Compte-Rendu - 22 janvier 2010

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Compte-Rendu - 22 janvier 2010 Document publié le Vendredi 22 janvier 2010 par la commune de Sainte-Croix-de-Caderle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 janvier 2010)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Compte rendu du Conseil Municipal Ordinaire du

vendredi 22 Janvier 2010

L’an deux mille dix, le vingt deux Janvier à dix huit heures,

Vu le code général des collectivités territoriales,

les membres du conseil municipal se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation du maire qui leur a été adressée, conformément aux articles L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Étaient présents : Mme AURIOL Violette, Mme BONZON Annelise, M. CREMER Pascal, Mme LAFONT Ginette, M. MENDRAS Bruno et Mme VERDIER Nicole.

Absents excusés : M. BOLLE Pierre et M MOURGUES David,

Absent : M DEJEAN Christian (arrivée à 20h00, n’a pu prendre part aux votes),

Absent avec pouvoir : Mme MAZEL Marcelle pouvoir à M MENDRAS Bruno. Secrétaire de séance : M MENDRAS Bruno.

Après lecture par le maire du compte rendu du conseil municipal du vingt sept novembre deux mille neuf,

Les conseillers présents lors de ce conseil l’adoptent à l’unanimité.

Ordre du jour :

1°/Travaux aménagement intérieur de la chapelle

- Résultat de l’appel d’offres

- Choix du bureau de contrôle technique et sécurité

2°/ Convention ATESAT

3°/ Urbanisme

4°/ Aide au voyage scolaire

5°/ Présentation du projet du site internet de la commune

6°/ Questions diverses

1°/Travaux aménagement intérieur de la chapelle

- Résultat de l’appel d’offres

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal que la commission d’appel d’offres prévue initialement le vendredi 8 janvier 2010 à 16h00 a été annulée et reportée le lundi 11 janvier 2010 à 17h00, cette commission n’a pu se tenir en raison des conditions météorologique (neige).

Monsieur le maire retrace le déroulement du lancement de l’appel d’offres : Lors de la séance du 27 novembre 2009, le conseil municipal a autorisé le Maire, Edmond JULIEN, à lancer la consultation des entreprises pour les travaux de restauration de l’intérieur de la chapelle.

La date d’envoi de la publication a été faite le 01 Décembre 2009, aux journaux suivant :

« Midi Libre » : parution le jeudi 3 décembre 2009,

« Le Reveil du Midi » : parution le vendredi 4 décembre 2009 n°2084.Dans l’avis il est indiqué, notamment que :

- les documents étaient à retirer à ALES Tirage – 30100 – ALES, 04.66.86.73.39. et la date limite de réception des offres était fixée au mardi 5 janvier 2010 avant 12 Heures.

Les résultats de l’appel d’offres sont les suivants :

- 26 Dossiers ont été retirés à ALES Tirage,

- 11 Plis reçus en mairie,

- 3 entreprises ont répondu en indiquant qu’elles ne pouvaient donner une suite favorable en raison de la surcharge de travail (délais de réalisation ou autres), il s’agit de l’entreprise CERRET Renaud, Multitec, Malbrel conservation.

Les documents ont été transmis à Mme D’Artigues Nathalie, architecte, afin qu’elle étudie les offres avec l’ensemble des options.

Lot 1 : Gros œuvre : 4 entreprises

Lot 2 : Electricité : 4 entreprises

Lot 3 : Menuiserie : 1 entreprise

Lot 4 : Serrurerie – vitraux : 2 entreprises

Lot 5 : Chauffage – VMC : 1 entreprise

Le montant total des offres est hors estimation.

Monsieur le maire propose de déclarer l’appel d’offres infructueux compte tenu que le montant global de l’offre est supérieur à l’estimation et demande de relancer un appel d’offres en procédure négocié.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE de déclarer les résultats de l’appel d’offres pour les travaux d’aménagement de l’intérieur de la chapelle infructueux pour l’ensemble des lots,

AUTORISE monsieur le maire à lancer une nouvelle procédure négociée pour la réalisation de ces travaux.

Financement des travaux d’aménagement de l’intérieur de la chapelle : Monsieur le maire fait part du plan de financement pour un coût des travaux de 62 700.00 € HT comme suit :

Réserve Parlementaire

Sénat

6 000.00 €

Conseil Général 30

FDE 2009 – 2011

18 000.00 €

Conseil Régional LR 6 270.00 €

Fondation du Crédit Agricole 10 000.00 €

Dons privés 3 198.00 €

Participation de l’Eglise pour la peinture 1 500.00 €

En attente le Parc National des Cévennes 5 000.00 €

TOTAL 49 968.00 €

Monsieur le maire indique qu’avec la participation du Parc National des Cévennes, le projet sera financé à hauteur de 80 %.De plus la société St Gobain propose le verre du dallage au prix usine, le coût économisé par cette action de soutien n’a pas encore été évalué.

Madame LAFONT Ginette souhaite savoir si les panneaux de présentation prévus dans la chapelle ont été inclus dans le projet.

Monsieur le maire indique qu’il est souhaitable qu’un contact soit pris auprès du Parc National des Cévennes compétent dans ce domaine.

2°/ Convention ATESAT

En application des critères d’éligibilité définis par la loi n° 2001-1168 du 11 décembre 2001 et le décret n° 2002-1209 du 27 septembre 2002, la commune de Ste Croix de Caderle a été déclarée éligible à l’Aide Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire (ATESAT) par l’arrêté préfectoral en date du 4 août 2009.

L’ATESAT se traduit par du conseil et une assistance dans les domaines de l’aménagement, de l’habitat, de la voirie et des ouvrages d’art. La rémunération de cette mission est calculée en fonction de la population de la commune.

La participation forfaitaire correspondant à la commune est de 38.08€ par an

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE le projet de convention,

AUTORISE Monsieur le maire à signer cette convention.

3°/ Urbanisme

Demande urbanisme : DP N° 030 246 09 AA 000 : M LAURES a déposé un dossier de déclaration préalable concernant la construction d’un abri bois ouvert.

Le conseil municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable.

Demande urbanisme : PC N° 030 246 10 AA 0001 : M RENAUX Jérémie a déposé un dossier de permis de construire en mairie en date du 21.01.2010 concernant le changement de destination d’un bâtiment agricole existant appartenant à ses parents, en vu de son extension en résidence principale. Le conseil municipal, à 7 voix Pour et 1 abstention (Ginette LAFONT) précisant qu’elle n’est pas opposée au projet mais, si le conseil autorise cette réalisation, il sera difficile de ne pas accepter d’autre demande du même type). L e conseil donne un avis favorable et motive son choix grâce aux indications suivantes citées dans la demande de permis :

- la construction peut être alimentée en électricité à proximité et à la charge du demandeur,

- un système d’assainissement autonome pourra être installé en raison de la superficie et de la configuration du terrain,

- le réseau d’eau potable est disponible en limite de la parcelle, - le terrain est desservi par un accès privé à la charge du propriétaire,- cette construction est couverte par le réseau incendie,

- la construction s’intègre au mieux dans le paysage,

- l’effort d’engagement dans une démarche environnementale à travers la réalisation d’une maison en structure bois.

- d’autres constructions du même type existent dans un rayon proche de ce projet,

- cette construction sera réalisée dans le respect de l’environnement. De plus :

- l’intérêt de l’installation sur la commune d’une nouvelle famille en résidence principale,

- qu’aucun investissement public n’est nécessaire pour accueillir cette habitation principale,

Toutefois le conseil municipal souhaite que la toiture soit réalisée en tuiles du pays, et non en ardoise comme l’indique le projet.

Demande urbanisme : PC N° 030 246 09 AA 0003 : Mme BREMOND Hélène a déposé un dossier de permis de construire concernant la construction d’une maison individuelle en bois à usage d’habitation principale. Le conseil municipal souhaite obtenir de plus amples informations sur le projet notamment sur l’intégration dans le site et avoir l’avis du Parc Nationale des Cévennes.

Cette réflexion ouverte sur ce projet de la part du conseil municipal souligne le souhait de préserver l’aspect esthétique et architectural du hameau principal du village.

4°/ Aide au voyage scolaire

La directrice de l’école primaire de Lasalle demande par courrier un soutien financier concernant le départ en classes de découverte à Paris des enfants résidants sur la commune et scolarisés à l’école primaire de Lasalle, notamment, Louis MARGANT.

Le montant du séjour s’élève environ à 380 € par élève.

Le conseil municipal, accorde, à l’unanimité :

une aide financière qui sera versée à la famille de Louis MARGANT d’un montant de 55 €,

- au vu d’un certificat de présence au voyage scolaire délivré par l’établissement scolaire.

5°/ Présentation du projet du site internet de la commune par Bruno MENDRAS

Pourquoi un site à STE CROIX DE CADERLE ?

Cette idée de créer un site a déjà été évoquée à plusieurs reprises, l’information aujourd’hui est présente partout et sur différents supports. Internet en est un et se développe de plus en plus. Pour autant nos campagnes ne sont pas toujours desservies et l’accès internet n’est pas dans tous les foyers et nos moyens traditionnels restent indispensables.Nous avons sur la commune des compétences sur lesquelles nous pouvons nous appuyer.

Aujourd’hui ce projet peut devenir une réalité, à nous de nous en donner les moyens et de le mener vers un seul objectif, sa création.

La création sur une simple résolution est simple, pour construire nous avons l’architecte, le technicien, mais pour le reste c’est bien de nous tous ici réunis qu’émanera le contenu…

Quels sont les objectifs ?

Site à caractère informatif (ce qui se passe dans le village, infos importantes, historique, cartes, photos…) mais surtout un site évolutif.

Ce site n’aura rien de professionnel et restera le plus simple possible.

- permettre de publier de l’info plus largement et efficacement, et donc être plus visible et mieux connu :

De nos administrés,

Des touristes,

D’autres collectivités locales, d’administration…

- Améliorer le service rendu aux usagers, et s’affranchir des contraintes de disponibilité des usagers et de la collectivité :

- CR conseils

- Réglementation locale

- Demandes et formalités administratives….

- Aiguiller les usagers vers d’autres sites pour qu’ils disposent d’info nationales, départementales ou régionales.

- Développer les échanges entre les administrés et le maire, les élus ; - Par sondage

- Avis

- Questions

Quelles sont les cibles :

Les résidents sur la commune (tant en résidence principale que secondaire) ; Les habitants des communes voisines ;

Les touristes ;

Les collectivités ;

Les amoureux de notre village…

Nous tenons par avance à remercier tous les acteurs qui participeront à la création de ce site et en particulier Jacques TESSIER qui sera notre technicien internet.

Le comité de pilotage

Président : Bruno MENDRAS

Membres : Violette AURIOL et Ginette LAFONT6°/ Questions diverses

Demande subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement 2010 (DGE 2010)

Réfection de la toiture du bâtiment mairie

La délibération du conseil municipal du 27 novembre 2009, autorise à solliciter une aide financière de l’état au titre de la DGE 2010 pour l’extension du cimetière. Monsieur le maire propose au conseil municipal de solliciter prioritairement cette aide pour le projet de réfection de la toiture du bâtiment de la maire, ces travaux étant impératif en raison de son état de vétusté.

Après discussion, le conseil municipal, DECIDE, à l’unanimité,

D’annuler la délibération du

D’approuver le programme des travaux suivant :

« Réfection de la toiture du bâtiment mairie » dont le coût prévisionnel s’élève à 20 552.00 € HT.

De solliciter l’attribution d’une subvention au titre de la DGE 2010, D’Autoriser, Monsieur JULIEN Edmond, représentant de la commune, à signer les documents en rapport à ce dossier.

Enrochement au bord de la route en bas du village : cette intervention est prévue la 1ère semaine de février.

Enrochement au bord de la route près de la Gare : cette intervention est prévue la 2ème semaine de février.

Goudronnage de la route à partir du carrefour des pins en direction de St Jean du Gard : Les travaux sont prévus courant avril.

Divagation des moutons et chèvres au lieu dit du Sauze Long : Monsieur le maire indique qu’à plusieurs reprises il lui a été rapporté les problèmes causés par cette divagation (sanitaire, sécurité…). Il informe le conseil qu’il suit ce dossier et qu’un prochain rendez-vous est programmé avec le propriétaire et la gendarmerie.

Illuminations de Noël : Monsieur le maire indique que l’enlèvement des guirlandes est prévu au début de la semaine prochaine.

SPANC : Dans le cadre de la mise aux normes de l’assainissement, Le maire indique que la mairie est concernée par cette mise aux normes. Une convention est à signer pour la réalisation d’une étude de conception afin d’obtenir une aide financière pour la réalisation de ces travaux.

Tour de table :

Arrivée de M Christian DEJEAN à 20h00.Communauté de communes Cévennes Garrigues

Commission Ordures Ménagères du 20 janvier 2010 à Lasalle de 18h00 à 20h30.

Madame AURIOL Violette, déléguée à la commission rapporte les informations suivantes :

Personnel :

- En 2009, beaucoup d’absences longues durées du personnel d’où des dépenses importantes pour les remplacer. (contrats avec des intérims). - En 2010, on va vers la disparition de tous les PAV (point d’apport volontaire), remplacé par des bacs jaunes.

Fonctionnement : la collecte du verre ne sera plus assurée par le symptoma. Il faudra faire appel à un prestataire (prévisions du coût annuel 25 000.00 €). Le verre sera amené à Sauve, puis repris par le symptoma pour l’amener à Bellegarde.

Le bilan des entrées à la déchetterie de St Hippolyte du Fort est positif. Il y a cependant un souci de tonnage très important de gravats. Les maçons paient leur redevance de 150 € et peuvent déposer sans limite de tonnage (ce qui n’est pas le cas dans les autres collectivités). Il n’y a pas de bascule de pesage à Lasalle. Le rachat du pont à bascule de Velay reviendrait aussi cher que l’acquisition d’une bascule neuve, alors qu’à St Hippolyte le pont bascule est tout neuf. Lasalle pourrait fonctionner en fonction du volume. Investissement :

- Etude de mise en place de la redevance incitative.

- Achat d’un autre camion de collecte, d’occasion. Actuellement il y en a 3 mais 2 sont fatigués. Le camion d’occasion acheté l’année dernière n’est pas encore livré (coût 30 000.00 €) et Il n’y a pas d’emprunt prévu pour l’achat d’un nouveau camion.

- Remboursement d’emprunt pour les deux déchetterie : en 2009 l’annuité était de 15 415.00€ en 2010 l’annuité sera de 78 000.00€. Lundi 18 janvier a eu lieu la première réunion sur « l’étude de faisabilité et mise en place de la redevance incitative ».

Mise en place d’un groupe de travail : 3 élus, les associations dont vox populi, l’ADEME, le conseil général et le bureau d’études Concilium et Calia.

Différentes phases seront étudiées :

1/ Analyse du terrain = 1mois et demi

2/ Scénario et impact = 2 mois

3/ Plan d’action et mise en oeuvre = 2 mois et demi

Objectif : mettre la redevance incitative en place en juin 2011 si le conseil communautaire l’adopte. Le but est de convaincre les gens de réduire la masse de déchets.La communauté de communes Cévennes Garrigues est la 1 ère collectivité du sud de la France à lancer une telle étude (toutes les autres sont au nord de la Loire).

Communauté de communes Cévennes Garrigues

Commission Culture du 19 janvier 2010 à Lasalle de 18h00 à 20h30. Madame AURIOL Violette, déléguée à la commission rapporte les informations suivantes :

A/ de 18h00 à 19h00 :

Mise à plat des différents problèmes concernant la programmation spectacle vivant saison 2010.

M De LATOUR vice-président de la commission culture rappelle qu’il faut mettre en place une commission spéciale programmation soutenue par les associations et des élus, à réunir trois fois par an par exemple. La communauté de communes pourrait aussi apporter des aides directes à des associations qui en feraient la demande.

Retour à la programmation par M DE LATOUR: spectacle vivant, subventionné par le Conseil général du Gard. Celle-ci concerne Durfort, Colognac, Ste Croix, St Hippolyte du Fort, Cros, Monoblet (et son programme de théâtre affectant plusieurs écoles alentour).

Le 16 décembre 2009 A.Meulien, déléguée culture pour Monoblet, avait présenté un programme « leZ’enfants d’abord » soutenu par l’association épices et parfums. Celui-ci comprend 5 spectacles qui seraient donnés dans les différentes écoles (St Hippolyte, Lasalle..) comme cela s’était fait en septembre 2009, tout cela sur le temps scolaire et pour un montant de 4 500.00€. Vu l’importance budgétaire du projet, la commission culture avait décidé de ne prendre en compte qu’un spectacle à hauteur d’une somme de 1 500.00€.

Le 21 décembre 2009, tous les membres de la commission culture recevaient un mail nous annonçant la modification de cette programmation d’où un retour de mails de gens courroucés pendant les fêtes de Noël. Aurélie DEROOZE, la technicienne et Henri M DE LATOUR expliquent que le 17 décembre après une conversation au téléphone, le conseil général accepte de faire entrer dans le programme le proposition de Monoblet, d’où la modification qu’ils ont faite aussitôt. Ces spectacles seront programmés fin septembre 2010.

Autre modification à prévoir, la date de certain spectacle.

Durfort : prévoit une pièce de théâtre « Carton plein » le 18 septembre, le jour où Mme Auriol avait prévu pour Ste croix le concert médiéval dans la chapelle.

Mme AURIOL explique les raisons du choix de cette date : journée du patrimoine et fin de la rénovation de la chapelle. Finalement, cet argument prime, Carmine reste programmé dans la chapelle de Ste Croix le 18 septembre 2010 et Durfort aura son spectacle le 17 septembre 2010. Par ailleurs Cros programme un spectacle le 5 septembre, St Hippolyte le 19 juin et Colognac le 30 octobre.

B/ de 19h00 à 20h00 :Présence des 2 représentants du Conseil Général : Mme Viviane MACCINI (à la tête du service culturel), et M Emmanuel MARTINETI (responsable des spectacles musicaux).

Introduction : Modalités d’intervention du Conseil général dans la programmation spectacle vivant. Mme Maccini présente les nouvelles règles votées l’année dernière.

Le conseil général finance uniquement les compagnies gardoises et professionnelles, à hauteur de 80 % du coût. Maximum de l’aide : 20 000 € pour chaque communauté de communes (quelle que soit la grandeur), 4000 € pour la logistique et la communication (plaquettes…etc…) et 16 000 € coût artistique, hébergement …etc….

La communauté de communes garde son libre arbitre de programmation. Accord des techniciens avec la programmation présentée, hormis pour les communes de Cros et Colognac car les compagnies choisies ne résident pas sur le territoire Gardois. Une petite remarque aussi : beaucoup de programmation pour le mois de septembre. M Henri de LATOUR évoque le fonctionnement souhaité de la commission culture de la communauté de communes Cévennes Garrigue : « Nous avons 3 systèmes que nous essayons de mettre en place : 1/ Travailler avec le conseil général pour le spectacle vivant, 2/ faire de l’aide directe, 3/ labelliser des associations du territoire et travailler avec elles ».

Le conseil général peut s’associer à ces différentes réflexions et participer aux réunions avec les élus et les associations.

D’abord, il faut avertir les associations, ensuite prévoir une commission en juin 2010. Le budget global de la culture étant en baisse, on ne peut présager, cependant, ce que peut être la programmation 2011.

C/ de 20h00 à 20h30 : la médiathèque de Lasalle.

Présentation générale par la technicienne A.DEROOZE.

Modification à prévoir avec l’architecte en particulier en ce qui concerne le coin vidéo. Importance du documentaire dans la ville de Lasalle. Prochaine réunion le mardi 16 février à 18h00.

Commission culture mairie

Mme AURIOL Violette, présidente de la commission, informe le conseil municipal des projets de festivités pour cet été comme suit :

- projet d’organiser une exposition concernant les oeuvres de M Jean- Marie GRANIER avec une conférence de M Vidal.

- Un contact est pris par Mme BREMOND avec la mairie pour organiser une exposition ayant pour thème « la commune et la présentation de photographies de personnages de Ste Croix » Le conseil demande par courrier à Mme BREMOND de clarifier sa demande.

- Un concert avec participation libre est proposé à la mairie dont les recettes seront affectées au profit des travaux de l’aménagement de l’intérieur de la chapelle.

Communauté de communesMonsieur le maire fait part au conseil municipal du mail de M Marc Le FRAPPER, président de la communauté de communes, concernant l’invitation à la réunion d’un groupe de travail à Aigremont, au sujet de l’avenir et l’élargissement de la communauté de communes.

Le conseil municipal après discussion estime : compte tenu du manque d’information sur le sujet et l’absence d’un travail de réflexion en amont, qu’une telle rencontre ne peut avoir lieu. En conséquence, aucun délégué ne sera présent à cette réunion.

Une réponse écrite et détaillée sera faite au président de la communauté de communes Cévennes Garrigue.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.