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Compte-Rendu - CR CM du 12 mars 2020
Document publié le Jeudi 12 mars 2020 par la commune de Bougy-lez-Neuville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 12 mars 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République Française
Département Loiret
Commune de Bougy lez Neuville
L'an 2020 et le 12 Mars à 19 heures, le Conseil Municipal de Bougy-lez-Neuville, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil (ancienne salle de classe) sous la présidence de MAROIS ISABELLE, Maire.
Présents : Mme MAROIS ISABELLE, Maire, Mmes : BOURGOIN Chantal, VANNIER Annick, VINCENOT Béatrice, MM : BEAUVALET Jean-Philippe, BOULANGER Jean-Claude, BURTIN Philippe, DUFOUR Jean-Michel, PATY Gérard j
Absent: JACQUEMONT Armand
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 10
e Présents :9
Date de la convocation : 17/02/2020 Date d'affichage : 17/02/2020
Acte rendu executoire après dépôt en Préfecture du Loiret le 13/03/2020 et publication le13/03/2020
A été nommé(e) secrétaire : BOULANGER Jean-Claude
SOMMAIRE
DETR 2020- ISOLATION DES COMBLES DU BATIMENT DE LA MAIRIE - D_2020_001
VOTE DES SUBVENTIONS A VERSER AUX ASSOCIATIONS EN 2020 - D_2020_002 DEMANDE DE SUBVENTION- FONDS D ACCOMPAGNEMENT CULTUREL 2020 - D_2020_003 OUVERTURE DES CREDITS PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION INVESTISSEMENT 2020 - D_2020_004
DETR 2020- ISOLATION DES COMBLES DU BATIMENT DE LA MAIRIE réf : D 2020 001
Madame le Maire propose au conseil de déposer une |demande de subvention au titre de la
DETR 2020 pour l'EXTENSION DU COLUMBARIUM afin de mettre en place 5 places
complémentaires à l'existant. L'objectif retenu pour de projet consiste à pouvoir accueillir favorablement les demandes de nos administrés.
Le cout prévisionnel des travaux s'élève à 4 566.67 € HT soit 5 480.00 € TTC
Madame le Maire propose au conseil de déposer une|demande de subvention au titre de la DETR 2020 pour l'ISOLATION DES COMBLES DU BATIMENT DE LA MAIRIE L'objectif retenu pour ce projet consiste à limiter la déperdition enegetique du bâtiment de la Mairie et à réduire son cout de chauffage.
Le cout prévisionnel des travaux s'élève à 5 727.41 € HT soit 6 872.89 € TTC
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, sollicite lune demande de subvention au titre de la DETR 2020 POUR CES 2 PROJETS au taux maximum , établit et adopte le plan de
financement comme suit: Département - Appel à projet communal- 30 %
DETR 2020 - 50 %
Auto financement- 20 %
Total
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire ou en
à signer tous les documents relatifs à cette demande.
A l'unanimité (pour : 9 contre : 0 abstentions : O)
VOTE DES SUBVENTIONS A VERSER AUX ASSOCIATIONS EN
Madame le Maire présente à l'assemblée les différente
associations.
Apres avoir étudier les demandes , Le Conseil Municips
Décide d'accorder les subventions aux associations suiv
Précise que lesdépenses seront inscrites au BP 2020 à l'
Indique que les demandes à venir seront traitées pour le
SUBVENTIONS A VERSER AUX ASSO
3 088.22 € HT
5 147.04 € HT
2 058.82€ HT
10 294.08 € HT
cas d'empêchement l'un de ses adjoints
2020 réf: D 2020 002
:s demandes de subvention reçues des
al apres en avoir délibéré,
antes selon le tableau joint.
article 6574
prochain budget
CIATIONS EN 2020
COMITE DES FETES 1 500.00 €
AMICALE SAPEURS POMPIERS DE NEUVILLE 50.00 €
SCLEROSES EN PLAQUES-AFSEP 50.00 €
LIGUE CONTRE LE CANCER 50.00 €
DON DU SANG 70.00 €
UNA- PERSONNES AGEES 100.00 €
ARCHEOLOGIE 50.00 €
UNSS COLLEGE DE NEUVILLE 70.00 € 5 eleves
FSE NEUVILLE 70.00 €
FONDATION DU PATRIMOINE 55.00 €
ASS SECRETAIRES DE MAIRIE 15.00 €
TOTAL 2 080.00 €
A l'unanimité (pour : 9 contre : 0 abstentions : 0)
DEMANDE DE SUBVENTION- FONDS D ACCOMPAGNEMENT
Madame le Maire présente au conseil la propositio
l'animation de la fête du village le 13 juillet 2020.
Il s'agit de l'association SOLERA FLAMENCA installé
ROLANDE. Le montantde la prestation s'élève à 700 €.
Madame le Maire expose par ailleurs la possibil
Département dans le cadre de l'aide culturelle 2020.
montant du cachet, la subvention est de 50 %.
CULTUREL 2020 réf : D 2020 003
n de spectacle de FLAMENCO pour
se 12 rue Serpente 45340 BEAUNE LA
ité de demander une subvention au
Le montant subventionnable est égal au
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, retient l'association SOLERA FLAMENCA pour l'animation du 13 juillet, dont le montant s'élève à
auprès du Département du Loiret dans le cadre du Fon(
1 700 € TTC, et sollicite une subvention
is d'accompagenement culturel 2020, La dépense sera inscrite au BP 2020 à l'aticle 6232 fêtes
A l'unanimité (pour: 9 contre : 0 abstentions : 0)
OUVERTURE DES CREDITS PAR ANTICIPATION DE CREDITS
INVESTISSEMENT 2020 réf : D 2020 004
Madame le Maire rappelle au Conseil que la collectivité
les dépenses d’investissement que dans la limite des res
Afin de faciliter les dépenses d’investissement du ler
peut en vertu de l’article L 1612-1 du Code Général «
Madame le Maire à mandater les dépenses d’investisser
inscrits au budget de 2019.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, autori
dépenses d’investissement 2020 dans la limite du quart
ce, avant le vote du budget primitif 2020.
A l'unanimité (pour : 9 contre: 0 abstentions : O)
Questions diverses :
- Organisation des élections municipales et définition di
- La Commune de BOUGY LEZ NEUVILLE est i
connectée . Nous vous invitons à télécharger cette app
serez informé de toute 1 actualité de votre commune en
- Les travaux du caquetoire ont débuté. Les réunions de
- En complément aux travaux du caquetoire, quelques t
sur | Eglise, refection du mur, et réfection des marches.
-AFR BOUGY et AFR BOUGY - NEUVILLE - L'assé
La question de 1 ‘entretien de la route dite "autoroute "
rendu afin d'engager un dialogue.
- SMORE la commune de BOUGY est adhérente au
Oeuf situé à Estouy. Un rapport détaillé rapporte les
actions communication du grand public sur l'année 202
- SYNDICAT DU NAN Les précipitations importa
favorables aux inondations. Les travaux sur le NAN rep
- Contact doit être pris avec le prestataire pour curer 1
créer rue du Bignon.
- Plusieurs propositions de blason ont été faites. Le
sollicité pour apporterquelques modifications de couleu
- Il est rappelé que la Commune a obtenu une subvent
campagne 2020" de 7 857 € pour un montant de 19 64
aux travaux : clocher Eglise, plateau surelevé, columba
etcérémonies.
BUDGETAIRES POUR LA SECTION
$ ne peut engager, liquider et mandater
tes à réaliser 2019.
trimestre 2020, le Conseil Municipal
les Collectivité Territoriales, autoriser
nent dans la limite du quart des crédits
se Madame le Maire à mandater les
des crédits inscrits au Budget 2019, et
1 bureau de vote de dimache 15 mars.
nscrite à l'application ma commune
lication sur vos téléphones, ainsi vous
instantanné.
chantier ont lieu tous les jeudi matin.
ravaux complémentaires sont à réaliser
mblée générale s'est tenue début mars.
est sensible. Nous attendons le compte
SMORE syndicat de riviere Rimarde
actions portées par le SMORE, et les
D. le dossier est consultable en Mairie.
ntes de ces dernières semaines sont
rendront au printemps.
e fossé chemin du Jarry et revoir celui
service du département est à nouveau
r..
ion " commune faible population lere
2 € HT subventionnable correspondant
rium, mur de cloture de la mairie. - Egalement, La commune a obtenu une subvention "appel a projet d interet communal 2020"
d'un montant de 5 350 € pour un montantde 17 365 € HT subventionnable correspondant aux travaux de voirie 2020. Les devis correspondants sont validés.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22:00
NOM Prénom Fonction Signature
MAROIS Isabelle Maire
VINCENOT Béatrice ler Adjoint
PATY Gérard 2ème Adjoint
BEAUVALET [Jean-Philippe |Conseiller
BORDES Jean-Louis Conseiller
BOULANGER [Jean-Claude Conseiller
BOURGOIN Chantal Conseiller
BURTIN Philippe Conseiller
DUFOUR Jean-Michel Conseiller
JACQUEMONT [Armand Conseiller
V ANNIER Annick Conseiller