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Déliberation - Liste des deliberations 20240527
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20240527)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
2 Espondeilhan -- REPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
COMMUNE D'ESPONDEILHAN
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 27 MAI 2024, A 19HOO
Délibération n°2024-034 : CABM - Désignation de deux conseillers municipaux représentant la commune au sein de la Commission d'indemnisation à l' Amiable (CIA) - Approuvé
Délibération n°2024-035: Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un ENT (Environnement Numérique de Travail) - année scolaire 2024/2025 - Approuvé
Délibération n°2024-036 : Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association - année scolaire 2023/2024 - Approuvé
Délibération n°2024-037 : Pech Bleu - Approbation de la modification des statuts de la SEM PFO - Approuvé
Délibération n°2024-038: Participation de la commune à l'Ecole intercommunale de musique de Servian pour l'année 2024/2025 - Approuvé
Affiché le 28 mai 2024
Le Maire,
Christophe LLOP