Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 2 décembre 2025
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 18 décembre 2025
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 15 décembre 2022
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 19 décembre 2024
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 11 décembre 2023
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 15 décembre 2023
Procès Verbal - Procès Verbal de la séance du 14 juin 2023
Procès Verbal - procès verbal de la séance du 22 août 2022
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 13 mai 2024
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 15 novembre 2022
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 2 décembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Barcelonne-du-Gers.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 2 décembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Histoire et mémoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de ‘Barcelone du Gas
DÉPARTEMENT DU GERS En, € 027 RE RCE £ £7 ABONU
convoqué, s’est réuni en séance
d'affichage d
Excusés n’ayant pas donné
RAR ALAALALAL,
verbal du conseil municipal précédent est approuvé à l’unanimité des élus présents.
DÉCISION ADOPTÉE À L’'UNANIMITE
PV n° 2025-06
PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 décembre 2025
Le 2 décembre deux mil vingt-cinq à vingt heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal, régulièrement ordinaire sous la présidence de Monsieur Cédric BERDOULET, Maire.
Date de convocation du conseil et affichage : 25 novembre 2025
Date e la liste de délibérations : 8 décembre 2025
Conseillers municipaux en exercice : 15
Présents : 12
Votants : 12
* Etaient présents les conseillers municipaux suivants : Gérard DEHEZ - Marie-Laurence CASTAING - Joëlle DUCONGE - Karine BERDOT - Maryse BOUIC - Romain CARRERE - Patricia CORDE - Pascal DUNOUAU - Christophe LAFFITTE - Francis MARSAN - Anne-Marie PESQUE.
* Absents/excusés ayant donné procuration :
*Absents ayant pas donné procuration :
* procuration : Bernard MONLUCQ - Jean-Pierre CARROUE - Sabine DOS SANTOS
Secrétaire de séance : Marie-Laurence CASTAING
RAPPEL ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2025
2. Point sur les travaux en cours
3. Délibération autorisant le Maire à ester en justice
4. Tarif location salle des fêtes
5. Droit de place et photocopies
6. Tarif concession au cimetière, colombarium et cavurne
7. Lotissement du Cosset SYDEC
8. Lotissement du Cosset mission SPS
9. Retrait de la délibération du SIEBAG
10. Mise à la réforme de biens communaux
11. Poubelles
12. POP Energie ENR
13. Diverses assemblées générales et réunions
14. Questions diverses
La séance du conseil municipal est ouverte à 20h45
1. Approbation du PV de la séance du 12 novembre 2025
Le procès-
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0 té
effectués pour remettre en service l’appareil actuel.
Le Syndicat de l’Adour interviendra
Cette requête vise l’annulation de l’arrêté du 12 mai 2025 refusant le permis de construire n° PC 032 027 25 00004
le suivant : cet arrêté est entaché d’irrégularités
Considérant que le code général des collectivités territoriales dispose qu’en l’absence de délégation consen
Le conseil municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents
m d’honoraires avec le cabinet ETCHE
DÉCISION ADOPTÉE À L’UNANIMITE
)
2ciations barcelonnaises, ni nnnneenensenennnss Gratuit
1S EXTÉTIQUrES...n nn ee seen nsnnsnneeemeenesnnsnns nee ere ene eee eeneemeensnnneeneee 50 €
s de la commune ou extérieures nn rrrenenennenerennnnes 50 €
>
sms nne seems nes nn een neenee nee nne ne snesn ee eneeneeeeneeneenneeneneeneeneee 25€
s, spectacles, etc)... 50 €
rs de belote... nee neeneerneneennnne 50 €
manifestations (sans cuisine) (bals, lotos, spectacles, etc.) 100 €
stations 1 jour avec CUISINE... nr rerenenreeninresse 200 €
2 ou 3 jours avec cuisine obligatoire à partir de 2 jours... 400 €
>
COMMUNE nn nnnnnennneee enr crc munnnnennnmmnnseenennenennennnennenennennnne 80 €
XÉÉTIQUT nn nn ns rnnennenneesnesnsnneneeneeeneeneennes 200 €
>
treprises de la commune... rennes 130 €
treprises de l’extérieur inner 350 €
>
particuliers et entreprises de la commune issus 250 €
CONSEIL MUNICIPAL du 2 décembre 2025
2
2. Point sur les travaux en cours
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que :
- Les travaux de réfection de la voirie du chemin de Béret du Haut sont achevés et les balises ont été installées. - Les agents communaux sont en train de mettre en place les décorations de Noël. - Le remplacement de la chaudière du
- pendant les vacances scolaires pour nettoyer la partie urbaine du canal (entreprise Sanguinet).
3. Délibération n°D2025-056 - nomenclature 5-8 : Délibération autorisant le Maire à ester
en justice
Par lettre en date du 13 novembre 2025, le greffier en chef ou par délégation le greffier du tribunal administratif de Pau a notifié à la commune la
délivré par le Maire au bénéfice de la SA GASCONNE HLM du Gers.
Cette instance a été enregistrée sous numéro 2503344-3.
Le motif qui fonde cette demande est .
tie au
maire, le conseil municipal délibère sur les actions à intenter au nom de la commune (art. L 2132-1).
:
- Autorise Monsieur le Maire à ester en justice auprès du tribunal administratif, dans la requête n° 2503344-3 ;
- Désigne le cabinet ETCHE avocats de 64200 BIARRITZ pour défendre les intérêts de la commune dans cette instance.
- Autorise AVOCATS de 64200 BIARRITZ et tous documents relatifs à cette affaire.
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
4. Délibération n° D2025-057 nomenclature 7-10 : Tarif location salle des fêtes
Monsieur le Maire rappelle les tarifs de location de la salle des fêtes fixés par délibération du 19/12/24 : réunions
o
o
o
manifestations à but lucratif
toutes associations barcelonnaises
o
o autres manifestations (bals, loto
(Y compris cuisine)
associations extérieures
o
o
o manife
o
utilisation de la salle 1 jour sans cuisine
o particuliers et entreprises de la
o
utilisation de la salle 1 jour avec cuisine
o
o particuliers et en
forfait week-end (2 ou 3 jours) : avec cuisine obligatoire à partir de 2 jours o particuliers et entreprises de l’extéri sens 500 €
> pour location de la salle des fêtes... 500 €
Il propose d’appliquer les tarifs suivants à compter du
)
snnensnnesnnne een nes nne seen een en neeneense seen enneenenee mme ess eneee Gratuit
nn nee ne ne n nenen eee nes nee ne nee een ennemies 50 €
BUTS rennes srereeenrssnresenerseeesnesneeeresneerrnsenee 50 €
>
concours de belote... nr rrneenenrenrrrneeeennnernreneennesreenreseesneenns 25 €
autres manifestations (bals, lotos, spectacles, etc.) 50 €
ner ne ne nn ne eee rene en nn rene een en eee e nn enneenneneennenen nie nnnennee 50 €
toutes manifestations (sans cuisine) (bals, lotos, spectacles, etc.) 100 €
manifestations 1 jour avec CUISINE... nn eeenrenrrrerneesrnenneenesneenmeeneenee 200 €
forfait 2 ou 3 jours avec cuisine obligatoire à partir de 2 jours... 400 €
>
particuliers et entreprises de la COMMUNE... rennes 80 €
particuliers et entreprises de l’extérieur.…......… sisi 200 €
>
particuliers et entreprises de la commune... ner 130 €
particuliers et entreprises de l'extérieur si sensssnnnrnreeennennenes 350 €
>
particuliers et entreprises de la commune nn nennrenerenennes 250 €
particuliers et entreprises de l'extérieur nn nrrrrrrrrrrrerennenenenennnnes 500 €
> FÊTES... ere ennnnnennennenennss 500 €
unique de 20 € pour la location et 1 € par objet manquant ou cassé.
Municipal, à l’unanimité des membres présents, donne son accord pour l’application de
DÉCISION ADOPTÉE À L’UNANIMITE
082 du 26 octobre 2017 fixant à 80 € le montant des droits de
place à percevoir à l’occasion de toute vente sur la voie publique.
| rappelle le tarif des photocopies depuis le 1er janvier 2002 de 0,30 € et propose de maintenir ce tarif à compter du
DÉCISION ADOPTÉE À L’'UNANIMITE
Concession cinquantenaire...…..25,00 € le m° (soit une tombe de 2 m° : 50.00€) Concession perpétuelle... 60,00 € le m° (soit un caveau de 3m° : 180.00 €, caveau de 5m° : 300 €)
our l’année 2026.
Concession 15 ans................…. 500€
CONSEIL MUNICIPAL du 2 décembre 2025
3
o eur
caution
01.01.2026 soit :
réunions
o toutes associations barcelonnaises,
o
o
manifestations à but lucratif
toutes associations barcelonnaises
o
o
(Y compris cuisine)
associations extérieures
o concours de
o
o
o
utilisation de la salle 1 jour sans cuisine
o
o
utilisation de la salle 1 jour avec cuisine
o
o
forfait week-end (2 ou 3 jours) : avec cuisine obligatoire à partir de 2 jours o
o
caution pour location de la salle des
En ce qui concerne la vaisselle et les couverts de la salle des fêtes, Monsieur le Maire propose de maintenir le tarif
Le Conseil ces tarifs à compter du 01 janvier 2026.
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
5. Délibération n° D2025-058 nomenclature n° 7-10 : droit de place et photocopies
Monsieur le Maire rappelle la délibération n° D2017-
Il propose de maintenir ce tarif à compter du 1er janvier 2026.
1er janvier 2026.
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
6. Délibération n° D2025-059 nomenclature 7-10 : Tarifs concession au cimetière,
columbarium et cavurne
Monsieur le Maire rappelle que les tarifs actuellement appliqués pour les concessions au cimetière sont les suivants (délibération D2013-073 du 06/11/13)
-
-
Il propose de maintenir les tarifs p
Il rappelle que les tarifs actuellement appliqués pour les concessions au columbarium sont les suivants (délibération du 15/04/2008) (case de 3 urnes)
- Concession 30 ans................…. 800€
Concession perpétuelle..…........….. 1200€
l propose de maintenir les tarifs pour l’année 2026.
année 2026.
DÉCISION ADOPTÉE À L’UNANIMITE
Æ< montant du devis s’élève à 3 785,03 € HT soit 4 542,04 € TTC. Le SYDEC prend en charge 181,80 € TTC. Il reste 3 633,53 € HT soit 4 360,24 € TTC.
Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents décide :
; du SYDEC de 40 006 MONT DE MARSAN et de régler un montant de 3 633,53 € HT soit 4 360,24 € TTC
d’autoriser Monsieur le Maire à signer ledit devis ains
DÉCISION ADOPTÉE À L’UNANIMITE
Le montant du devis s’élève à 1 700,00 € HT soit 2 040,00 € TTC.
e Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents décide :
d’accepter et de régler un montant de 1 700,00 € HT soit 2 040,00 € TTC
d’autoriser Monsieur le Maire
DÉCISION ADOPTÉE À L’UNANIMITE
lu la délibération du conseil municipal du 12 novembre 2025 acceptant l’adhésion des communes membres du SIAEP
de la CC d’Aire sur l’ Adour qui a la compétence en matière d’eau potable et membre du SIEBAG en lieu et place de
décide de retirer la délibération du 12 novembre 2025 portant sur l’adhésion des communes membres du
DÉCISION ADOPTÉE À L’UNANIMITE
CONSEIL MUNICIPAL du 2 décembre 2025
4
-
-
I
Il rappelle que les tarifs actuellement appliqués pour la concession cavurne sont les suivants (délibération du 12/07/2022)
-
Il propose de maintenir les tarifs pour l
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
7. Délibération n° D2025-060 nomenclature 9-1 : Lotissement du Cosset-SYDEC
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis établi par le SYDEC de 40006 MONT DE MARSAN relatif au fibrage du lotissement de Cosset.
à la charge de la commune
Après
-
.
- i que tous documents afférents à cette opération.
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
8. Délibération n° D2025-061 nomenclature 9-1 : Lotissement du Cosset - mission SPS
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis établi par CPS Aquitaine de 40 190 SAINT GEIN relatif à la mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé.
Après en avoir délibéré, l
- le devis CPS Aquitaine de 40190 SAINT GEIN
.
- à signer ledit devis ainsi que tous documents afférents à cette opération.
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
9. Délibération n° D2025-062 nomenclature 5-2 : Retrait de la délibération du SIEBAG n°
D2025-051
de Monguilhem, Toujouse et Mormes à la compétence Eau Potable du SIEBAG à compter du 1er janvier 2026.
Vu les remarques du contrôle de légalité sur cette délibération et notamment le fait que notre commune est membre
notre commune (représentation substitution de -21 du CGCT).
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de la retirer.
Le Conseil Municipal, après en avoir pris connaissance :
-
SIAEP de Monguilhem, Toujouse et Mormes à la compétence Eau Potable du SIEBAG à compter du 1er
janvier 2026.
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0 fonsieur le Maire rappelle l’importance de mettre à jour l’inventaire de l’actif, afin de garantir une connaissance
et des autres immobilisations corporelles qu’il propose de réformer, car mis au rebut ou devenus obsolètes (voir tableau
d'acquisition
d'usage
d'usage
chat d’un standard : d'usage
d'usage
d'usage
d'usage
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents
pièces administratives, comptables et juridiques s’y rapportant.
DÉCISION ADOPTÉE À L'UNANIMITE
DUO d’une capacité de 2x100L
Un de ALEC COLLECTIVITES de 47600 NERAC d’un montant de 6 149 € HT soit 7 378,80 € TTC
Un de MANUTAN COLLECTIVITES d’un montant de 7 150 € HT soit 8 580 € TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents décide : d’accepter le devis ALEC COLLECTIVITES de 47600 NERAC et de régler un montant de 6 149,00 € HT soit 7 378,80 € TTC.
d’autoriser Monsieur le Maire à signer ledit devis ainsi que tous documents afférents à cette opération.
DÉCISION ADOPTÉE À L’'UNANIMITE
de l’assemblée générale. Le club de gym fonc
CONSEIL MUNICIPAL du 2 décembre 2025
5
Le conseil municipal a débattu sur les différents choix de voiries.
10. Délibération n° D2025-063 nomenclature 7-10 : Mise à la réforme de biens communaux
précise du patrimoine et du matériel appartenant à la collectivité. Il présente ensuite la liste du matériel informatique
ci-après).
Désignation du bien N°
inventaire
Année Compte Valeur
brute
Amortisseme
nt
Valeur
nette
Etat
Ordinateur Joël 469 15/12/2014 2183 1 922.40 0.00 1 922.40 Hors
Ordinateur poste1 503 25/06/2018 2183 1 923.60 0.00 1 923.60 Hors
Résultat 2183
3 846.00 3 846.00
A
téléphonique
474 31/03/2015 2188 2 799.78 0.00 2 799.78 Hors
Souffleur ados STIHL 485 12/11/2015 2188 699.00 0.00 699.00 Hors
Microtracteur 275 01/01/1999 2188 3 887.45 0.00 3 887.45 Hors
Girobroyeur 318 01/01/2000 2188 990.92 0.00 990.92 Hors
Résultat 2188
12 223.15 0.00 12 223.15
TOTAL
:
- autorise la mise à la réforme des biens communaux cités ci-dessus
- autorise le Maire à entreprendre toutes les démarches afférentes à cette opération, notamment à signer toutes
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
11. Délibération n° D2025-064 nomenclature 9-1 : Achat de poubelles
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les devis pour les poubelles ECO- : -
-
-
-
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
12. Pop Energie ENR :
Monsieur Bernard MONLUCQ étant absent la présentation de POP Energie ENR est différée à une prochaine réunion du conseil municipal.
13. Diverses assemblées générales et réunions :
Assemblée générale GYM du 15 novembre 2025 :
Madame Joëlle DUCONGE fait le compte rendu tionne bien, avec deux cours de gym et un cours de Pilate par semaine.
%LC
membres du Conseil municipal qu’il n’a pas pu être présent à ce comité territorial.
fonsieur le Maire présente le compte rendu de l’assemblée générale du comité des fêtes qui s’est tenue le 29 novembre l'association se porte très bien et que l’année écoulée a été positive.
séance de cinéma en plein air dans les arènes, ainsi qu’un vide
Monsieur le Maire rappelle que le logement n°2 de l’immeuble situé 2 Boulevard du Nord est loué depuis le 1 janvier 2012. Le montant mensuel actuel du loyer s’élève à 335 €.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal
DÉCISION ADOPTÉE À L’'UNANIMITE
pâtisserie au début de l’année 2026.
l’assemblée
Monsieur le Maire informe l’assemblée que la Sainte
L’apéritif sera offert par la mairie et les membres du conseil municipal sont invités au repas.
l’assemblée que l’inauguration du Padel Horizon, situé dans la zone de Bassia, se tie
CONSEIL MUNICIPAL du 2 décembre 2025
6
Assemblée générale VELO du 15 novembre 2025 :
Monsieur Pascal DUNOUAU
très positive : un club dynamique et sérieux, considéré comme ayant la meilleure équipe depuis de nombreuses années, avec 30 licenciés et une école de vélo accueillant 12 enfants.
Etude urbaine COPIL du 17 novembre 2025 :
globale. Une
réunion publique sera organisée après les élections municipales. Les projets envisagés concernent les court, moyen et long termes.
Comité territorial Adour du Syndicat Adour Midouze du 25 novembre 2025 :
Monsieur le Maire informe les
Assemblée générale du Comité des Fêtes le 29 novembre 2025 :
2025. Il souligne que
Les animations et événements organisés ont notamment été la foire, la fête des Rameaux, les fêtes patronales, une -grenier.
14. QUESTIONS DIVERSES
A. Délibération n° D2025-065 nomenclature 7-10 : révision loyer logement n°2 situé Boulevard du Nord
er
Conformément à la convention, le loyer doit être révisé le 1er janvier de chaque année.
:
- décide de ne pas augmenter le loyer à compter du 1er janvier 2026
- autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.
Détail du vote
Votants
12
Pour
12
Contre
0
Abstention
0
B. Information local commercial
Le local commercial de M. et Mme LACASSIN accueillera une boulangerie-
C. Commémoration du 5 décembre 2025
Monsieur le Maire indique à que la commémoration du 5 décembre se tiendra à 11 h au monument aux morts.
D. Sainte Barbe
-Barbe se tiendra le 6 décembre 2025 à la salle des fêtes.
E. Ouverture Padel
Monsieur le Maire explique à ndra le samedi 6 décembre 2025. CONSEIL
MUNICIPAL
du
2 décembre
2025
F.
Goûter
de
Noël
des
écoles
Madame
Joëlle
DUCONGE
informe
l’assemblée
que
le goûter
de
Noël
offert
par
la mairie
aux
enfants
de
l’école
aura
lieu le vendredi
19
décembre.
Il sera composé
de jus
de
fruits,
chocolat,
viennoiseries
et mandarines.
G.
Téléthon
Monsieur
le
Maire
annonce
à l'assemblée
que
le Téléthon
se
déroulera
au
local
du
troisième
âge
du
5
au
7 décembre
2025.
H.
Délibération
n°
D
2025-066
nomenclature
9-1
: Bulletin
municipal
Monsieur
le Maire
présente
au Conseil
Municipal
les devis
pour
l’impression
du bulletin
municipal :
-
Un
de MODERN
CASTAY
de 40800
AIRE
SUR
L’ADOUR
d’un
montant
de 950
€ HT
soit
1 140,00
€ TTC
-
Un
de
LJ
PRINT
de
40000
MONT
DE
MARSAN
d’un
montant
de
670
€
HT
soit
804
€
TTC
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des membres
présents
décide
:
-
d’accepter
le
devis
de
LJ
PRINT
de
40000
MONT
DE
MARSAN
et
de
régler
un
montant
de
670,00
€
HT
soit
804,00
€ TTC.
-
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
ledit
devis
ainsi
que
tous
documents
afférents
à cette
opération.
Détail
du
vote
Votants
Pour
Contre
Abstention
12
12
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE
La
séance
est
levée
à
22h35.
Liste
des
délibérations
prises
lors
de
la
séance
du
2
décembre
2025
Délibération
n°D2025-056
- nomenclature
5-8
: Délibération
autorisant
le
Maire
à ester
en
justice
Délibération
n°
D2025-057
- nomenclature
7-10
: Tarif
location
salle
des
fêtes
Délibération
n°
D2025-058
- nomenclature
n°
7-10
: droit
de
place
et
photocopies
Délibération
n°
D2025-059
—
nomenclature
7-10
: Tarifs
concession
au
cimetière,
columbarium
et
cavurne
Délibération
n°
D2025-060-
nomenclature
9-1
: Lotissement
du
Cosset-SYDEC
Délibération
n°
D2025-061-
nomenclature
9-1
: Lotissement
du
Cosset-
mission
SPS
Délibération
n°
D2025-062
- nomenclature
5-2
: Retraït
de
la délibération
du
SIEBAG
n°
D2025-051
Délibération
n°
D2025-063
— nomenclature
7-10
: Mise
à
la réforme
de
biens
communaux
.
Délibération
n°
D2025-064
- nomenclature
9-1
: Poubelles
10.
Délibération
n°
D2025-065
— nomenclature
7-10
: révision
loyer
logement
n°2
situé
Boulevard
du
Nord
11.
Délibération
n°
D
2025-066
nomenclature
9-1
: Bulletin
municipal
wHNouBs WE
Le
Maire,
g
La
secrétaire
de
séance,
|
Cédric
BERDOULET
Marie-Laurence
CASTAING
Signature
Signature
.
à
|