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Déliberation - sidogjlxv22uh
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - sidogjlxv22uh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 13/12/2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 13/12/2022
Publié le 15/12/2022 +
Fi 2142127
VILLE DE THÔNES & & EXTRAIT DU ID : 074-217402809-20221208-CM221 19-DE
des délibérations du conseil municipal
de Thônes
HAUTE-SAVOIE
— SÉANCE DU 8 DÉCEMBRE 2022
L'an deux mil vingt-deux, le huit du mois de décembre, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents : Mme Michèle FAVRE D’ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Chantal PASSET,
M. Gilles GOLLIET, Mme Nelly VEYRAT-DUREBEX, M. Stéphane DELÉAGE, Mme Amandine DUNAND,
M. Pierre LESTAS, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Christine RUFFON, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Karim CHALABI, Grégory BAERT, Sébastien ATRUX-TALLAU, Stéphane BESSON, Pierre BASTARD- ROSSET, Mmes Claire BARRIN, Élisa DE POORTER, MM. Benjamin DELOCHE, Jean VULLIET, Mmes
Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL, M. Frédéric VAILLANT, Mme Gaëlle VERJUS, M. Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Avait donné procuration : M. Vincent BONEU, Conseiller Municipal.
Était excusée : Mme Joëlle TIBURZIO, Conseillère Municipale.
Date de la convocation : 2 décembre 2022 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Présents et représentés : 28
Secrétaire: Mme Claire BARRIN, Conseillère Municipale, prend place au bureau en qualité de secrétaire,
fonction qu’elle déclare accepter.
_——=00000==--
N° 2022/113 - MARCHÉ HEBDOMADAIRE - TARIFS 2023
M. Gilles GOLLIET informe les élus que la commission Marché hebdomadaire s’est réunie le 3 décembre 2022 afin de faire des propositions concernant les tarifs du marché hebdomadaire pour l’année 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Par vote à main levée, à l’unanimité,
- FIXE les tarifs du marché comme suit :
e Abonnés : prix/mètre/trimestre :
ANNÉE 2021 2022 2023
ler trimestre 16,50 18 18
2ème trimestre 20,50 22 25,50
3ème trimestre 21,50 23 25,50
4ème trimestre 21,50 23 25,50
e__ Passagers : prix au mètre
ANNÉE 2021 | 2022 | 2033 | Janver/Février/Mars/Avril/Mai/Septembre/Octobre/Novembre/Décembre 2,5 3 3.50 Juin/Juillet/Août/ 5:35 6 6,00
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2022 Envoyé en préfecture le 13/12/2022
Reçu en préfecture le 13/12/2022
Publié le 15/12/2022 ee
ID : 074-217402809-20221208-CM22113-DE
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
THÔNES, le 9 décembre 2022 POUR COPIE CONFORME
La secrétaire de séance
Clairé B
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR
TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIELE {3 {E, 2022 ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE {5 DEC, 2072
Pierre BIBOLLET