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Compte-Rendu - Compte rendu du 23 05 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Sport,
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
23
mai
2024
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
- _
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
-
Approbation
du
procès-verbal
du
11
avril
2024
-
Communication
des
décisions
n°
37/2024,
n°
38/2024,
n°
39/2024,
n°
40/2024,
n°
41/2024
Muriel
LECOURT
Vote
à
l'unanimité
Vote
à
l'unanimité
RAPPORTEUR
: Alain
JAMBON,
adjoint
délégué
au
personnel,
la
fiscalité
et
les
finances
locales,
l'administration
générale
et
la
sécurité
50/2024
—
Régime
indemnitaire
—
mise
à jour
de
l'annexe
1
du
RIFSEEP
-
Tableau
Approuvée
de
répartition
des
groupes
de
fonction
par
emploi
et
cadre
d'emploi
51/2024
—
Adoption
du
rapport
n°
4
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Approuvée
Charges
Transférées
(CLECT)
réunie
le 4
mars
2024
52/2024
—
Délégation
de
l'admission
en
non-valeur
des
créances
locales
de
faible
Approuvée
montant
au
Maire
53/2024
—
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
les
réseaux
et
Approuvée
installations
de
télécommunication
(RODP
TELECOM)
54/2024
—
Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
départemental
d'aide
à
Approuvée
l'équipement
des
communes
(FDAEC)
2024
55/2024
—
Fixation
des
tarifs
municipaux
Approuvée
RAPPORTEUR
:
Marianne
CHOLLET,
adjointe
à
la
valorisation
et
à
la
gestion
du
patrimoine
communal,
à
la
politique
touristique,
au
développement
des
mobilités,
au
réseau
numérique
et
informatique,
aux
cimetières,
et au
Conseil
des
Sages
56/2024
— Cimetières
— Création
de
concessions
cavurnes
et tarifs
Approuvée
RAPPORTEUR
: Philippe
MARIGOT,
adjoint
délégué
à
l'urbanisme,
aux
cimetières,
à
la
voirie,
à
l'occupation
du
domaine
public
routier
(routes,
trottoirs
et
bas-côtés),
aux
réseaux
(eau,
assainissement,
électricité,
gaz),
à
l'entretien
des
bâtiments,
à
l'environnement
et
au
développement
durable
57/2024
— Acquisition
d’un
terrain
de
la ZAË
Eygreteau
appartenant
à
la
Cali
dans
la
Approuvée
perspective
de
l'implantation
d’un
crématorium
58/2024
—
Convention
avec
le
Département
de
la
Gironde
pour
la
réalisation
Approuvée
d'aménagements
paysagers
et
l'entretien
du
giratoire
«
Lauvirat
»
sur
la
RD
261 RAPPORTEUR
: Bertrand
GUEGAN,
adjoint
délégué
à
la
gestion
des
affaires
scolaires
et à
la jeunesse,
aux
transports
scolaires
communaux,
à
la
Politique
de
la ville
59/2024
—
Participations
communales
aux
charges
de
fonctionnement
et
aux
repas
Approuvée
des
élèves
domiciliés
à
Coutras
de
l'école
Notre
Dame
du
Sacré
Cœur
—
Année
scolaire
2023/2024
RAPPORTEUR
: Fabienne
BORDAT,
adjointe
déléguée
aux
associations,
à
la
culture,
à
la
gestion
des
affaires
culturelles
et
des
équipements
culturels,
au
jumelage
et
à
la
viographie,
aux
sports,
aux
manifestations
sportives,
aux
loisirs
sportifs,
et
à
la
radio
locale
60/2024
—
Adhésion
à
l'association
le
Prix
des
Incorruptibles
—
année
scolaire
2024-
Approuvée
2025 61/2024
—
Convention
de
partenariat
entre
l'association
des
amis
du
chemin
de
fer
Approuvée
de
la Vallée
de
l'Isle
et
la
commune
de
Coutras
RAPPORTEUR
: Agnès
DELOBEL,
adjointe
déléguée
aux
affaires
sociales
et
familiales,
à
l'insertion,
au
logement,
à
la
solidarité,
à
la
santé,
aux
personnes
âgées,
aux
personnes
handicapées,
à
la
mutuelle
municipale
et
à
la
Politique
de
la
ville
62/2024
—
Politique
de
la
Ville
—
Programmation
2024
des
actions
subventionnées
Approuvée
dans
le
cadre
du
contrat
de
Ville
«
Engagements
Quartiers
2024-2030
»
63/2024
— Convention
cadre
entre
la commune
de
Coutras
et
le Centre
Communal
Approuvée
d'Action
Sociale
(CCAS)
RAPPORTEUR
: William
DENIS,
conseiller
délégué
à
la
coordination
des
évènements
sportifs,
à
la
gestion
des
relations
avec
les
associations
sportives,
à
la
gestion
des
affaires
et des
équipements
64/2024
—
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
animateur
du
club
de
Rink-Hockey
Approuvée
auprès
de
la
commune
de
Coutras
pour
l’activité
estivale
sport
vacances
65/2024
—
Convention
pour
l'opération
«
Objectif
nage
2024
»
Approuvée
66/2024
—
Convention
tripartie
pour
l'utilisation
du
mur
d'escalade
du
collège
Henri
Approuvée
de
Navarre
dans
le
cadre
du
sport
vacances
67/2024
—
Convention
de
partenariat
2024
CAP
33
avec
le
Département
de
la
Approuvée
Gironde
et
demande
de
subvention
Affiché
le
27
mai
2024