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Document publié le Vendredi 11 mars 2022 par la commune de Bougy-lez-Neuville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 11 mars 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Bougy
lez
Neuville
Convocation
adressée
individuellement
à chaque
conseiller
le
04/03/2022.
L'
an
2022
et
le
11
Mars
à
17
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
légalement
convoqué
dans
les
formes
et
délais
prévus
aux
articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
, et
en
application
du
HI
de
l’article
19
de
la
loi
n°2020-290
du
23
mars
2020
et
des
articles
L.2121.-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
PATY
Gérard,
Adjoint.
Présents
: Mmes
: BOURGOIN
Chantal,
TUPENOT
Marie
Astride,
VANNIER
Annick,
MM
: PATY
Gérard,
BEAUVALET
Jean-Philippe,
DUFOUR
Jean-Michel
Excusés
ayant
donné
procuration
: MM
: BOULANGER
Jean-Claude
à Mme
VANNIER
Annick,
DETROIT
Daniel
à Mme
VANNIER
Annick
Excusées
: Mmes
: GALERNE
Sylvie,
MAROIS
Isabelle
VINCENOT
Béatrice,
Nombre
de
membres
e
_Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 6
Date
de
la
convocation
: 04/03/2022
Date
d'affichage
: 04/03/2022
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
du
Loiret
le
14/03/2022
et publication
le14/03/2022 A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
VANNIER
Annick
SOMMAIRE D 2022 004-
Choix
de l'entreprise pour
la réalisation
des
bordures
rue
du
Bignon
D 2022 005-
Choix
de l'entreprise pour
la restauration
des
rives
de toit de la MAIRIE
D 2022
006-
Choix
de
l'entreprise
pour
la réalisation
de
la ferronnerie
- Mairie
D 2022
007-
Choix
de
l'entreprise
pour
la mise
en
place
d'un
garde
corps
-Mairie
D 2022
008-
Choix
de
l'entreprise pour
la réalisation
de
la peinture
- Mairie
D 2022
009-
Choix
de
l'entreprise
pour
l'installation
d'une
réserve
incendie
de
60
m3
D 2022
010-
Vote
des
subventions
a verser
aux
associations
en
2022
Le
précédent
compte
rendu
du
conseil
municipal
est adopté a
l'unanimité.
Le
quorum
étant
atteint
la séance
est ouverte.
Choix
de
l'entreprise
pour
la
réalisation
des
bordures
rue
du
Bignon
réf
: D
2022
004
Monsieur
l'adjoint
rappelle
à
son
assemblée
la
nécessité
de
poursuivre
la
réalisation
de
bordures
sur
la commune,
notamment
dans
les
virages.
Conformément
à
ce
qui
avait
été
prévu
en
commission,
la
zone
d'entrée
de
bourg
Rue
du
Bignon
avait
été préalablement
définie.
Aussi
les
entreprises
ont
été
consultées
L'entreprise
la mieux
disante
est
l'entreprise
GROSSAIN
de
Chilleurs
aux
bois,
dont
le devis s'élève
à 3
861,
00
€ HT
soit
4
633,20
€ TTC
pour
la réalisation
des
bordures
rue
du
Bourg
au
2 rue
du
Bignon.
Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
valide
la
réalisation
des
bordures
à
l'entrée
du
bourg
au
2
rue
du
Bignon,
et
le
devis
de
l'entreprise
GROSSAIN
dont
le
devis
s'élève
à
3 861,
00
€ HT
soit
4 633,20
€ TTC.
La
dépense
est
inscrite
au
BP
2022
à limputation
2151
Opération
VOIRIE
à main
levée
(pour
: 8 contre
:_
0
abstention :
0)
Choix
de
l'entreprise
pour
la
restauration
des
rives
de
toit
de
la
MAIRIE
réf
: D
2022
005
Monsieur
l'adjoint
rappelle
à son
assemblée
les
travaux
d'entretien
engagés
sur
le
batiment
de
la Mairie. Il s'avère
que
les
rives
de
toit
du
pignon
sud
de
la Mairie
sont
en
mauvais
état.
Il est nécessaire
de
les
remplacer
avant
de
procéder
à la peinture
du
batiment
Aussi
l'entreprise
CONCEPT
BOIS
de
Bougy
a
été
consultée
et
a présenté
un
devis,
dont
le
montant
s'élève
à
2
642,16
00
€
HT
soit
3
170,59
€
TTC
pour
le
remplacement
des
rives
de
toit
du
pignon
sud
de
la
Mairie,
avec
la
repose
des
ardoises
et
l'habillage
des
rives
saillantes
en
Zinc.
Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
valide
le
remplacement
des
rives
de
toit
du
pignon
sud
de
la
mairie,
et
le devis
de
l'entreprise
CONCEPT
BOIS
dont
le devis
s'élève
à 2 642,16
€ HT
soit
3
170,59
€ TTC
La
dépense
est
inscrite
au
BP
2022
à l imputation
2135
Opération
MAIRIE
à main
levée
(pour
: 8 contre
:
0
abstention
: 0)
Choix
de
l'entreprise
pour
la
réalisation
de
la ferronnerie
- Mairie
réf
: D
2022
_006
Monsieur
l'adjoint
rappelle
à
son
assemblée
les
travaux
d'entretien
engagés
sur
les
bâtiments
communaux. Il
s'avère
que
des
travaux
de
ferronnerie
sont
nécessaires
sur
le
portail
du
cimetiere
et
de
la
Mairie,
et les persiennes
de
la Mairie,
avant
de
procéder
aux
travaux
de
peinture.
Aussi
les
entreprises
ont
été
consultées.
L'entreprise
la mieux
disante
est
l'entreprise
ROUSSEAU
de
Neuville
aux
Bois,
dont
le
devis
s'élève
à 3
230,
00
€ HT
soit
3
876,00
€ TTC
pour
la réalisation
des
travaux
de
ferronnerie.
Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
valide
les
travaux
de
ferronnerie
sur
les
portails
cimetière
et mairie
ainsi
que
les
persiennes
de
la
Mairie ,
et valide
le devis
de
l'entreprise
ROUSSEAU
dont
le devis
s'élève
à 3 230,
00
€ HT
soit
3
876,00
€ TTC
La
dépense
est
inscrite
au
BP
2022
à l imputation
2135
Opération
MAIRIE
à main
levée
(pour
: 8
contre
:
0
abstention
: 0)
Choix
de
l'entreprise
pour
la
mise
en
place
d'un
garde
corps
-Mairie
réf
: D
2022
007
Monsieur
l'adjoint
rappelle
à son
assemblée
les travaux
d'entretien
engagés
sur
le bâtiment
de
la Mairie.
Afin
de
respecter
la réglementation
relative
à l'accessibilité
des
bâtiments
publics,
Il
convient
d'y
installer
un
garde
corps
afin
de
compléter
la rampe
d'accès
à la Mairie
et la salle.
Aussi
les
entreprises
ont
été
consultées.
L'entreprise
la
mieux
disante
est
l'entreprise
ROUSSEAU
de
Neuville
aux
Bois,
dont
le
devis
s'élève
à
4
630,
00
€
HT
soit
5
556,00
€
TTC
pour
la réalisation
du
garde
corps
en
fer forgé
et son
installation. Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
valide
la
mise
en
place
d'un
garde
corps
pour
compléter
le
dispositif
accessibilité
de
la
Mairie
et
le
devis
de
l'entreprise
ROUSSEAU
dont
le devis
s'élève
à 4 630,
00
€ HT
soit
5 556,00
€ TTC
la
dépense
est
inscrite
au
BP
2022
à | imputation
2135
Opération
MAIRIE
à main
levée
(pour :
8
contre
:
0
abstention
: 0)
Choix
de
l'entreprise
pour
la
réalisation
de
la
peinture
- Mairie
réf
: D
2022
008
Monsieur
l'adjoint
rappelle
à son
assemblée
les
travaux
d'entretien
engagés
sur
le bâtiment
de
la
Mairie.
Aussi
les
entreprises
ont
été
consultées,
pour
la réalisation
des
travaux
de
peinture
de
la Mairie.
L'entreprise
la
mieux
disante
est
l'entreprise
PERCHE
de
Neuville
aux
Bois,
dont
le
devis
s'élève
à
17
276,40
€
HT
soit
20
731,68
€
TTC
pour
la
réalisation
de
l'ensemble
des
travaux
de
peinture.
Le
Conseil
Municipal
, après
en
avoir
délibéré,
valide
les
travaux
de
peinture
à
réaliser
sur
la
cloture,
les
persiennes,
les
gardes
corps
des
fenêtres,
la
marquise,
la
porte
d'entrée ,
les
dauphins,
les
saïllies
de
toits,
la
cheminée,
avec
traitement
des
façades
de
la
Mairie,
nécessitant
la
mise
en
place
d'un
échaffaudage.
et valide
le devis
de
l'entreprise
PERCHE
dont
le devis
s'élève
à
17
276,40
€ HT
soit
20
731,68
€ TTC
La
dépense
est inscrite
au
BP
2022
à | imputation
615221
à main
levée
(pour
: 8
contre
:
0 abstention
: 0)
Choix
de
l'entreprise
pour
l'installation
d'une
réserve
incendie
de
60
m3
réf
: D
2022
009
Monsieur
l'adjoint
rappelle
à
son
assemblée
les
obligations
réglementaires
de
la
Commune
quant
a la protection
incendie,
et celles
des
propriétaires
attributaires
d'un
permis
de
construire
délivré
sous
condition
de
réalisation
d'une
réserve
incendie.
Aussi
les
entreprises
ont
été
consultées,
et
les
négociations
avec
les
dits
propriétaires
engagées. L'entreprise
la mieux
disante
est
l'entreprise
GROSSAIN
de
Chilleurs
aux
Bois,
dont
le
devis
s'élève
à
12
105,
00
€
HT
soit
14
526,00
€
TTC
pour
la
réalisation
du
terrassement
, la
mise
en
place
d'une
réserve
incendie
de
60
m3
, d'une
clôture
, d'un
poteau
incendie
d'aspiration
et
d'un
accès
pompier
stabilisé.
Le
Conseil
Municipal
,
après
en
avoir
délibéré,
valide
la
démarche
de
mise
en
conformité,
et
le
devis
de
l'entreprise
GROSSAIN,
dont
le
devis
s'élève
à
12
105,
00
€
HT
soit
14
526,00
€
TTC
pour
la
réalisation
du
terrassement
, la
mise
en
place
d'une
réserve
incendie
de
60
m3
, d'une
cloture
, d'un
poteau
incendie
d'aspiration
et
d'un
accès
pompier
stabilisé.
La
dépense
est
inscrite
au
BP
2022
à l imputation
2156
Opération
INCENDIE
à main
levée
(pour
: 6 contre
:
1 abstention
: 1)
Vote
des
subventions
a verser
aux
associations
en
2022
réf
: D
2022
010
Monsieur
l'adjoint
présente
à
l'assemblée
les
différentes
demandes
de
subvention
reçues
des
associations,
à verser
sur
l'exercice
2022.
Il précise
que
ces
demandes
ont
été
étudiées
en
commission
finances
le 28
février
2022.
Celle
ci a retenu
et propose : Société
archéologique
de Neuville
aux
Boïs
50
€
Aide
aux
personnes
agées
- UNA
100
€
Association
don
du
sang
70
€
Unss
collège
de
Neuville
aux
Bois
50
€
( 8 élèves
)
Ligue
contre
le cancer
50
€
Association
des
sclérosées
en
plaque-
AFSEP
50
€
Amicale
des
pompiers
de
Neuville
50
€
Fondation
du
patrimoine
55
€
Campus
des
métiers
et artisanat
de
Joue
les
tours
80
€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
retient
les
propositions
ci dessus
faites
par
la
commission,
et précise
que
les
dépenses
seront
inscrites
au
BP
2022 à
l'article
6574
à main
levée
(pour
: 8 contre
:
0 abstention
: 0)
Questions
diverses :
Un
point
est
fait
sur
la commission
finance
qui
s'est tenue
le 28
février
2022
Il est rendu
compte
des
subventions
accordées
par
le Département
du
Loiret
pour
le
financement
des
projets
2022.
Réunion
de
l'AFR
neuville
- bougy
le 22
mars
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19:00
NOM
Prénom
Fonction
Signature
MAROIS
Isabelle
Maire
Absente
BOULANGER
[Jean-Claude
ler
Adjoint
[pouvoir
à Mme
VANNIER
PATY
Gérard
2ème
Adjoint
DETROIT
Daniel
Conseiller
pouvoir
à Mme
VANNIER
TUPENOT
Marie
Astride
[Conseiller
GALERNE
Sylvie
Conseiller
Absente
DUFOUR
Jean-Michel
Conseiller
V ANNIER
Annick
Conseiller
BOURGOIN
Chantal
Conseiller
VINCENOT
Béatrice
Conseiller
Absente
BEAUVALET
[Jean-Philippe
[Conseiller