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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees et votees par le
Convocation - Convocation et ODJ du Conseil Municipal du 09 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Leuville-sur-Orge.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ du Conseil Municipal du 09 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
de Pod
ns
sur
orge
=
rs
CONVOCATION
DES
COLLÈGES
ÉLECTORAUX
EN
VUE
DE
L’ÉLECTION
DES
SÉNATEURS.
Madame,
Monsieur,
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
J'aile
plaisir
de
vous
convier
à
la
séance
du
conseil
municipal
fixée
par
le
décret
n°
2023-257
du
6
avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux,
pour
procéder
à
l’élection
des
délégués
et
des
suppléants
des
collèges
électoraux
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
2023.
Cette
séance
se
tiendra
le
vendredi
09
juin
2023
à
20h45
dans
la
salle
du
conseil
municipal
au
28
rue
Jules
Ferry,
91310
Leuville-sur-Orge.
Vous
trouverez
ci-joint
l’extrait
de
l’arrêté
du
préfet
du
26
mai
2023
indiquant
le
nombre
de
délègues
et
de
suppléants
à
élire
et
le
mode
de
scrutin
applicable
pour
la
commune
de
Leuville-sur-Orge.
Dans
l'attente
de
vous
y
retrouver,
je
vous
prie
de
croire,
chère
collègue,
cher
collègue,
à
l'assurance
de
mes
sincères
salutations.
Fait
à
Leuville-sur-Orge,
Le
24
mai
2023
Le
Maire,
Éric
BRAIVE