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Déliberation - zyoppeloxizl5zz
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - zyoppeloxizl5zz)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 21/12/2023
Reçu en préfecture le 21/12/2023 afèa. N23/1 G FT
Publié le 22/12/2023 SL
ID : 074-217402809-20231214-CM23145-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 14 DÉCEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le quatorze du mois de décembre, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents: Mme Michèle FAVRE D'ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mmes Chantal
PASSET, Nelly VEYRAT-DUREBEX, M. Stéphane DELÉAGE, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Christine RUFFON, MM. Stéphane FAURE-HUDRY, Karim CHALABI, Grégory BAERT, Stéphane BESSON, Mmes Claire BARRIN, Élisa DE POORTER, MM. Pierre BASTARD- ROSSET, Richardo RODRIGUES, Mmes Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL, M. Frédéric VAILLANT, Mme Graziella POURROY SOLARI, M. Rémi FRADIN Conseillers Municipaux.
Avait donné procuration : M. Pierre LESTAS, Maire-Adjoint
Mmes Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Sébastien ATRUX-TALLAU, Benjamin DELOCHE, Mme Gaëlle VERJUS, Conseillers Municipaux.
Étaient absentes : Mme Amandine DUNAND, Maire-Adjointe
Mme Joëlle TIBURZIO, Conseillère Municipale.
Date de la convocation : 8 décembre 2023
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 29
Présents et représentés : 27
Secrétaire: M. Stéphane BESSON, Conseiller Municipal, prend place au bureau en qualité de secrétaire, fonction qu’il déclare accepter.
--=<00000==--
N° 2023/145- MARCHÉ HEBDOMADAIRE - TARIFS 2024
Sur proposition de M. le Maire ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Par vote à main levée, à l'unanimité,
- FIXE les tarifs du marché hebdomadaire comme suit :
e Abonnés : prix/mètre/trimestre :
ANNÉE 2022 2023 2024
er trimestre 18 18 18
2ème trimestre 22 25,50 25,50
3ème trimestre 23 25,50 25,50
4ème trimestre 23 25,50 25,50
° Passagers : prix au mètre
ANNÉE 2022 | 2023 | 2024
Janvier/Février/Mars/Avril/Octobre/Novembre/Décembre 3 3.50 | 3.50
Mai/Juin/Juillet/Août/Septembre 6 7,00 | 7.00
abs
Mairie de THÔNES - s e du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 Envoyé en préfecture le 21/12/2023
Reçu en préfecture le 21/12/2023
Publié le 22/12/2023 S L O7
ID : 074-217402809-20231214-CM23145-DE
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
THÔNES, le 18 décembre 2023 POUR COPIE CONFORME
Le Maire, Le secrétaire de séance =
Pierre BIB Stéphane BESSON
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE 2 4{DEC. 202 ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE 2 ? DEC. 2023 -
THÔNES, le
Le Maire,