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Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - cm 20230711 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Démocratie,
Les HAUTS-d'ANJOU
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 11 juillet 2023
Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 11 juillet 2023
N°
délibération Titre de la délibération Vote
DCM2023_63 Installation d’une nouvelle conseillère municipale Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_64 Célébration des mariages pendant les travaux de la mairie de Châteauneuf-sur-Sarthe Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_65
Avis sur le retrait de la commune de Saint-Sigismond de
la Communauté de Communes des Vallées du Haut-
Anjou (CCVHA)
Le conseil adopte à
l'unanimité
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DCM2023_67 Echange et régularisation du tracé du chemin rural de la Râlerie, commune déléguée de Brissarthe Le conseil adopte à l'unanimité
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DCM2023_69 Adressage – Dénomination de voies et lieux dits
Le conseil adopte à
l'unanimité des
suffrages exprimés
(1 abstention)
DCM2023_70 Convention pour l’adhésion au service conseil en énergie du Siéml - Renouvellement Le conseil adopte à l'unanimité
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Convention avec la SAUR pour le contrôle et la mesure
des débit-pression des poteaux incendie -
Renouvellement
Le conseil adopte à
l'unanimité
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Modification du règlement de fonctionnement des
services Enfance : accueils périscolaires et restaurants
scolaires
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Attribution de subventions exceptionnelles aux OGEC
des écoles privées Saint-François-Xavier de Champigné
et Saint-Joseph de Châteauneuf-sur-Sarthe pour des
classes découvertes
Le conseil adopte à
l'unanimité
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Gestion pour le contrat d’assurance groupe « Risques
statutaires »
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