Acte - CA 2018 Friches

Documents similaires

Acte - CA 2021 FRICHES

Acte - CA 2020 FRICHES

Acte - CA 2019 FRICHES

Acte - CA 2018 Ville

Acte - CA 2018 Cinéma

Acte - CA 2018 Cabinets Médicaux

Acte - BP 2022 FRICHES

unknown - BP 2019 Friches

Acte - 1BP 2017 FRICHES

unknown - BP 2020 FRICHES

Acte - CA 2018 Friches Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rives-en-Seine. Lien du pdf (Acte - CA 2018 Friches)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances, LES FRICHES - LES FRICHES - CA - 2018

11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il

SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer)

(BP+DM+RAR N-1) : Charg. Restes à Crédits

Mandats émis rattchées réaliser au annulés

31/12

011 Charges à caractère général 1 260,00 1 104,10 0,00 0,00 155,90

012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses de gestion courante 1 260,00 1 104,10 0,00 0,00 155,90

66 Charges financières 0,00 0,00 0,00

67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00

68 | Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 P - : = 0,00

022 | Dépenses imprévues 0,00 Tue 4

Total des dépenses réelles de 1 260,00 1 104,10 0,00 0,00 155,90

fonctionnement

023 | Virement à la section d'investissement (2) 0,00 =

042 | Opérat° ordre transfert entre sections (2) 0,00 0,00 E - ee 0,00

043 | Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 A | 0,00

Total des dépenses d'ordre de 0,00 0,00 | : E- … 0,00

fonctionnement : ; E

TOTAL 1 260,00 1 104,10 0,00 0,00 155,90

Pour information @ 440,00 ee : D 002 Déficit de fonctionnement reporté de

N-1

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé Crédits employés (ou restant à employer)

Crédits ouverts Pidi Restes à Crédits

(BP+DMRAR N41) Titres émis 0e réaliser au annulés rattachées

31/12

013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70 Produits services, domaine et ventes div 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

74 Dotations et participations 1 700,00 1 544,10 0,00 0,00 155,90

75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes de gestion courante 1 700,00 1 544,10 0,00 0,00 155,90

76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 = : E 0,00

Total des recettes réelles de 1 700,00 1 544,10 0,00 0,00 155,90

fonctionnement

042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 0,00 0,00 P À . . - 0,00

043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 P 2 RyRNs 0,00

Total des recettes d’ordre de 0,00 0,00 Ë = : 0,00 fonctionnement - ë :

TOTAL 1 700,00 1 544,10 0,00 0,00 155,90

Pour information 6) 0,00

R 002 Excédent de fonctionnement reporté

de N-1

(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.

(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.

(8) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).LES FRICHES - LES FRICHES - CA - 2018

Il — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

SECTION D’INVESTISSEMENT — CHAPITRES A3

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

Crédits ouverts Restes à réaliser Chap. Libellé Mandats émis Crédits annulés

(BP+DM+RAR N-1) au 31/12

010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00

204 Subventions d'équipement versées 145 036,00 98 888,69 0,00 46 147,31

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'équipement 145 036,00 98 888,69 0,00 46 147,31

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat” (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

020 Dépenses imprévues 0,00 LE = Te 5 = 7 |

Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00

45... | Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles d'investissement 145 036,00 98 888,69 0,00 46 147,31

040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 0,00 0,00 : 0,00

041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'ordre d'investissement 0,00 0,00 À 0,00

TOTAL 145 036,00 98 888,69 0,00 46 147,31

Pour information €) 66 963,28 |

D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1

RECETTES D’INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Crédits ouverts Titres émis Restes à réaliser Crédits annulés

(BP+DM+RAR N-1) au 31/12

010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 212 000,00 165 851,97 0,00 46 148,03

16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00

204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'équipement 212 000,00 165 851,97 0,00 46 148,03

10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 0,00 0,00 0,00 0,00

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 0,00 0,00

138 Autres subvent” invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00

165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00

024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 [FE re 0,00 Re

Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00

45... Ï Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles d'investissement 212 000,00 165 851,97 0,00 46 148,03

021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 0,00 se

040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 0,00 ‘ n 00 0,00LES FRICHES - LES FRICHES - CA - 2018

Chap. Libellé Crédits ouverts . Le Restes à réaliser _— 5 Titres émis Crédits annulés

(BP+DM+RAR N-1) au 31/12

041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d’ordre d'investissement 0,00 0,00 0,00

TOTAL 212 000,00 165 851,97 0,00 46 148,03

Pour information €) 0,00

R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.

(2) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). (3) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.

(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un

exercice antérieur.

(5) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).

(7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.