Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - DEL2025 145 Marche 2024 05 avenant 1 doc
Déliberation - DEL2025 139 2 du 29 janvier 2025 Marche 2023 05 av
Déliberation - DEL2025 139 1 du 29 janvier 2025 Marche 2023 05 av
Déliberation - DEL2025 139 1 du 29 janvier 2025 Marche 2023 05 av
Déliberation - DEL2025 139 2 du 29 janvier 2025 Marche 2023 05 av
Déliberation - DEL2024 094 1 du 15 mai 2024 marche 2023 05 lot 1
Arrêté - DEL2024 110 3 du 11 juillet 2024 2023 05 lot 4 ave
Arrêté - DEL2024 110 4 du 11 juillet 2024 2023 05 lot 5 ave
Déliberation - DEL2024 094 3 du 15 mai 2024 marche 2023 05 lot 6
Déliberation - DEL2024 094 2 du 15 mai 2024 marche 2023 05 lot 2
Déliberation - DEL2025 145 du 4 mars 2025 Marche 2024 05 avenant 1
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 145 du 4 mars 2025 Marche 2024 05 avenant 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2025
V£L 2
;
À .
Publié le 12/03/2025
CET
Alage
ID
: 030-213001035-20250304-DEL2025_145-DE
DOMAZAN
DEL2025-145
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
DOMAZAN
Le
4
mars
2025
à
18h30,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Domazan
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Louis
DONNET.,
Maire.
Date
de
la convocation
:
25/02/2025
Présents
: 8/12
: Mme
CAPELLI
Aurélie,
M
DIJON
Benoït,
M.
MANGIN
Jean-Baptiste,
M.
SENOT
Laurent,
M.
Louis
DONNET,
M.
FABRE
Benoit,
Mme
COLLOMB
Valérie,
Mme
GAFFET
Muriel
Absents
:4
/12
:Mme
CREPEL
Christine,
M.
CROUZET
André,
M.
LOUCHE
Robin,
Mme
STEEMERS
Pascale
Conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
a été
nommé
secrétaire
:M.
Laurent
SENOT
Nombre
de
votants
:8
Pour:
8
Contre
:0
Abstention
:0
MARCHE
PUBLIC
Marché
de
travaux
Zone
Tampons
Humides
Artificielles
2024-05 Avenant
1
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le code
des
Marchés
publics,
Vu
la délibération
DEL2024-125
du
5 décembre
2024,
Le
Conseil,
après
avoir
délibéré
à l’unanimité,
décide
:
De
passer
un
avenant
-
Caractère
financier :
Montant
marché
initial
: 167
400€HT
Montant
avenant
1
: 8 591.71€EHT
Nouveau
montant
du
marché
: 175
991.71€HT
Le
DQE
(Décompte
Quantitatif Estimatif)
est mis
à jour
à cet effet et mis
en
annexe
de
cette
délibération
-
et
prolongation
de
délai
global
d’exécution
de
un
mois
ce
qui
porte
le
nouveau
délai
d'exécution
à 3.5
mois
(y
compris
période
de
préparation).
Précise
que
le
détail
de
l’avenant
se
trouve
sur
l'EXE10
afférent.
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus.
Le
Maire,
AT
DONNET
De A
crétaire
de
séance
Le
Maire,
- certifie
sous
sa
responsabilité
Le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
- informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
Le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
notification,
sa
réception
par
Le
représentant
de
l'Etat
et
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
aussi
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
Citoyens
» accessible
par
le
site
internet,
www.telerecours.fr.