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Compte-Rendu - Compte rendu du 14 11 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 14 11 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 14 novembre 2024 RAPPORTEUR : Monsieur le Maire - Désignation d'un secrétaire de séance Muriel LECOURT -__ Approbation des procès-verbaux des 26 septembre 2024 et 17 octobre 2024 Vote à l'unanimité - Communication des décisions n° 73/2024, n° 74/2024, n° 75/2024, n° 76/2024, n° | Vote à l'unanimité 77/2024, n° 78/2024, n° 79/2024, n° 80/2024, n° 81/2024, n° 82/2024, n° 83/2024, n° 84/2024, n° 85/2024, n° 86/2024, n° 87/2024, n° 88/2024, n° 89/2024, n° 90/2024, n° 91/2024, n° 92/2024, n° 93/2024, n° 94/2024, n° 95/2024, n° 96/2024, n° 97/2024, n° 98/2024, n° 99/2024, n° 100/2024, n° 101/2024, n° 102/2024, n° 103/2024, n° 104/2024, n° 105/2024, n° 106/2024, n° 107/2024, n° 108/2024, n° 109/2024, n° 110/ 2024 RAPPORTEUR : Alain JAMBON, adjoint délégué au personnel, à la fiscalité, aux finances locales, à l'administration générale et à la sécurité 93/2024 — Admission en non-valeur et effacement de dettes des redevables en Approuvée situation de surendettement 94/2024 — Modification des amortissements et immobilisations et fixation de leur Approuvée durée à compter du 1° janvier 2024 — M57 95/2024 — Versement d'une avance sur subvention 2025 au CCAS de Coutras Approuvée 96/2024 — Protection sociale complémentaire — Adhésion à la convention de Approuvée participation mutualisée pour le risque prévoyance proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde et détermination de la participation employeur RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT, adjoint délégué à l'urbanisme, aux cimetières, à la voirie, à l'occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau, assainissement, électricité, gaz), à l'entretien des bâtiments, à l'environnement et au développement durable 97/2024 — Acquisition des parcelles ZV 86 et 91 sises lot de Penot Approuvée 98/2024 — Convention de servitudes — ENEDIS — Parcelles cadastrées BL n° 1143 Approuvée sise la Croix Rouge-Sud et ZD n° 0003 sise A la Bonde RAPPORTEUR : Grégoire ROUSSELLE, conseiller délégué à la sécurité, au plan de circulation et de stationnement, aux cérémonies, aux affaires militaires et aux anciens combattants 99/2024 — Vidéo Protection — Présentation du rapport annuel d'activité 2023 au comité Pris acte d'éthique RAPPORTEUR : Christel REYSSET, Conseillère 100/2024 — Appel à projet 2024 sur le soutien aux projets de gestion des chats errants portés par les collectivités territoriales Approuvée RAPPORTEUR : Laura RAMOS, adjointe à l'environnement et au développement durable, à l'écologie, au cadre de vie et cimetières 101/2024 — Environnement — Contrat avec ALCOME — Eco-organisme ayant pour charge la responsabilité des producteurs de produits de tabac Approuvée RAPPORTEUR : William DENIS, conseiller délégué à la coordination des évènements sportifs, à la gestion des relations avec les associations sportives, à la gestion des affaires et des équipements 102/2024 — Dénomination du stade de football sur la plaine des sports d'Audebeau Approuvée Affiché le 18 novembre 2024