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Procès Verbal - PV 16 JANVIER
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16 JANVIER)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
Convocation
du
08
janvier
2024
PROCES-VERBAL
|
CONSEIL
MUNICIPAL
- Délibération
projet
RPI
- Délibération
SIDEC
: Maintenance
informatique
- Subventions
2024
- Délibération
autorisation
dépenses
investissement
- Délibération
caution
salle
des
fêtes
- Délibération
contrat
personnel
communal
- Devis - Informations
et
questions
diverses
Séance
du
16
janvier
2024
à
20
h
00
Président
: LABOUROT
Céline
Présents
:
PESENTI
Bruno,
BALLOT
Emmanuelle,
VIELLARD
Benoit,
DAMY
Olivier,
THEVENOT
Sébastien,
MOINE
Alexandre,
PALANGHI
Mathilde,
LAPLACE
Jean-Louis,
MILLOT
Laurent,
CHAFFANGE
Elise,
GARDIEN
Delphine,
HENRY
Damien
Absente
excusée
:
BARATA
Virginie
Absent
:
PINTO
Anthony.
Approbation
du
Procès-verbal
du
20
novembre
2023
Nomination
secrétaire
de
séance
: Delphine
GARDIEN
Projet
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
:
Deux
représentants
des
parents
d’élèves
sont
présents.
Une
réunion
d’information
a
eu
lieu
jeudi
avec
les
parents
d’élèves
et
les
enseignantes.
Un
courrier
récent
de
la
rectrice
d'académie
confirme
que
l’école
de
PARCEY
rentre
dans
le
champ
d’étude
d’un
potentiel
retrait
d'emploi,
étant
donné
les
prévisions
d’effectifs
pour
la
rentrée
2024.
Les
observations
de
la
commune
sont
attendues
pour
le
29
janvier,
pour
être
soumis
aux
organismes
consultatifs
les
1%
et
13
février
prochains. Les
deux
solutions
envisageables
sont :
-
Sans
RPI:
Trois
classes
de
trois
niveaux
uniquement
à
PARCEY,
selon
une
répartition
décidée
par
les
enseignantes.
-
Avec
RPI
PARCEY
VILLETTE-LES-DOLE
GOUX:
Sept
classes
au
total,
avec
classes
maternelles
à
VILLETTE-LES-DOLE
et
classes
élémentaires
à
PARCEY
et
GOUX.
L’inquiétude
des
parents
portent
principalement
sur
le
transport
et
la
cantine.
Ces
deux
points
seront
à
mettre
au
point
avec
le
Grand
Dole.
Après
avoir
entendu
le
point
de
vue
des
représentants
des
parents
d’élèves
présents
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
opte,
à
l’unanimité,
pour
le
projet
de
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
avec
classes
maternelles
à
VILLETTE
LES
DOLE
et
classes
élémentaires
à
PARCEY
et
GOUX.
Les
communes
prendront
en
charge
les
frais
de
fonctionnement
et
d’investissement
du
RPI
au
prorata
du
nombre
de
d’élèves
de
chaque
commune.
SIDEC
:
Maintenance
informatique
:
De
nouveaux
services
devant
être
inclus
dans
la
convention
proposée
par
le
SIDEC,
la
délibération
pour
la
maintenance
informatique
est
reportée
au
prochain
conseil
municipal. Subventions
2024 :
Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
les
subventions
suivantes,
pour
l’année
2024 :
-__
Association
Parents
d’Elèves
: 400
euros
-
Club
de
scrabble
: 300
euros
-__J’Dance
: 400
euros
-__
Anciens
combattants
: 300
euros -
Souvenir
Français
: 150
euros
-
Football
club
de
GEVRY
: 400
euros
-
Maison
Assistantes
Maternelles
: 100
euros
-__
Association
Professionnels
de
Santé
Bords
de
Loue
: 200
euros
-__
Restaurant
du
cœur
:
150
euros
-
Secours
populaire
: 150
euros
-__AFM
Téléthon
:
150
euros
- __ ABRAPA
:
150
euros
-_
Les
Radeliers
de
la
Loue
: 100
euros
-
_CCSVA
:
100
euros
Vote
: Unanimité
Autorisation
dépenses
investissement
:
En
application
de
l’article
L
1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal : e
Autorise
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2024,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
primitif
2023
soit :
- Chapitre
21:
147
410
€
Vote
unanimité.
Caution
salle
des
fêtes
:
Le
Conseil
Municipal
décide
de
porter
à
1000
euros
le
montant
de
la
caution
demandée
pour
les
locations
de
la
salle
des
fêtes
conclues
à
compter
du
08
juillet
2024.
Contrat
personnel
communal :
Le
Conseil
Municipal,
- _
Décide
la
prolongation
du
contrat
pour
accroissement
temporaire
d'activité,
1.5
h
par
semaine
en
cas
de
location
de
la
salle
des
fêtes,
pour
seconder
l’agent
chargé
du
ménage,
du
1°'
février
2024
au
31
janvier
2025.
-
Fixe
la
rémunération
sur
la
base
de
l’indice
brut
371,
majoré
369.
- _
Autorise
MME
Le
Maire
à
établir
et
signer
le
contrat
de
travail
correspondant.
Vote
: Unanimité
Devis : Le
Conseil
municipal
étudie
les
devis
suivants
:
-
Pompage
curage
des
avaloirs
:
Entreprise
SAN VOISIN
Assainissement:
En
attente
de
recensement
des
sites
concernés.
-
Equipement
PPMS
pour
l’école
:
E-TECH
SYSTEME:
En
attente
d’une
éventuelle
commande
groupée.
Le
conseil
municipal
accepte
la
prise
en
charge
du
logiciel
utilisé,
notamment
pour
confectionner
le
bulletin
communal
: Coût
314
euros.
Informations
et
questions
diverses :
-
Un
point
est
fait
sur
l’organisation
de
la
cérémonie
des
vœux
du
Maire
-
La
barrière
prévue
«
Aux
rosières
»
(Ancien
chemin
de
Gevry),
pour
éviter
les
dépôts
sauvages,
est
prête
à
poser.
Séance
levée
à
22
h
45.
Le
Maire,
La
Secrétaire,
Céline
LABOUROT:N
CL
Delphine
GARDIEN