Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ CM 01 02 24
Compte-Rendu - Compte rendu du 23 05 24
Compte-Rendu - Compte rendu du 29 09 22
Compte-Rendu - Compte rendu du 25 05 23
Compte-Rendu - Compte rendu du 17 10 24
Compte-Rendu - Compte rendu du 14 11 24
Compte-Rendu - Compte rendu du 24 04 25
Compte-Rendu - Compte rendu du 12 12 24
Compte-Rendu - Compte rendu du 02 02 23
Compte-Rendu - Compte rendu du 11 04 24
Compte-Rendu - Compte rendu du 01 02 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 01 02 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Transports,
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
1°’
février
2024
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
- Approbation
du
procès-verbal
du
14
décembre
2023
- Communication
des
décisions
n°97,
98,
99/2023
et
01,
02,
03/2024
Laura
RAMOS
Vote
à l'unanimité
Vote
à l'unanimité
RAPPORTEUR
:
Alain
JAMBON,
adjoint
délégué
au
personnel,
la fiscalité
et
les
finances
locales,
l'administration
générale
et la
sécurité
01/2024
— Création
d'un
poste
d'éducateur
des
Activités
Physiques
et
Sportives
à
Approuvée
temps
complet
(35/35ème)
02/2024
— Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
19°
février
2024
Approuvée
03/2024
— Régime
indemnitaire
— Mise
à jour
de
l'annexe
1 du
RIFSEEP
-— tableau
Approuvée
de
répartition
des
groupes
de
fonction
par
emploi
et cadre
d'emploi
04/2024
— Adhésion
au
groupement
de
commande
pour
l'achat
et la
livraison
de
Approuvée
papier 05/2024
— Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
Approuvée
06/2024
— Demande
de
subvention
2024
— PETR
du
Grand
Libournais
— FEDER
—
Approuvée
Rénovation
de
la salle
de
spectacle
« Le
Sully
»
07/2024
— Demande
de
subvention
2024
— Dotation
d'équipement
des
territoires
Approuvée
ruraux
— Rénovation
de
la salle
de
spectacle
« Le
Sully
»
08/2024
— Demande
de
subvention
2024
— Etat
- Fonds
vert
— Rénovation
de
la salle
Approuvée
de
spectacle
« Le
Sully
»
09/2024
— Demande
de
subvention
2024
— Région
Nouvelle-Aquitaine
— Rénovation
Approuvée
de
la salle
de
spectacle
« Le
Sully
»
10/2024
— Demande
de
subvention
2024
— Département
de
la Gironde
— Rénovation
Approuvée
de
la salle
de
spectacle
« Le
Sully
»
RAPPORTEUR
: Bertrand
GUEGAN,
adjoint
délégué
à la
gestion
des
affaires
scolaires
et
à la
jeunesse,
aux
transports
scolaires
communaux,
à la
Politique
de
la ville
11/2024
- Tarifs
des
affaires
scolaires
— périscolaire,
restauration
municipale
et frais
Approuvée
de
dossier
des
transports
scolaires
RAPPORTEUR
: Marianne
CHOLLET,
adjointe
à la
valorisation
et la
gestion
du
patrimoine
communal,
à la
politique
touristique
et développement
des
mobilités,
au
réseau
numérique
et informatique,
aux
cimetières,
et au
Conseil
des
sages
12/2024
— Mandat
spécial
— Salon
de
la franchise
Expo
Paris
2024
du
16
au
18
Approuvée
mars
2024
RAPPORTEUR
: Grégoire
ROUSSELLE,
conseiller
délégué
à la
sécurité,
au
plan
de
circulation
et
de
stationnement,
aux
cérémonies,
aux
affaires
militaires
et
anciens
combattants
13/2024
— Subvention
exceptionnelle
aux
« cadets
de
la gendarmerie
»
Approuvée
RAPPORTEUR
: Philippe
MARIGOT,
adjoint
délégué
à l'urbanisme,
aux
cimetières,
à la
voirie,
à l'occupation
du
domaine
public
routier
(routes,
trottoirs
et bas-côtés),
aux
réseaux
(eau,
assainissement,
électricité,
gaz),
à l'entretien
des
bâtiments,
à
l'environnement
et au
développement
durable
14/2024
— Demande
de
subvention
2024
— Fonds
Vert
- Renouvellement
du
parc
d'éclairage
public
15/2024
— Demande
de
subvention
2024
- SDEEG
-— Renouvellement
du
parc
d'éclairage
public
16/2024
— Sollicitation
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Libournais
pour
le
classement
de
terrains
en
zone
naturelle
Approuvée Approuvée Approuvée
RAPPORTEUR
: Fabienne
BORDAT,
adjointe
déléguée
aux
associations,
à la
culture,
à
la gestion
des
affaires
culturelles
et des
équipements
culturels,
au
jumelage
et à
la
viographie,
aux
sports,
aux
manifestations
sportives,
aux
loisirs
sportifs,
à la
radio
locale
17/2024
— Convention
cadre
de
coopération
culturelle
—- Scène
partenaire
2024-2027
entre
la commune
de
Coutras
et l'IDDAC
Approuvée
RAPPORTEUR
: William
DENIS,
conseiller
délégué
à la
coordination
des
évènements
sportifs,
à la
gestion
des
relations
avec
les
associations
sportives,
à la
gestion
des
affaires
et des
équipements
18/2024
— Convention
tripartite
pour
la mise
à disposition
des
installations
sportives
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Libournais
au
Club
« Union
Sportive
Coutras
Football
»
Approuvée
RAPPORTEUR
: Agnès
DELOBEL,
adjointe
déléguée
aux
affaires
sociales
et
familiales,
à l'insertion,
au
logement,
à la
solidarité,
à la
santé,
aux
personnes
âgées,
aux
personnes
handicapées,
à la
mutuelle
municipale
et à
la Politique
de
la ville
19/2024
— Mise
en
place
d'un
nouveau
contrat
de
ville
sur
la commune
de
Coutras
—
Engagements
2030
Approuvée
Affiché
le 5
février
2024