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Convocation - Convocation OJCM 20240924
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OJCM 20240924)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
90
A -'Espondeilhan - - Mairie - 8 1, Avenue du Château ?4290 E._spondeilhan Tel. : 0+67391177 Mail : espondeilhan-accueil@wanadoo.fr
Mesdames et Messieurs les Élus du Conseil Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les élus,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu, en séance ordinaire,
MARDI 24 SEPTEMBRE 2024
A 19h00
A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE D'ESPONDEILHAN
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les élus, l'assurance de ma considération distinguée.
Fait à Espondeilhan, le 19 septembre 2024
Le Maire, Christophe LLOP
ORDRE DU JOUR:
- Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 15 juillet et 6 août 2024. - Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1- Choix du maître d'œuvre - Travaux d'aménagement avenue de la Tuilerie 2- CABM - Demande d'attribution d'un fonds de concours au titre du Fonds de Soutien aux Communes (FSC) pour les achats d'équipement/matériel, considéré comme immobilisation corporelle, d'un montant inférieur à 10 000 €
3- CABM - Demande d'annulation d'un fonds de concours obtenu au titre du Fonds de Soutien aux Communes (FSC) pour le projet de travaux de remplacement des jeux d'enfants pour l'école et le parc communal
4- Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial
5- Questions diverses