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Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - cm20240220 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Éducation,
Les HAUTS-d'ANJOU
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 30 janvier 2024
Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 30 janvier 2024
N°
délibération Titre de la délibération Vote
DCM2024_14 Prise de participation au capital de la SPL ALTER Public
par acquisition d’actions au Département de Maine-et-
Loire
Le Conseil adopte à la majorité
(3 contre : Jean-François GUILLOT,
Marie-Hélène LEOST et Jean-Yves
CHATILLON et 6 abstentions :
Bernadette KLEIN, Freddy BODIN,
Alain BOURRIER, Hélène
LEMAIRE, Sophie FLAMENT,
Bernard BESSON)
DCM2024_15 Révision du prix de cession des portions de chemins
ruraux
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_16 Débat d’orientations budgétaires Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_17 Fixation du coût moyen par élève en école publique pour
l’année 2024
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_18 Avenant à la convention avec la SAUR pour le contrôle
et la mesure des débits-pression des poteaux incendie
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_19 Convention de participation financière de la commune
déléguée de Champteussé-sur-Baconne aux frais de
fonctionnement de l’école Le Magnolia à Querré
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_20 Convention avec la Région académique de Pays de la
Loire pour le soutien financier du projet pédagogique
d’éducation musicale de l’école Les Roseaux de Marigné
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_21 Avenant à la convention avec l’association Tiercé Canoé-
Kayak pour modifier le lieu de stockage
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_22 Convention avec la commune de Tiercé pour le prêt de
tribunes pour l’AGC Basket
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_23 Attribution de compensation pour l’exercice 2023 Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_24 Création de postes non-permanents Le Conseil adopte à l'unanimité