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Compte-Rendu - 24 mars 2019
Document publié le Dimanche 24 mars 2019 par la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 mars 2019)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Mairie de Saint-Bazile de Meyssac
19500 SAINT BAZILE DE MEYSSAC
TEL 05 55 25 48 46
mbazilemeyssac@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du dimanche 24 mars 2019
L'an deux mil dix-neuf, le dimanche 24 mars à dix heures, les membres du conseil municipal dûment
convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la mairie de Saint-Bazile-de-Meyssac, sous la
présidence de Monsieur Eric CISCARD, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 20 mars 2019
Etaient présents : Mr Eric CISCARD, Mme Françoise CHAPOULIE, Mr David LATREILLE, Mr Patrice
LEIX, Madame Marion PLASMAN, Mr Benoît SERVANTIE,
Absente-excusée : Mme Evelyne TRINQUET, 2ème adjointe-Mr Alan D’HOLLANDER- Mme Bernadette ROUFF ;
Est nommée secrétaire de séance : Madame Marion PLASMAN
Approbation du Compte-Rendu de la réunion du 20 février 2019 : pour : 6 voix
1- ADRESSAGE-ACQUISITION DE PANNEAUX ET PLAQUES DE RUES-DEMANDE DE DETR ET
SUBVENTION DU DEPARTEMENT
Monsieur le Maire rappelle que l’adressage est en cours de réalisation. Deux délibérations avaient été prises,
une en 2018 pour la demande de DETR concernant l’étude de la poste, l’autre en 2019 pour les demandes de
DETR et aide du département pour la pose des plaques et numérotation des rues. Les services de l’Etat
demandent que toutes les dépenses et demandes d’aides soient mentionnées dans une seule délibération. De
ce fait, il convient de re-délibérer et de présenter notamment un plan de financement global.
Plan de financement :
MONTANT H.T MONTANT NET
Etude et la réalisation : convention avec La Poste 3 300.00
Plaques et panneaux de rue : société SIGNATURE 2740.50
Pose des poteaux : Société QUINCAMAT 580.24
DETR 30% 1986.22
Subvention département 40 % 1328.30
TOTAL 6620.74 3314.52
AUTOFINANCEMENT 3306.22
L’étude avec La Poste a démarré en 2018, la pose des plaques et panneaux de rues sera réalisée dans le
courant du deuxième trimestre 2019.
Pour : 6 voix
Fait à Saint-Bazile-De-Meyssac, le 2 avril 2019
Le secrétaire de séance, Madame Marion PLASMAN