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Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - 20260526 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Banque,
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 26 mai 2026
Liste des délibérations examinées
N° délibération Titre de la délibération Vote
DCM2026_068 Accueil d’une nouvelle conseillère municipale Le Conseil adopte à l' unanimité
DCM2026_069 Commissions thématiques – Modification d’un
représentant
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_070 CCAS - Election des administrateurs élus Le Conseil adopte à l' unanimité
DCM2026_071 IPOLAIS – Désignation d’un représentant Le Conseil adopte à l' unanimité
DCM2026_072 Association Les 1000 feux – Désignation d’un
représentant
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_073 Résidence Les Acacias – Désignation d’un
représentant
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_074 Voitur’âges – Désignation de représentants Le Conseil adopte à l' unanimité
DCM2026_075 Comité de jumelage Warmond – Désignation de
représentants
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_076 Désignation d’un référent déontologue Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_077 Comités consultatifs – Approbation de la charte Le Conseil adopte à l' unanimité
DCM2026_078 Avis sur le projet de pacte de gouvernance de la
Communauté de communes des Vallées du Haut
Anjou
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_079 Régularisation foncière – Acquisition d’une partie
d’une parcelle située chemin de la Cigale à
Châteauneuf-sur-Sarthe et cession d’un bien
déclassé attenant
Le Conseil adopte à
l' unanimité DCM2026_080 Opération de réparation du réseau d’éclairage
public – Repose d’une lanterne rue des Rosiers à
Châteauneuf – Versement d’un fonds de concours
au Siéml
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_081 Fixation du coût moyen par élève en école publique
pour l’année 2026 – Contribution financière aux
écoles privées pour 2025-2026
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_082 Convention de participation financière de la
commune de Chenillé-Champteussé aux frais de
fonctionnement des écoles
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_083 ALSH - Accueil de loisirs sans hébergement de
Châteauneuf - Aérofolizes– Séjour été 2026 –
Détermination de la participation des familles
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_084 ALSH de Châteauneuf Aérofolizes - Modification
des tarifs de l’accueil de loisirs
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_085 Conseil social territorial – CST - Elections
professionnelles – Détermination du nombre de
représentants du personnel et représentants de la
collectivité
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_086 Création d’un emploi non permanent Le Conseil adopte à
l' unanimité N° délibération Titre de la délibération Vote
DCM2026_064 Budget annexe Lotissement Multisites – Adoption du
budget annexe 2026
Le Conseil adopte à
l'unanimité
DCM2026_065 Détermination du droit à la formation des élus Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2026_066 Renouvellement de la convention d’adhésion au
service paye du Centre de gestion 49
Le Conseil adopte à
l'unanimité
DCM2026_067 Création d’un emploi non permanent Le Conseil adopte à l'unanimité