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Compte-Rendu - CR CM du 10 octobre 2022
Compte-Rendu - cr cm 16 12 2022 fa96133dea5e9f8d9b273270218274f2
Compte-Rendu - CR CM du 12 decembre 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Bougy-lez-Neuville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 12 decembre 2022)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Bougy
lez
Neuville
Convocation
adressée
individuellement
à chaque
conseiller
le
05/12/2022.
L'
an
2022
et le
12
Décembre
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
légalement
convoqué
dans
les
formes
et
délais
prévus
aux
articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
,et
en
application
du
III
de
Particle
19
de
la
loi
n°2020-290
du
23
mars
2020
et
des
articles
L.2121.-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
MAROIS
Isabelle,
Maire.
Présents
:Mme
MAROIS
Isabelle,
Maire,
Mmes
:BOURGOIN
Chantal,
GALERNE
Sylvie,
TUPENOT
Marie
Astrid,
VANNIER
Annick,
VINCENOT
Béatrice,
MM
:
BEAUVALET
J ean-Philippe,
BOULANGER
Jean-Claude,
DETROIT
Daniel,
DUFOUR
Jean-Michel
Excusé
ayant
donné
procuration
:M.
PATY
Gérard
à M.
BOULANGER
Jean-Claude
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 10
Date
de
la convocation
: 05/12/2022
Date
d'affichage
: 05/12/2022
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
du
Loiret
le
16/12/2022
et publication
le16/12/2022
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
VANNIER
Annick
SOMMAIRE D 2022
031-
Demande
de
subvention
au
Département
du
Loiret
au
titre
du
volet
3
et
3
bis
- exercice
2023 D_2022_032-
DETR
2023
- RESERVE
INCENDIE
LE
BIGNON
avec
empierrement
du
chemin
D_2022 033-
DETR
2023
- Gestion
du cimetiere
de BOUGY
LEZ
NEUVILLE
D 2022
034-
Convention
adhesion
au
contrat
groupe
d'assurance
statutaire
du
centre
de
gestion
du
Loiret
-Période
1er janvier
2023
au
31
décembre
2026
Le
précédent
compte
rendu
du
conseil
municipal
est
adopté
a l'unanimité.
Le
quorum
étant
atteint
la
séance
est
ouverte. Demande
de
subvention
au
Département
du
Loiret
au
titre
du
volet
3
et
3
bis
- exercice
2023
réf
:
D
2022
031
M
BOULANGER
1er
adjoint
expose
a son
assemblée
les
projets
éventuels
à réaliser
des
l'année
prochaine. Entendu
l'exposé
du
1er
adjoint,
et
les
avis
respectifs
de
chacun,
Le
conseil
Municipal
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
après
en
avoir
délibéré,
retient
le
projet
relatif
à la
gestion
du
cimetière
pour
29
131,66
€
HT
- remplacement
de
la
croix
du
monument
aux
morts
1 740,00
€
HT
- procédure
de
relevage
des
29
sépultures
22
958,33
€
HT
- extension
du
columbarium
4
cases
4
433,33
€
HT
retient
le
projet
relatif
à l'informatique
pour
2
932,80
€
HT
- Logiciel
métier
de
la
Mairie
Berger
Levrault
1 660,00
€
HT
- Contrats
divers
de
maintenance
informatique
1 272,80
€
HT
(messagerie,
antivirus,
sauvegarde...
)
retient
le
projet
relatif
à l'éclairage
public
pour
2
328
€
HT
- Remplacement
des
ampoules
en
ampoules
LED
1 431,60
€
HT
- Installation
de
prises
dans
les
candélabres
1
135,00
€
HT
Charge
Madame
le
Maire
de
déposer
un
dossier
de
subvention
au
Département
du
Loiret
au
Titre
du
Volet
3 et
3 bis
pour
l'exercice
2023,
Sollicite
le
département
afin
d'obtenir
le
taux
le
plus
élevé,
Autorise
Madame
le
Maire
ou
l'un
de
ses
adjoints
a signer
les
documents
référents
à ce
dossier
de
subvention à
main
levée
(pour
:11
contre
:
0
abstention
:0)
DETR
2023
- RESERVE
INCENDIE
LE
BIGNON
avec
empierrement
du
chemin
réf
:D
2022
032
Monsieur
le
ler
adjoint
rappelle
à
son
conseil
les
principes
réglementaires
en
matière
de
défense
incendie. Ainsi,
le
Maire
doit
au
titre
de
ses
pouvoirs
de
police
administrative,
assurer
la
gestion
de
la
défense
incendie
sur
le
territoire
de
sa
commune.
L'article
L
2213-32
stipule
que
le
Maire
assure
la
défense
extérieur
contre
l'incendie
L'article
2225-1
à
4
précisent
que
la
commune
est
compétente
pour
la
création,
l'aménagement
et
la
gestion
des
points
d'eau
nécessaires
à l'alimentation
des
moyens
des
services
incendie
et
de
secours.
L'article
L
2321-2
intègre
dans
la
liste
des
dépenses
obligatoires
de
la
commune
”
les
dépenses
de
personnel
et
de
matériel
relatives
aux
services
d'incendie
et
de
secours"
Aussi,
le
SDIS
a été
consulté
pour
établir
un
inventaire
de
la
situation
de
la
commune
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE
.
Actuellement
la
couverture
n'est
assurée
que
très
partiellement.
Une
réserve
incendie
de
60
m3
vient
d'être
installée
dans
le
bourg
Rue
du
Pont
au
Lac,
cofinancée
par
la
DETR
2022,
et
le
département
du
Loiret.
D'autres
réserves
incendie
de
60
m3
seront
à réaliser
dans
les
années
à venir.
L'objectif
est
d'améliorer
la
couverture
DEFENSE
INCENDIE
de
la
commune
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
et
de
se
mettre
en
conformité
avec
la
réglementation
en
vigueur. Entendu
le
projet
réserve
incendie
au
lieu
dit
"le
Bignon”
nécessitant
l'empierrement
du
chemin
sur
100
mètres
linéaire,
Vu
le
projet
n°
9002
validé
avec
le
service
du
SDIS,
Vu
la
parcelle
n°
E
32
idéalement
située
pour
couvrir
le
maximum
d'habitation
au
lieu
dit
"le
Bignon"
Vu
l'accord
du
propriétaire,
et
le
projet
de
bail
de
location
Vu
le
devis
présenté
par
l'ets
GROSSAIN
située
à CHILLEURS
AUX
BOIS,
dont
le
montant
s'élève
à
23
603,91
€
HT
pour
la
mise
en
place
d'une
réserve
incendie
souple
de
60
m3
à
prise
directe,
un
cloture
avec
portillon,
le
chemin
d'accès
et
l'air
de
stationnement
pompier
et
le
compteur
d'eau,
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
Retient
le
projet
RESERVE
INCENDIE
au
lieu
dit
LE
BIGNON
afin
de
continuer
le
programme
de
protection
incendie,
sur
la
commune
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
Charge
Madame
le
Maire
à déposer
un
dossier
de
demande
de
Dotation
D'Equipement
des
Territoires
Ruraux
2023,
et
la
charge
de
toutes
les
formalités,
auprès
de
la
Préfecture
du
Loiret,
Sollicite
Madame
la
Préfète
afin
d'obtenir
le
taux
le
plus
élevé,
Autorise
Madame
le
Maire
ou
l'un
de
ses
adjoints
à
signer
les
documents
relatifs
à
cette
demande
de
subvention
DETR
2023,
Précise
que
le
Département
du
Loiret
cofinance
cette
opération
à
hauteur
de
18
%
du
montant
HT
(projet
d'intéret
communal
2021)
à
main
levée
(pour
:11
contre
:
0
abstention
:0)
DETR
2023
- Gestion
du
cimetiere
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE
réf
:D
2022
033
Monsieur
le
ler
adjoint
informe
son
conseil
les
divers
travaux
à
réaliser
dans
le
cimetière
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
- remplacement
de
la
croix
du
monument
aux
morts
1 740,00
€
HT
- procédure
de
relevage
des
29
sépultures
22
958,33
€
HT
- extension
du
columbarium
4
cases
4
433,33
€
HT
soit
29
131,66
€
HT
Il
est
rappelé
que
le
Maire
doit
au
titre
de
ses
pouvoirs
de
police
administrative,
assurer
la
gestion
du
cimetiere
et
assurer
un
nombre
de
places
disponibles.
La
commune
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE
a investi
dans
un
logiciel
métier
afin
d'améliorer
la
gestion
du
cimetiere
en
2020.
Le
travail
administratif
a
été
réalisé,
le
diagnostic
a
pu
être
établi,
les
concessions
litigieuses
identifiées.
Par
ailleurs,
un
reglement
a été
mis
en
place,
les
tarifs
réactualisés,
un
panneau
d'affichage
installé.
Il
convient
maintenant
d'engager
les
actions
nécessaires
pour
assurer
la
sécurité,
se
mettre
en
conformité
avec
la
réglementation
en
vigueur,
et
répondre
aux
attentes
de
nos
administrés.
Aussi,
un
service
des
pompes
funebres
a
été
consulté
pour
établir
les
devis
selon
les
travaux
à
réaliser
,
dont
le
montant
total
s'élève
à 29
131,66
€
HT
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
Retient
le
projet
Gestion
du
cimetière
afin
d'assurer
un
service
à
la
personne
de
qualité,
sur
la
commune
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE,
Charge
Madame
le
Maire
à déposer
un
dossier
de
demande
de
Dotation
D'Equipement
des
Territoires
Ruraux
2023,
et la
charge
de
toutes
les
formalités,
auprès
de
la
Préfecture
du
Loiret,
Sollicite
Madame
la
Préfète
afin
d'obtenir
le
taux
le
plus
élevé,
Autorise
Madame
le
Maire
ou
l'un
de
ses
adjoints
à
signer
les
documents
relatifs
à
cette
demande
à main
levée
(pour
:11
contre
:
0
abstention
:0) Convention
adhesion
au
contrat
groupe
d
assurance
statutaire
du
centre
de
gestion
du
Loiret
Période
1er
janvier
2023
au
31
décembre
2026
réf
:D
2022
034
La
collectivité
de
BOUGY
LEZ
NEUVILLE
a
autorisé
le
Centre
de
Gestion
à négocier
pour
son
compte
un
contrat
d'assurance
statutaire.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
e
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
statut
général
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
plus
particulièrement
les
articles
25
et
26,
e
Vu
le
décret
n°
85-643
du
26
Juin
1985,
relatif
aux
centres
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale,
e
Vu
le
décret
n°86-552
du
14
mars
1986
pris
en
application
du
deuxième
alinéa
de
l’article
26
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
et
relatif
aux
contrats
d’assurances
souscrits
par
les
centres
de
gestion
pour
le
compte
des
collectivités
locales
et
établissements
territoriaux,
Madame
Le
Maire
rappelle
que
la
Collectivité
a
mandaté
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Loiret
afin
de
négocier
un
ou
plusieurs
contrats
d’assurance
statutaire
garantissant
une
partie
des
frais
laissés
à
sa
charge,
en
vertu
de
l’application
des
textes
régissant
le
statut
de
ses
agents
,
par
application
de
l’article
26
de
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
Fonction
Publique
Territoriale
et
du
Décret
n°
86-552
du
14
mars
1986
;
Madame
Le
Maire
présente
les
résultats
obtenus
par
le
Centre
de
gestion.
Le
contrat
a
été
attribué
à
la
compagnie
SIACI
SAINT
HONORE
(Courtier)
et
GMF
Vie
/
La
Sauvegarde
(assureur)
Durée
du
contrat
: 4 ans
avec
une
date
d’effet
au
1€T janvier
2023
en
capitalisation
Tranche
ferme
: collectivités
et établissement
de
moins
de
31
agents
CNRACL
:
Catégories |
Risques
Franchise
d’agents
Congé
maladie
ordinaire
Congé
de
longue
maladie,
longue |
Pour
la
maladie
ordinaire
durée
seulement.
Pas
de
franchise
Congé
de
maternité
(y
compris
les |
sur
les
autres
risques
congés
pathologiques)
/ adoption
/
Ne
paternité
et
accueil
de
l’enfant
-
Nb
d’agents
:
Etes
n
Accident
de
service
et
maladie
UT
contractée
en
service
Temps
partiel
thérapeutique,
mise
en
disponibilité
d'office
pour
maladie,
infirmité
de
guerre,
allocation
d’invalidité
temporaire
Congés
de
maladie
ordinaire
et
reprise
d’activité
partielle
pour
Agents
affiliés
motif thérapeutique
à
Congé
de
grave
maladie
V'IRCANTEC
Accident
du
travail
et
maladie
Nb
d’agents :
professionnelle
1.
Maternité
(y
compris
les
congés
pathologiques)
/
adoption
/
paternité
et accueil
de
l’enfant e
la
convention
de
gestion
entre
la
collectivité
et
le
CDG4S
qui
détaille,
entre
autres,
les
missions
et
le
rôle
de
chacune
des
parties.
o
que
le
Centre
de
Gestion
réalise
une
mission
facultative.
Il
assure
l'interface
entre
la
collectivité
et
l’assureur.
Il
est
l’interlocuteur
privilégié
des
adhérents
des
contrats
et
le
tiers
de
confiance
des
parties
en
présence
tout
au
long
de
la
période
contractuelle.
o
que
le
Centre
de
Gestion
réalise
notamment
les
missions
suivantes :
e
Souscription
et suivi
de
l'exécution
des
contrats
d’assurance
:
e
Réalisation
d'un
marché
public
de
prestations
de
services
assurances,
e
Suivi
de
l'exécution
du
contrat
notamment
par
le
contrôle
de
la
gestion
dudit
contrat,
des
statistiques
et autres
données
techniques
et juridiques,
e
Mise
en
place
de
mesures
de
suivi
et d'accompagnement,
e
Étude
et validation
des
aménagements
postérieurs
éventuels
des
contrats.
e
Eléments
statistiques
:
e
Vérification
des
dossiers
statistiques,
e
Suivi
de
l’évolution
de
la sinistralité,
e
Diffusion
d'informations
statistiques
relatives à
la sinistralité,
e
Mise
en
place
d'alertes.
e
Relations
avec
les
collectivités :
e
Informations
et échanges
permanents
avec
les
adhérents,
e
Suivi
administratif des
adhésions
et souscriptions,
°
Assistance
et conseils
aux
adhérents
notamment
sur
l’utilisation
de
leur
contrat,
e
Médiation
auprès
de
l'assureur,
e
Organisation
de journées
de
formation
et d’information,
e
Envoi
de
documents
concernant
les
contrats.
o
que
cette
mission
facultative
réalisée
par
le
Centre
de
gestion
sera
financée
par
la
Collectivité
à
hauteur
de
0,07%
de
la
base
déclarée
à
l'assureur.
Ce
pourcentage
sera
figé
sur
toute
la
durée
du
contrat.
Le
rapport
du
Maire
étant
entendu,
Les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
décident
d’accepter
la proposition
faite
par
la compagnie
SIACI
/ GMF
Vie /
La
Sauvegarde
e
décident
d’adhérer
à
la
convention
de
gestion
d'assurance
risques
statutaires"
proposée
par
le
Centre
de
gestion
du
Loiret,
e
s’engagent
à
inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
ou
précise
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
e
autorisent
Madame
le
Maire
à
signer
tout
document
utile
afférent
à
ce
dossier.à
main
levée
{pour
: 11
contre
:
0
abstention
: 0)
Questions
diverses :
Il est rappelé
que
la défense
incendie
rue
du
pont
au
lac
est enfin
installée.
Les
travaux
de
peinture
de
la mairie
et autres
lieux
publics
( eglise
et cimetiere)
sont
réalisés
également.
M
DETROIT
fait
un
résumé
de
sa
réunion
du
SMORE,
notamment
les
aménagements
de
pêche
sur l'étang
de
la Rimarde
à Chambon
la Foret.
Fauchage
2022:
il est rappelé
que
le fauchage
doit
etre
réalisé
3 fois
par
an.
Galette
de
rois
2023:
la date
est fixée
au
dimanche
22 janvier
a
15h
Un
téléphone
sera
acheté
prochainement
pour
remplacer
celui
en
place
défaillant.
Les
apres
midi
jeux
reprendront
debut janvier.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20:00
NOM
Prénom
Fonction
Signature
MAROIS
Isabelle
Maire
BOULANGER
[Jean-Claude
ler Adjoint
PATY
Gérard
2ème
Adjoint
[pouvoir
à M
BOULANGER
DETROIT
Daniel
Conseiller
TUPENOT
Marie
Astride
|Conseiller
GALERNE
Sylvie
Conseiller
DUFOUR
Jean-Michel
Conseiller
V ANNIER
Annick
Conseiller
BOURGOIN
Chantal
Conseiller
VINCENOT
Béatrice
Conseiller
BEAUVALET
[Jean-Philippe
|Conseiller