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Déliberation - 16 2026 Election des Membres de la Commission dAppel dOffres
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 08h06 par la commune de Roquemaure.
Lien du pdf (Déliberation - 16 2026 Election des Membres de la Commission dAppel dOffres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
04/06/2026
Année
2026
- extrait
du
registre
des
délib{
ès
ên
préfecture
le 04/06/2026
|
DE
LA
COMMUNE
DE
ROQUEMAURE
pui
ie 05/06/2026
Département
du
TARN
-
Arrondissement
d’ALBI
-
Canton
d 1n:081-218102283-20260602-16_2025-DE
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
2
juin
2026
à
20h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
ROQUEMAURE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
JEANJACQUES,
Maire.
Date
de
convocation
: le
26
mai
2024
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
11,
08
présents,
09
votants.
Présents
:
Hervé
JEANJACQUES
Martine
ESCUDIÉ
Béatrice
RAMIREZ
Jean-Pierre
MAZERAN
Christophe
MENARDI
Mossad
KHIMOUN
Graziella
FERNANDEZ
Nathalie
NOUVIALE
Absent
excUsé
:
Valérie
RAMONEDE
{pouvoir
Hervé
JEANJACQUES)
Jean-Philippe
VERNHÈRES
Claude
SOULIES
Secrétaire
de
séance
: Béatrice
RAMIREZ
Délibération
n°
16/2026
- Élection
des
Membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
I
convient
de
procéder
à
la
désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
à
la
commission
communale
d'appel
d'offres.
Après
délibération
et
vote,
les
délégués
suivants
sont
désignés
à
l'unanimité
:
- M.
Hervé
JEANJACQUES
- Maire,
Président
Membres
titulaires
:
- Martine
ESCUDIÉ
- Jean-Pierre
MAZERAN
- Jean-Philippe
VERNHÈRES
Membres
suppléants :
- Mossad
KHIMOUN
- Christophe
MENARDI
- Valérie
RAMONEDE
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Roquemaure
(Tarn),
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
conforme.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
l
. Ram
Béatrice
RAMIREZ