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Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - cm20241112 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Banque,
RS CRE ENT TE)8)
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 12 novembre 2024
Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 12 novembre 2024
N° délibération Titre de la délibération Vote
DCM2024_108
Projet d’aménagement de la traversée de bourg de
Champigné et restauration de l’hydromorphologie
du Piron en milieu urbain – Mise en œuvre du
programme d’actions par le SMBVAR -
Lancement de la concertation et constitution d’un
groupement de commandes
Le Conseil adopte à la majorité
(1 abstention : Jean-Yves
LAURIOU ; 4 contre : Alain
BOURRIER, Jean-François
GUILLOT, Bernard BESSON,
Jean-Yves CHATILLON)
DCM2024_109 Aménagements paysagers du secteur du Piron à Champigné – Mandat de travaux
Le Conseil adopte à la majorité
(6 contre : Alain BOURRIER,
Jean-François GUILLOT, Bernard
BESSON, Jean-Yves
CHATILLON, Hélène LEMAIRE,
Freddy BODIN)
DCM2024_110 Travaux de réparation sur l’éclairage public – Versement d’un fond de concours au SIEML Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_111
Accompagnants des élèves en situation de
handicap (AESH) sur le temps de pause
méridienne – Approbation de la convention avec
l’Education Nationale
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_112
Accueil des enfants des sapeurs-pompiers
volontaires – Renouvellement et actualisation de
la convention avec le SDIS
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DCM2024_114 Budget principal - Décision modificative n°1 Le Conseil adopte à l'unanimité
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Programme de construction de 4 logements –
Domaine de la Coudre à Champigné - Garantie
d’emprunt à Podeliha
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_116 Budget principal - Admission en non-valeur Le Conseil adopte à l'unanimité