square Eric
MASSON"
2 - TRANSITION ENERGETIQUE : Mme HELLE, Rapporteur
Concession portant Délégation de Service Public du
réseau de chaleur et de fraîcheur de la ville d’Avignon
– Choix du délégataire et approbation du contrat de
Délégation de Service Public
3 - MOBILITE : Mme HELLE, Rapporteur
Projet de Service Express Régional Métropolitain
(SERM) de l’aire avignonnaise - Approbation de la
convention d’étude d’élaboration du dossier de
demande de statut SERM, de la convention d’étude
SERM de l’étoile ferroviaire avignonnaise et de la
convention de partenariat pour la réalisation d’une
Enquête Mobilité Certifiée CEREMA (EMC²) sur le
bassin de vie d’Avignon
4 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Sollicitation de subventions pour la rénovation de la
piscine Pierre Reyne.
5 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Sollicitation de subventions pour la rénovation du stade
Léon Dulcy et Pierre Baizet.
6 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Subventions aux associations sportives - Versement du
solde de subvention aux associations sportives
conventionnées et versement de la subvention annuelle
aux associations sportives non conventionnées - Année
2025
7 - CONTRAT DE VILLE : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Financement de projets dans le cadre de la Politique de
la Ville 8 - JEUNESSE : M. NAHOUM, Rapporteur
Financement de projets portés par les accueils jeunes
des centres sociaux et à destination des jeunes âgés de
16 à 25 ans - Signature d'avenants aux conventions
d'objectifs
9 - ACTION SOCIALE : M. NAHOUM, Rapporteur
Signature d'une convention d'objectifs entre la Ville
d'Avignon et la Fédération des Centres Sociaux
10 - ACTION SOCIALE : M. NAHOUM, Rapporteur
Financement de projets favorisant la réussite éducative
– CLAS 2024-2025
11 - AVIGNON VILLE SOLIDAIRE : Mme LEPAGE, Rapporteur
Conventions financières 2025 avec les associations
conventionnées
12 - VILLE SOLIDAIRE : Mme LEPAGE, Rapporteur
Subventions aux associations dans le cadre de l'appel à
projets 2025 du dispositif Avignon Ville Solidaire
13 - AVIGNON - TERRE DE CULTURE 2025 : M. NAHOUM, Rapporteur
Conventions de partenariat entre la Ville d'Avignon et
le studio Othoniel pour l'organisation de l'exposition
"Othoniel - Cosmos, ou les fantômes de l'amour", et
entre la Ville d'Avignon et l'artiste avignonnais Thomas
Bohl pour la réalisation d'une ligne de "Metro Europa"
14 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur
Terre de Culture 2025 - Convention pluriannuelle
d'objectifs et convention financière 2025 avec la
Fondation pour le logement des défavorisés dans le
cadre de l'organisation du festival "C'est pas du Luxe"
15 - ACTION CULTURELLE : M. AUTHEMAN, Rapporteur
Soutien au Centre de Développement Chorégraphique
National Les Hivernales - Convention d’objectifs
pluriannuelle entre l'Etat, la Ville d'Avignon, la Région
Sud PACA, le Département et l'Association "Les
Hivernales"
16 - ACTION CULTURELLE : M. AUTHEMAN, Rapporteur
Convention financière d'investissement avec
l'Association de Gestion du Festival d'Avignon
17 - AVIGNON - BIBLIOTHEQUES : M. AUTHEMAN, Rapporteur
Donation par Madame Martha Girard de la
bibliothèque de René Girard à la Ville d'Avignon 18 - AVIGNON - TERRE DE CULTURE 2025 : Mme GAGNIARD, Rapporteur
Attribution de subventions liées à l'Appel à Projets
Terre de Culture 2025, aux associations culturelles
conventionnées pour leur fonctionnement et aux projets
spécifiques de certaines associations culturelles non
conventionnées
19 - VILLE SOLIDAIRE : Mme GAGNIARD, Rapporteur
Conventions relatives aux corbeilles solidaires :
avenants à la convention triennale avec l'Association
ICIPASS et à la convention tripartite avec l'Université
d'Avignon
20 - SOLIDARITES : M. NAHOUM, Rapporteur
Participation financière pour l'année 2025 aux
dispositifs départementaux d’aide et d’action sociale
21 - SOLIDARITES : M. ROCCI, Rapporteur
Approbation de la convention de partenariat avec le
Lycée Agricole François Pétrarque Avignon Cantarel
22 - PROTECTION ANIMALE : M. ROCCI, Rapporteur
Attribution de subventions - convention avec la
Fondation 30 Millions d'Amis 2025
23 - VIE ASSOCIATIVE : Mme MAZARI ALLEL, Rapporteur
Attribution de subventions de fonctionnement aux
associations
24 - SOLIDARITES : Mme LICHIERE, Rapporteur
Egalité Femme/Homme - Partenariats avec le Centre
d'Information sur les Droits des Femmes et des
Familles et le Planning Familial - signature de la
convention triennale et de l'avenant n°1
25 - URBANISME : M. BLUY, Rapporteur
NPNRU - Plan de Sauvegarde du Parc Saint Roch -
Acquisition d'une fraction de la parcelle cadastrée
section HW n°321
26 - AMENAGEMENT : M. BLUY, Rapporteur
Approbation de la convention de Transfert Temporaire
de Maitrise d'Ouvrage au profit du Grand Avignon -
Travaux de l'île Piot en lien avec le système
d'endiguement
27 - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur
Approbation du nouveau règlement d'attribution des
subventions pour le ravalement des façades et des
devantures commerciales. 28 - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur
Aides aux propriétaires OPAH-RU
29 - TERMITES : Mme CLAVEL, Rapporteur
Attribution de subventions à des propriétaires
d'immeubles termités
30 - MOBILITE : M. TOCABENS, Rapporteur
Fonds d’aide municipal « Tous à Vélo »
31 - DOMAINE PUBLIC : M. GONTARD, Rapporteur
Approbation de la convention de servitudes pour
l’intégration de coffrets du réseau électrique de
distribution publique au profit de la société ENEDIS
sur la parcelle communale section cadastrée DK
n°1291
32 - VOIRIE : M. PEYRE, Rapporteur
Mutualisation des moyens par la constitution d’un
groupement de commandes avec le Grand Avignon et
la ville de Vedène pour la réalisation de prestations
topographiques pour les années 2026 à 2029
33 - URBANISME : M. FOURNIER, Rapporteur
ZAC Joly Jean - rue Françoise Benoit : acquisition
auprès de la SPL Grand Avignon Aménagement des
parcelles cadastrées section EY n°467, n°475 et n°477,
classement dans le domaine public communal et
cession auprès du Grand Avignon des parcelles
cadastrées section EY n°471 et n°473.
34 - FINANCES : M. FOURNIER, Rapporteur
Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 80% par la
SPL Grand Avignon Aménagement relative à un prêt
dans le cadre de la concession "Grand Cyprès-Trillade"
35 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur
Dispositions visant à satisfaire des besoins permanents
et non permanents en matière de ressources humaines
36 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur
Adhésion de la Ville d'Avignon à l’Association « Les
Amis de la Fondation pour la Mémoire de la
Déportation » et à l'Association des Villes
Universitaires de France
ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.