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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Leuville-sur-Orge.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ du Conseil Municipal du 23 03 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Chère Collègue, Cher Collègue,
J’ai le plaisir de vous convier à la séance du conseil municipal qui aura lieu
Jeudi 23 mars 2023 à 20h 45
Salle du conseil municipal - Mairie
Dans l’attente de vous y retrouver, je vous prie de croire, chère collègue, cher collègue, à l’assurance de mes sincères salutations.
Fait à Leuville-sur-Orge,
Le 10 juillet 2023
Le Maire,
Éric BRAIVE ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2023
• Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2023
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
• Délibérations :
FINANCES
- Approbation du Compte de Gestion 2022
- Approbation du Compte Administratif 2022
- Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de la commune au titre de l'année 2022.
- Affectation du résultat 2022
- Vote du taux de fiscalité 2023
- Vote du Budget Primitif 2023, afférent au budget principal de la commune - Attribution d’une subvention de fonctionnement 2023 au CCAS - Attribution de subventions de fonctionnement 2023 aux associations
URBANISME :
- Dénomination de la voie et de l’esplanade desservant la salle florence Leblond
DIRECTION GENERALE :
- Convention entre le représentant de l’État et la commune de Leuville-sur-Orge pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État.
RESSOURCES HUMAINES :
- Création d'un emploi d’Agent d’Accompagnement à l’Éducation de l’Enfant sur le grade d’Agent Social Territorial, dans le cadre d’une nomination par voie d’intégration directe
- Création d'un emploi d’Agent d’Accompagnement à l’Éducation de l’Enfant sur le grade d’Agent Social Territorial, dans le cadre d’une nomination par voie d’intégration directe
- Création d'un emploi d'Agent des Interventions Techniques Polyvalent sur le grade de Technicien Territorial dans le cadre d’une nomination par voie d’intégration directe
- Création d'un emploi de Chargé de Communication sur le grade d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème classe, dans le cadre d’un recrutement par voie de mutation
- Création d'un emploi de Chargé de Propreté des Locaux sur le grade d'Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe dans le cadre d’une nomination par voie d’intégration directe
- Création d'un emploi de Chargé de Propreté des Locaux sur le grade d'Adjoint Technique Territorial dans le cadre d’une nomination par voie d’intégration directe