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Compte-Rendu - 24 novembre 2022
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 novembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Industrie,
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal
du vendredi 16 septembre 2022
L'an deux mille vingt deux, le vendredi 16 septembre à 20h45, les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la mairie de Saint Bazile de Meyssac sous la présidence du Maire Eric CISCARD.
Date de convocation du conseil municipal : le I se ptembre 2022
Etaient présents: Eric CISCARD, Françoise CHAPOULIE, Benoît SERVANTIE, Bernadette ROUFF, Denis DEKEISTER, Angélique COSTE, Patrice LEIX, Véronique DAEDEN
Absents-excusés : David LATREILLE, Alan D'HOLLANDER qui a donné pouvoir à DeniS DEKEISTER
Est nommée secrétaire de séance : Véronique DAEDEN
Approbation du compte rendu de la réunion du 31 mars 2022 à l'unanimité
ORDRE DU JOUR
1 - oarticioation à la classe de neiqe oour les enfants scolarisés à l'école de Curemonte
Un élève de la commune est concerné. Le séjour aux Aiguilles de CHAMONIX dure 7 jours et coûte 694 euros. Il est financé à raison de 30 o/o par les communes, 30 o/o par le Département et 40 o/o par les parents. La commune versera 208.20 euros.
Approbation à l'unanimité 9 voix
2 - visite médicale des aoents - convention avec le Centre de Gestion
La convention qui prend effet au 1e. octobre 2022, renouvelable par tacite reconduction penda nt trois ans.
Coût 82.53 euros HT par agent.
Approbation à l'unanimité 9 voix
,
tt
MAIRIE DE SAINT BAZILE DE MEYSSAC
Les Sarres
70 route du Bosplos
19500 SAINT BAZILE DE MEYSSAC
m bazilemevssac@ wa nadoo. fr ? - flfECEED . rrr.t.lifi.âfi^r,t.lÂ. r,r'r^iitârrlc.la ^Ja ti Àra tarhniarra
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions de suggestions de l'expérience et de l'engagement profession nel.
C'est une indemnité spécifique attribuée aux agents sous réserve de :
. L'approfondissement du savoir par la formation, .
La consolidation des connaissances pratiques en vue de faire évoluer le poste.
L'agent communal sera prochainement en formation d'électricité.
Approbation à l'unanimité 9 voix
4 - tarifs boissons de â buvettê (licence IV)
La commune a rachetée en 1992 la licence qui n'est plus active depuis 2004. Pour
l'activer, la première étape concerne la partie comptable.
La régisseuse est Christiane DIGIANANTONIO, suppléant Denis DEKEISTER.
La régie sera créée à réception de l'arrêté de la Préfecture. Une date sera fixée pour l'ouverture de la buvette.
Les tarifs des boissons ont été fixés ainsi :
. Bière, sodas, apéritifs, vins,2 euros .
Café ou thé, 1 euro
. Spiritueux,4 eu ros .
Champagne, 25 eu ros
Approbation à l'unanimité 9 voix
Ouestions diverses
1-Miseàdispositi on de la secrétaire de mairie aup rès d'autres communes
Depuis le 1e'août 2022, pendant ses horaires à Saint Bazile, la secrétaire de mairie
travaille B heures par mois à MARCILLAC et 4 heures par mois à SAINT JULIEN MAUMONT. Une convention a été signée avec ces mairies.
2 - Recen ment 2023
Il aura lieu du 19 février au 18 mars 2023, le dernier a été fait en 20L7. Le maire a sollicité Catherine LACROIX qui a accepté. Elle sera épaulée par la référente Françoise CHAPOULIE. Le maire informe le Conseil Municipal du refus du CU par la DDT pour le terrain appartenant à Daniel MAUMONT en indivision avec sa sceur. Celui-ci, habitant BETAILLE. souhaitait y construire un hangar pour stocker du bois.
Elle sera mise à disposition des habitants et sur rendez-vous. Une annonce sera faite dans le journal, proposant aux intéressés de s'adresser à la mairie les jours d'ouverture.
5 - Association ABC
Elle est toujours en veille et n'a aucun repreneur. La trésorerie s'élève à environ 1000 euros. L'association représente un coût : 161 euros par an d'assurance et 1.30 euro par mois pour la tenue des comptes. Il devient nécessaire de la dissoudre. A revoir lors d'un prochain conseil.
6 _ PLUi
Le maire informe le Consell Municipal que le dossier est toujours en cours. Aucune décision n'a encore été prise.
7-A:icontis
Le festival est prévu les 7 et B octobre 2023. Il y a eu une première réunion avec le maire (il y en aura une tous les mois).
Une soirée sera organisée par le responsable de la manifestation le 15 octobre 2022. Un flyer sera mis dans les boîtes aux lettres prochainement. Cette soirée aura pour but d'informer les habitants et de rechercher des bénévoles.
La séance est levée à 22h2O.
Saint Bazile de Meyssac, le 16 septembre 2022
La Secrétaire de Séance,
Véro AEDEN
3 - Urbanisme
4 - Bibliothèoue
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